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Edifiable

Construire à Rouezles règles du PLUi

  • En vigueur depuis le 02/03/2026
  • 18 zones

Les 18 zones

Zones urbaines

5

Zones agricoles

3

Zones naturelles

6

Autres zones

4
Combien de places de stationnement ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone 1AUE

    • Autres documents disponibles : En lien avec : OAP Sectorielle selon secteur concerné

  • Zone 1AUH

    • Autres documents disponibles : En lien avec : OAP Sectorielle selon secteur concerné

  • Zone AP

    Aucune nouvelle construction n’est pas autorisée en zone Ap.

  • Zone AZ

    PARTIE 13 : DISPOSITIONS APPLICABLES AU SECTEUR Az

  • Zone NF

    • Autres documents disponibles : En lien avec : OAP Thématique Continuités écologiques

  • Zone NL

    • Autres documents disponibles : En lien avec : OAP Thématique Continuités écologiques

  • Zone NZ

    • Autres documents disponibles : En lien avec : OAP Thématique Continuités écologiques En lien avec : OAP Thématique Aménagement artisanal commercial et logistique Lorsque des parkings sont adjacents, si les gestionnaires sont différents, i...

  • Zone UA

    Stationnement automobile La réalisation d'aires de stationnement conformes aux besoins de toute opération de construction ou d'occupation du sol est prescrite lorsqu’elle est nécessaire au regard de la localisation du projet et des infrastr...

  • Zone UB

    Stationnement automobile La réalisation d'aires de stationnement conformes aux besoins de toute opération de construction ou d'occupation du sol est prescrite lorsqu’elle est nécessaire au regard de la localisation du projet et des infrastr...

  • Zone UC

    • Autres documents disponibles : En lien avec : OAP Thématique Continuités écologiques En lien avec : OAP Thématique Aménagement artisanal commercial et logistique Dans le cas des nouvelles constructions, les porteurs de projets doivent se ...

  • Zone UZ

    • Autres documents disponibles : En lien avec : OAP Thématique Continuités écologiques En lien avec : OAP Thématique Aménagement artisanal commercial et logistique En lien avec : OAP Thématique Activité économique Lorsque des parkings sont ...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?

Votre projet à Rouez

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 2.

Potentiel radon : classe 3 sur 3, potentiel significatif.

Un plan de prévention des risques

2 zones où il est interdit de construire.

3 arrêtés de catastrophe naturelle : 2 inondations et/ou coulées de boue, 1 mouvement de terrain.

La mairie

Adresse
2 place de l'Église, 72140 Rouez
Téléphone
02 43 20 14 83
Horaires
Du lundi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 16 h 45.
Site
rouez.fr

Rouez en chiffres

Les 30 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Rouez ?

Le document opposable est 200072718_PLUi_20260302, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 2 mars 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Rouez ?

Le règlement ouvre 18 chapitres de zone : 1AUE, 1AUH, 1AUZ, 2AU, AP, AT, AZ, N, NF, NJ, NL, NT et 6 autres. Ils portent 112 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Rouez ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Rouez est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Rouez ?

30 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 20 permis de construire et 5 déclarations préalables, pour 41 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Rouez ?

Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 3 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Rouez ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
200072718_PLUi_20260302, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
02/03/2026
Contenu
194 pages, 18 zones, 112 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Plan de zonage dessiné sur 200072718_PLUI_20260302.

Le plan de zonage, une planche

Le plan cadastral en DXF : 21 feuilles chez la DGFiP, 1,1 Mo, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 5 déclarations préalables, 1 autorisations annulées.

Code INSEE
72256
Code postal
72140
Département
Sarthe, Pays de la Loire
Fibre
483 locaux raccordables sur 483 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.