Zone 2AU
- Zone
- 2 rubriques
- PLU de Schaeffersheim, approuvé le 11/09/2025
Les questions courantes, dans les mots du règlement
Le règlement de la zone 2AU, rubrique par rubrique
Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 54 rubriques, avec une rechercheRubrique 2AU 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destinations des constructions, usages des sols et natures
d’activités
47
d'activités
49
d'activités
54
1.1.
USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES INTERDITS
1.1.1. Toutes les constructions sauf celles mentionnées à l’article suivant.
1.2.
USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES SOUMIS A DES
CONDITIONS PARTICULIERES
1.2.1.
Les constructions et installations ainsi que les affouillements et exhaussements du sol sont admis dans la zone, à condition : – d’être nécessaires à l’aménagement ou à l’exploitation des voies et réseaux ; – de ne pas compromettre un aménagement cohérent de la zone.
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES
Rubrique 2AU 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et
paysagère
51
paysagère
56
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone 2AU comme partout.Sans numéroDispositions générales
DATE
DESCRIPTION
REDACTION/VERIFICATION
APPROBATION
N° AFFAIRE : 16390 Page : 2/57
0
18/08/2017
OTE - Emilie Weygand
04/04/2018
OTE - Fabienne Oberlé
19/12/2019
OTE - Fabienne Oberlé
URB1
LD
Sommaire
SOMMAIRE
3
TITRE I DISPOSITIONS GENERALES
Champ d'application territorial du règlement Division du territoire en zones Lexique
5
6 6 9
TITRE II DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES
URBAINES
20
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.