Construire à Rémelfingles règles du PLU

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  L’implantation des nouvelles constructions devra tenir compte de la topographie du site de façon à bien s’insérer dans le paysage. Les affouillements et exhaussements de sol seront limités au maximum de façon à s'intégrer le plus étroitemen...

• Zone A

  II.1 Volumétrie et implantation des constructions Aucune construction ne peut être implantée : • à moins de 10 mètres de l'axe des voies et chemins, • à moins de 10 m de l’emprise cadastrale des routes départementales et • à moins de 6 m de...

• Zone N

  Les matériaux non destinés à rester bruts (agglos, …) devront être recouverts d’enduits. II.3 Stationnement Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors du domaine pu...

• Zone UA

  En application de la délibération du Conseil Municipal instaurant l’application du permis de démolir, le permis de démolir s’applique selon les dispositions de l'article L.151-19 du Code de l’Urbanisme sur les éléments repérés au plan  (en...

• Zone UB

  En application de la délibération du Conseil Municipal instaurant l’application du permis de démolir, le permis de démolir s’applique selon les dispositions de l'article L.151-19 du Code de l’Urbanisme sur les éléments repérés au plan  (en...

• Zone UE

  L’implantation des nouvelles constructions devra tenir compte de la topographie du site de façon à bien s’insérer dans le paysage. Les affouillements et exhaussements de sol seront limités au maximum de façon à s'intégrer le plus étroitemen...

• Zone UL

  L’implantation des nouvelles constructions devra tenir compte de la topographie du site de façon à bien s’insérer dans le paysage. Les affouillements et exhaussements de sol seront limités au maximum de façon à s'intégrer le plus étroitemen...

• Zone UX

  L’implantation des nouvelles constructions devra tenir compte de la topographie du site de façon à bien s’insérer dans le paysage. Les affouillements et exhaussements de sol seront limités au maximum de façon à s'intégrer le plus étroitemen...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?