Zone NE

Intitulé du document : DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS

Destination et sousdestination

Exploitation agricole et forestière • Exploitation agricole • Exploitation forestière

Habitation • Logement

• Hébergement

Définition

Exemples

Constructions destinées à Cette sous-destination recouvre notamment

l’exercice d’une activité agricole les constructions destinées au logement du

ou pastorale

matériel, des animaux et des récoltes.

Constructions et entrepôts

notamment de stockage du bois,

des véhicules et des machines

permettant

l’exploitation

forestière

Cette sous-destination recouvre notamment les maisons forestières et les scieries.

Constructions destinées au logement principal, secondaire ou occasionnel des ménages à l’exclusion des hébergements couverts par la sous-destination "hébergement"

Cette sous-destination recouvre notamment les maisons individuelles et les immeubles collectifs.

Cette sous-destination intègre, sans les distinguer, tous les statuts d’occupation : propriétaire, accédant, locataire, occupant à titre gratuit, et tous les logements quel que soit leur mode de financement.

Cette sous-destination recouvre également :

– les "résidences démontables constituant l'habitat permanent de leurs utilisateurs" (par exemple les yourtes) ;

– les chambres d’hôtes au sens de l’article D324-13 du code du tourisme, c’est-àdire limitées à cinq chambres pour une capacité maximale de 15 personnes ;

– les meublés de tourisme dès lors qu’ils ne proposent pas de prestations hôtelières au sens du b) du 4° de l’article 261-D du code général des impôts, c'està-dire au moins trois des prestations suivantes : petit déjeuner, nettoyage régulier des locaux, fourniture de linge de maison et réception, même non personnalisée, de la clientèle.

Constructions destinées à l’hébergement dans des résidences ou foyers avec service

Cette sous-destination recouvre notamment les constructions principalement à vocation sociale, destinées à héberger un public spécifique : des étudiants (gestion CROUS), des foyers de travailleurs, EHPAD, des maisons de retraite, des résidences hôtelières à vocation sociale …

Cette sous-destination recouvre également les hébergements assurant les mêmes fonctions et visant le même public, mais à vocation commerciale (notamment les résidences étudiantes avec service parahôtelier…). Ces structures peuvent proposer des hébergements en logement ou en chambres collectives ou individuelles.

Destination et sousdestination

Définition

Exemples

Elle recouvre enfin les centres d'hébergement d'urgence, des centres d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) et les centres d’accueil des demandeurs d'asile (CADA).

Commerce et activité de service

– Artisanat et commerce de détail

Constructions commerciales

destinées à la présentation et

vente de bien directe à une

clientèle ainsi que les

constructions

artisanales

destinées principalement à la

vente de biens ou services.

Cette sous-destination recouvre tous les commerces de détail, notamment les épiceries, les supermarchés, les hypermarchés, les points permanents de retrait par la clientèle, d'achats au détail commandé par voie télématique, ou organisés pour l'accès en automobile. Cette sous-destination inclut également l'artisanat avec une activité commerciale de vente de biens, tels que les boulangeries, les charcuteries, les poissonneries ainsi que l'artisanat avec une activité commerciale de vente de services : cordonnerie, salon de coiffure…

– Restauration

Constructions destinées à la restauration ouverte à la vente directe pour une clientèle commerciale.

Cette sous-destination n’inclut pas la restauration collective qui constitue une prestation proposée aux salariés ou usagers d’une entreprise, d’une administration ou d’un équipement.

– Commerce de gros

Constructions destinées à la

présentation et la vente de biens

pour

une

clientèle

professionnelle

Cette sous-destination s’applique à toutes les constructions destinées à la vente entre professionnels (ex : enseigne METRO, grossistes en rez-de-chaussée en ville…).

– Activité de service où s’effectue l’accueil d’une clientèle

Constructions destinées à l’accueil d’une clientèle pour la conclusion directe de contrat de vente de services ou de prestation de services et accessoirement la présentation de biens.

Cette sous-destination s’applique à toutes les constructions où s’exerce une profession libérale (avocat, architecte, médecin…), ainsi que d’une manière générale à toutes les constructions permettant l’accomplissement de prestations de service qu’elles soient fournies à des professionnels ou des particuliers. Cette sous-destination inclut les assurances, les banques, les agences immobilières, les agences destinées à la location de véhicules, de matériel, les "showrooms"... Les magasins de téléphonie mobile entrent également dans cette catégorie. Il est en effet considéré que la vente de forfait téléphonique constitue l’activité principale des opérateurs (et non la vente de téléphone qui est accessoire). On y trouve également les salles de sport privées, les spa…

– Hébergement touristique

hôtelier

et Constructions destinées à Cette sous-destination s’applique à tous les

l’hébergement temporaire de hôtels ainsi qu’à toutes les constructions

courte ou moyenne durée démontables ou non destinées à délivrer des

proposant

un

service prestations hôtelières au sens du b) du 4° de

commercial

l’article 261-D du code général des impôts,

c'est-à-dire réunissant au moins trois des

Destination et sousdestination

Définition

Exemples

prestations suivantes : petit déjeuner, nettoyage régulier des locaux, fourniture de linge de maison et réception, même non personnalisée, de la clientèle.

Cette sous-destination recouvre notamment l’ensemble des constructions à vocations touristiques :

‐ les résidences de tourisme,

‐ les villages résidentiels de tourisme ;

‐ les villages et maisons familiales de vacances...

Cette sous-destination recouvre également les bâtiments nécessaires au fonctionnement des terrains de campings et, des parcs résidentiels de loisirs.

– Cinéma

Toute construction répondant à la définition d’établissement de spectacles cinématographiques mentionnée à l’article L. 212-1 du code du cinéma et de l’image animée accueillant une clientèle commerciale

Cette sous-destination s’applique à toute construction nécessitant d’obtenir une autorisation d’exploitation et l'homologation de la salle et de ses équipements de projection.

Equipements d'intérêt collectif et services publics

– Locaux et bureaux accueillant Constructions destinées à Cette sous-destination recouvre toutes les

du public des administrations assurer une mission de service constructions des porteurs d’une mission de

publiques et assimilés

public

service public, que l’accueil du public soit

une fonction principale du bâtiment (mairie,

préfecture…) ou annexe (ministère, service

déconcentrés de l’État), ainsi qu’à l’ensemble

des constructions permettant d’assurer des

missions régaliennes de l’État (commissariat,

gendarmerie, caserne de pompiers,

établissements pénitentiaires…). Elle

s’applique également aux bureaux des

organismes publics ou privés, délégataires

d’un service public administratif (Ex :

ACOSS, URSSAF…) ou d’un service public

industriel et commercial (SNCF, RATP, régie

de transports public, VNF…). Cette sous-

destination recouvre également les maisons

de services publics.

– Locaux techniques et Constructions des équipements Cette sous-destination recouvre les

industriels

des collectifs de nature technique ou équipements d’intérêt collectif nécessaires à

administrations publiques et industrielle

certains services publics, tels que les

assimilés

fourrières automobiles, les dépôts de

transports en communs, les stations

d’épuration… Elle recouvre également les

constructions permettant la production

d’énergie reversée dans les réseaux publics

de distribution et de transport d’énergie, et

les locaux techniques nécessaires comme

les transformateurs électriques, les

Destination et sousdestination

Définition

Exemples

constructions permettant la transformation d’énergie produites par des installations d'éoliennes ou de panneaux photovoltaïques.

– Etablissements

Equipements d’intérêts collectifs Cette sous-destination recouvre l’ensemble

d’enseignement, de santé et destinés à l’enseignement ainsi des établissements d’enseignement

d’action sociale

que les établissements destinés (maternelle, primaire, collège, lycée,

à la petite enfance, les université, grandes écoles…), les

équipements d’intérêts collectifs établissements

d’enseignement

hospitaliers, les équipements professionnels et techniques, les

collectifs accueillant des établissements d’enseignement et de

services sociaux, d’assistance, formation pour adultes, les hôpitaux, les

d’orientation et autres services cliniques, les maisons de convalescence, les

similaires.

maisons de santé privées ou publics (art.

L6323-3 du code de la santé publique)

assurant le maintien de services médicaux

dans les territoires sous-équipés (lutte contre

les "déserts médicaux"). Les maisons de

santé ne répondant pas à ces critères seront

classées dans la sous-destination "Activités

de service où s'effectue l'accueil d'une

clientèle".

– Salles d’art et de spectacles

Constructions destinées aux activités créatives, artistiques et de spectacle, musées et autres activités culturelles d’intérêt collectif

Cette sous-destination recouvre les salles de concert, les théâtres, les opéras… Cette sous-destination n’inclut pas les stades qui peuvent occasionnellement accueillir des concerts ou spectacles mais dont la vocation principale est d’être un équipement sportif.

– Equipements sportifs

Equipements d’intérêts collectifs destinés à l’exercice d’une activité sportive

Cette sous-destination recouvre les stades dont la vocation est d’accueillir du public pour des événements sportifs privés (stade de football…) mais également les équipements sportifs ouverts au public en tant qu’usagers comme les piscines municipales, les gymnases, …

– Autres équipements recevant Equipements collectifs destinées Cette sous-destination recouvre les autres

du public

à accueillir du public afin de équipements collectifs dont la fonction est

satisfaire un besoin collectif ne l’accueil du public à titre temporaire, pour

répondant à aucune autre sous- pratiquer un culte (églises, mosquées,

destination définie au sein de la temples …), pour tenir des réunions

destination

"Equipement publiques, organiser des activités de loisirs

d’intérêt collectif et services ou de fête (salles polyvalentes, maisons de

publics"

quartier, …), assurer la permanence d’un

parti politique, d’un syndicat, d’une

association, pour accueillir des gens du

voyage.

Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire

– Industrie

Constructions destinées à

l’activité

extractive

et

manufacturière du secteur

primaire, les constructions

destinées à l’activité industrielle

du secteur secondaire ainsi que

les constructions artisanales du

secteur de la construction ou de

Cette sous-destination recouvre les constructions industrielles ou artisanales affiliées à l’industrie (construction automobile, construction aéronautique, ateliers métallurgique, maçonnerie, menuiserie, peinture…).

Le caractère industriel d’une activité peut s’apprécier au regard de la nature des

Destination et sousdestination

– Entrepôt – Bureau

– Centre de congrès d’exposition

Définition

Exemples

l’industrie

opérations de transformation ou de production qu’elle effectue et de l’importance des moyens techniques qu’elle met en œuvre pour les réaliser.

Constructions destinées au Cette sous-destination inclut notamment les

stockage des biens ou à la locaux logistiques dédiés à la vente en ligne

logistique

et les centres de données.

Constructions destinées aux activités de direction et de gestion des entreprises des secteurs primaires, secondaires et tertiaires

Cette sous-destination recouvre les constructions destinées au travail tertiaire, les sièges sociaux des entreprises privées et les différents établissements assurant des activités de gestion financière, administrative et commerciale.

et Constructions destinées à Cette sous-destination recouvre les

l’événementiel

polyvalent, constructions de grandes dimensions

l’organisation de salons et notamment les centres et les palais et parcs

forums à titre payant

d’exposition, les parcs d’attraction, les

zéniths, …

A DES CONDITIONS PARTICULIERES

Intitulé du document : CALCUL DE LA HAUTEUR

La hauteur des constructions est mesurée par rapport au niveau moyen du terrain naturel avant travaux, au droit de la construction.

Elle est calculée par différence entre le niveau fini de la voie et le point le plus haut du plan de toiture (faîtage ou sommet de l'acrotère) de la construction :

A = Hauteur au faitage B = Hauteur à l'égoût de la toiture

C = Hauteur au sommet de l'acrotère

CAMPING

Il existe deux catégories de terrains de camping aménagés au sens du code de l’urbanisme : – le terrain de camping destiné à l'accueil de tentes, de caravanes, de résidences mobiles de loisirs (dites mobil-home) et d'habitations légères de loisirs ; – le parc résidentiel de loisirs, terrain aménagé spécialement affecté à l’accueil principal des habitations légères de loisirs.

CARPORT

Un carport est un abri pour la voiture, ouvert au-moins 2 côtés.

CLAIRE-VOIE

Clôture ou garde-corps formé de d’éléments pleins espacés régulièrement les uns des autres par un vide.

CONSTRUCTION

Une construction est un ouvrage fixe et pérenne, comportant ou non des fondations et générant un espace utilisable par l’homme en sous-sol ou en surface. La notion de construction recouvre les constructions en surplomb (sur pilotis, dans les arbres) et les constructions non comprises dans la définition du bâtiment, telles que pergolas, hangars, abris de stationnement, piscines, les sous-sols non compris dans un bâtiment. La notion d’espace utilisable par l’homme vise à différencier les constructions des installations dans lesquelles l’homme ne peut pas rentrer, vivre ou exercer une activité.

PETITE CONSTRUCTION

Il s’agit d’un bâtiment, implanté isolément ou accolé sans être intégré à une construction principale. Son emprise est inférieure 35 m² et sa hauteur est inférieure ou égale à 4,50 m au point le plus haut.

CONTIGÜITE

Deux constructions sont contigües, au titre du présent règlement, lorsque plus de la moitié de la longueur de la façade d'une construction est accolée à la façade de la construction voisine.

. OTE INGÉNIERIE

Intitulé du document : EMPRISE AU SOL

L'emprise au sol correspond à la projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus. Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements.

Les piscines génèrent une emprise au sol, définie par les parois intérieures du bassin.

EXTENSION

L’extension consiste en un agrandissement de la construction existante présentant des dimensions inférieures à celle-ci. L’extension peut être horizontale ou verticale (par surélévation, excavation ou agrandissement), et doit présenter un lien physique et fonctionnel avec la construction existante. L’élément essentiel caractérisant l’extension est sa contiguïté avec la construction principale existante. Sont considérées comme contiguës les constructions accolées l’une avec l’autre.

FAÇADE

Les façades d’un bâtiment ou d’une construction correspondent à l’ensemble de ses parois extérieures. Elles intègrent tous les éléments structurels, tels que les baies, les bardages, les ouvertures, l’isolation extérieure et les éléments de modénature.

FAITAGE

Ligne de jonction supérieure de 2 pans de toiture, inclinés suivant des pentes opposées.

GABARIT

Le gabarit désigne l’ensemble des plans verticaux, horizontaux ou obliques constituant le volume extérieur de la construction. Il résulte de la combinaison des règles de hauteur, de prospects et d’emprise au sol.

LIMITES SEPARATIVES

Les limites séparatives correspondent aux limites entre le terrain d’assiette de la construction, constitué d’une unité foncière, et le ou les terrains contigus. Elles peuvent être distinguées en deux types : – les limites latérales ; – les limites de fond de terrain. En sont exclues les limites de l’unité foncière par rapport aux voies et emprises publiques.

NU DE LA FAÇADE

Plan de référence vertical correspondant à la surface de parement fini d'un mur ou d'un ouvrage, abstraction faite des membres, moulures et ornements divers qui viennent en saillie sur le nu.

PERIMETRE DE RECIPROCITE

Certaines dispositions législatives ou réglementaires (Règlement Sanitaire Départemental ou réglementation des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement notamment) soumettent à des conditions de distance l'implantation ou l'extension de bâtiments agricoles vis-à-vis des habitations et immeubles habituellement occupés par des tiers. L'article L111-3 du code rural prévoit que la même exigence d'éloignement doit être imposée à toute nouvelle construction précitée à usage non agricole nécessitant un permis de construire, à l'exception des extensions de constructions existantes. La distance d'éloignement correspondant à ces dispositions est appelée "périmètre de réciprocité" au titre du présent règlement.

SCHLUPF

Le « schlupf » consiste à laisser un « vide entre deux murs », c'est-à-dire un espace séparant les murs latéraux des maisons pour former une sorte de couloir perpendiculaire à la ligne de construction des façades sur la rue. Cet espace, d’une largeur d'environ 50 cm entre la façade et la limite séparative (de 90 cm à un mètre environ au total (de façade à façade)), est traditionnellement localisé entre deux constructions dans les vieux centres des villages alsaciens, servant essentiellement de lieu d’écoulement des eaux pluviales.

UNITE FONCIERE

C’est un ensemble des parcelles cadastrales contiguës qui appartiennent au même propriétaire ou à la même indivision.

VOIE

Une voie est un espace qui dessert plusieurs propriétés et qui comporte des aménagements permettant la circulation des véhicules. Elle comprend notamment la chaussée, et lorsqu'ils existent les trottoirs ou les aménagements cyclables. Une voie est privée lorsqu’elle est constituée de parcelles privées bien que son aménagement soit ouvert à la circulation des véhicules.

DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

Intitulé du document : ACCES

L’accès est le passage entre une voie et une parcelle. Il correspond au linéaire de façade – du terrain (portail), dit "accès direct", – ou de la construction (porche) ou l’espace (servitude de passage, bande de terrain), dit

"accès indirect", par lequel les véhicules pénètrent sur le terrain sur lequel est projetée l’opération, depuis la voie de desserte ouverte à la circulation générale.

ACROTERE

Muret plein ou à claire-voie établi au faîte des façades, à la périphérie de la toiture plate d'un bâtiment. La hauteur est mesurée au point le plus haut de l’acrotère.

AFFOUILLEMENT ET EXHAUSSEMENT

Modifications du niveau du sol par déblai ou remblai

ALIGNEMENT

L'alignement est la limite (constituée par un plan vertical) entre un fond privé et le domaine public ou privé ouvert à la circulation, quelle que soit l’implantation de la construction sur la parcelle. L’alignement est différent de la « ligne de construction ».

BATIMENT

(Source : lexique national de l'urbanisme) Un bâtiment est une construction couverte et close. Il est réalisé en élévation et peut comprendre un sous-sol.

DATE

DESCRIPTION

REDACTION/VERIFICATION

APPROBATION

N° AFFAIRE : 16390 Page : 2/57

0

18/08/2017

OTE - Emilie Weygand

04/04/2018

OTE - Fabienne Oberlé

19/12/2019

OTE - Fabienne Oberlé

URB1

LD

Sommaire

SOMMAIRE

3

TITRE I DISPOSITIONS GENERALES

Champ d'application territorial du règlement Division du territoire en zones Lexique

5

6 6 9

TITRE II DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES

URBAINES

20