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Edifiable

Zone UR

Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Que puis-je construire ?
Combien de places de stationnement ?
Sommaire

Le règlement de la zone UR, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 64 rubriques

Rubrique UR 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : LE PRESENT REGLEMENT A ETE ELABORE A PARTIR DE LA LISTE DES OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SUIVANTES :

1. LES CONSTRUCTIONS DESTINEES :

. à l'habitation et leurs dépendances . à l'hébergement hôtelier . aux bureaux . au commerce . à l'artisanat . à l'industrie . à la fonction d'entrepôt. . à l'exploitation agricole ou forestière

2. LES CONSTRUCTIONS ET INSTALLATIONS NECESSAIRES AUX SERVICES PUBLICS OU D'INTERET COLLECTIF.

3. LES INSTALLATIONS CLASSEES :

. soumises à déclaration . soumises à autorisation

Rubrique UR 8Stationnement

Intitulé du document : CAMPING ET STATIONNEMENT DE CARAVANES

. les caravanes isolées . les terrains aménagés de camping et caravanage ainsi que les terrains destinés uniquement à a réception des caravanes.

5. Les habitations legeres de loisirs

. les habitations légères de loisirs . les parcs résidentiels de loisirs

6. LES INSTALLATIONS ET TRAVAUX DIVERS SUIVANTS :

. les parcs d'attraction, . les dépôts de véhicules (neufs ou usages) susceptibles de contenir au moins dix unités, . les garages collectifs de caravanes . les affouillements et exhaussements du sol . les aires de jeux et de sports ouvertes au public . les aires de stationnement ouvertes au public . les travaux ayant pour effet de détruire un élément de paysage identifié par le P.L.U.

7. LES EQUIPEMENTS D'INFRASTRUCTURES AINSI QUE LES CONSTRUCTIONS LIEES A LA REALISATION ET A L'EXPLOITATION DE CES EQUIPEMENTS.

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone UR comme partout.

Article 1CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN.

Article 2DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES.

Article 3ADAPTATIONS MINEURES.

Article 4PRISES EN COMPTE DES CONSTRUCTIONS EXISTANTES ET RECONSTRUCTION APRES SINISTRE

Article 5PRINCIPE D'APPLICATION DU PRESENT REGLEMENT ET PLUS PARTICULIEREMENT SUR L'ARTICULATION ENTRE LES ARTICLES 1 ET 2 DES DI

Fferentes zones

Article 6LISTE DES OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL

Titre II - dispositions applicables aux zones urbaines et aux zones a urbaniser

Chapitre I - dispositions propres a la zone

UA

Chapitre II - dispositions propres a la zone

UB

Chapitre III - dispositions propres a la zone

UX

Chapitre IV - dispositions propres a la zone

1AU

Chapitre V - dispositions propres a la zone

2AU

Titre III - dispositions applicables aux zones agricoles et naturelles

Chapitre I - dispositions propres a la zone

A

Chapitre II - dispositions propres a la zone

N

Titre I dispositions generales

PLU – Règlement - Commune de RHODES

Le présent règlement est établi conformément aux dispositions des articles L.123.1 et R.123.9 du Code de l'Urbanisme.

Article I - champ d'application territorial du plan

Le présent règlement s'applique au territoire de la commune de RHODES et se substitue :

  • au règlement du Plan d’Occupation des Sols, approuvé le 2 février 1976 et modifié le 21 février 1992, pour le secteur « derrière l’étang » (quartier des iris, des fleurs et des lilas), - au règlement National d’Urbanisme pour le reste du territoire communal.

Article II - division du territoire en zones

Le territoire couvert par le présent plan local d'urbanisme est entièrement divisé en zones urbaines, à urbaniser, naturelles et agricoles.

I - Les zones urbaines et a urbaniser

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.