PLUi de Rivel
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 24/12/2024
- 10 zones
- 45 articles
- INSEE 11316
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 200043776_PLUi_20241224, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 24/12/2024
- Lecture
- 143 pages, 10 zones, 45 articles découpés
Les 10 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones à urbaniser
1
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Autres zones
2
Votre projet à Rivel
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.
Quelle autorisation, et quelles règles
Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.
Permis de construire à Rivel
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Zone de sismicité 3.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
8 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Pollution des sols
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
9 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 5permis de construire
- 4déclarations préalables
- 1logements créés
- 0autorisations annulées
Les 9 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- Avenue de la Mairie, 11230 Rivel
- Téléphone
- 04 68 69 22 64
- Horaires
- Le lundi, de 14 h à 18 h. Le mardi, de 9 h à 12 h. Le vendredi, de 9 h à 12 h.
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 45 articlesLes questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi de Rivel ?
Le document opposable est 200043776_PLUi_20241224, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 24 décembre 2024. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.
Quelles sont les zones du PLUi de Rivel ?
Le règlement ouvre 10 chapitres de zone : 1AU, 1AUE, A, AUX, N, UAA, UBB, UE, ULA, UPH. Ils portent 45 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Rivel ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Rivel ?
9 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 5 permis de construire et 4 déclarations préalables, pour 1 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Rivel ?
Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Feu de foret, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Rivel ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 8 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Rivel, calculées sur les contours de l'IGN.- Puivert491 hab.
- Montbel99 hab.
- Villefort88 hab.
- Sainte-Colombe-sur-l'Hers441 hab.
- Bélesta1 091 hab.
- Lesparrou236 hab.
- Roquefeuil283 hab.
- Chalabre1 084 hab.
La commune
- Population
- 219 habitants
- Code postal
- 11230
- Code INSEE
- 11316
- Département
- Aude, Occitanie
- Locaux raccordables à la fibre
- 38 sur 222 (17,1 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.