La topographie des terrains sera exploitée afin de proposer des vues dégagé es sur les paysages.
- La construction s’adaptera au terrain et non l’inverse. Les bâtiments sur butte sont interdits. Leur implantation doit tenir compte de la topographie et du niveau de la voie de desserte afin de ne pas nécessiter d’importants terrassements.
- Les affouillements ou exhaussements sont autorisés sous réserve de ne pas aggraver le risque d’instabilité
- Si les talus s’avèrent nécessaires, ils se rapprocheront des formes naturelles de la pente d’origine et ne dépasseront pas 1 mètre par rapport au terrain naturel.
- Le traitement des remblais devra être géré de manière qualitative, les grands enrochements, les bâches plastiques, etc. seront évités.
- Tout ouvrage de soutènement devra faire l’objet d’une étude paysagère : les enrochements non maçonnés sont autorisés dans la mesure où leur hauteur ne dépasse pas 1 m.
Les annexes non accolées seront réalisées afin de former un ensemble cohérent et harmonieux (coloris et matériaux) avec le ou les bâtiments principaux.
Hauteur : La hauteur maximale des constructions ne doit pas excéder la hauteur des constructions principales existantes sur les parcelles mitoyennes sans pour autant dépasser 9 mètres au faitage.
L’utilisation de matériaux renouvelables ou de matériaux ou procédé de construction permettant d’éviter l’émission de gaz à effet de serre, l’installation de dispositifs favorisant la retenue des eaux pluviales ou la production d’énergie renouvelable devront être intégrés à la composition architecturale d’ensemble (façades, toitures).
Enduits :
Les parties maçonnées seront enduites, dans des teintes en harmonie avec les bâtiments environnants.
Les enduits de façade seront réalisés talochés, grattés, frottés fins ou lissés.
Les enduits de façade projetés gros ou tyroliens jetés à la truelle ou écrasés sont interdits.
Les teintes des enduits s’harmoniseront avec les constructions environnantes.
Au-dessus des limites fixées seules peuvent être réalisés des ouvrages tels que cheminées et chapeau de ventilation
La hauteur des installations et ouvrages nécessaires aux services publics et/ou d’intérêt collectif est libre à condition de ne pas porter atteinte aux paysages urbains et naturels.
Bardages :
Les bardages pourront concerner au maximum 25% par façade et de manière continue. L’utilisation de teintes vives, foncées ou claires s’éloignant de la couleur naturelle du bois est interdite.
Les poses peuvent être verticales ou horizontales, mais non mixtes.
Façades :
Les matériaux utilisés doivent avoir un aspect fini.
Tous les ouvrages techniques visibles doivent être limités au minimum, traités architecturalement, en harmonie avec la volumétrie générale des façades et apparaitre sur la demande de permis de construire.
Les menuiseries :
Les couleurs des menuiseries devront s’harmoniser avec le reste de la construction. L’utilisation de teintes vives ne s’intégrant pas dans le site et du blanc pur est interdite pour les menuiseries, les volets roulants, les portes d’entrée et de garage. Les portes d’entrée et de garage seront de la même couleur que les autres menuiseries. Toitures
La pente de toiture sera de 70% minimum, le faitage sera orienté dans le sens de la plus grande dimension du bâtiment. Les toitures à deux pans inversés sont interdites Les toitures à un seul pan sont autorisées dans le cas d’extensions en continu avec le bâtiment existant. Les croupes, demi et tiers de croupes sont autorisées Les toitures-terrasses non végétalisées sont uniquement autorisées dans la limite de 40% de la surface totale au sol de la construction et si elles sont attenantes. L’aspect des couvertures doivent être d’une seule teinte de nuance rouge, sablé champagne ou ardoisé. L’aspect doit être celui de tuiles écaillées ou tuiles plates ou ardoises. Les débords de toitures sont obligatoires et feront au minimum 50 cm, sauf lorsque les constructions sont édifiées en limite séparative ainsi que pour les toitures-terrasses. Les jacobines, les engrangeous et fenêtres de toits sont préférés aux lucarnes rampantes.
Espaces extérieurs
Clôtures :
- Les haies végétalisées seront composées d’essences locales et variées, elles sont limitées à 1.80 m de hauteur.
- Les clôtures minérales sont autorisées uniquement dans les espaces non concernés par un risque inondation/ravinement (se référer à l’annexe risques) et par un réservoir de biodiversité : soit elles ne dépassent pas 0.6 m de hauteur et elles peuvent être surmontées d’une clôture de 1.2 mètre maximum ou soit elles ne dépassent pas 1.8 m, mais doivent être recouvertes de tuiles canal. Les dispositifs d’occultation souples sont interdits.
- La hauteur du portail et/ou portillon, ne doit pas excéder la hauteur maximale de la clôture (soit 1,80 mètre). Il peut être d’aspect occultant.
- Les couleurs et aspects des matériaux doivent être en harmonie avec la construction principale.
Des normes différentes sont admises, en cas d'aménagement, d'extension de constructions existantes n’étant pas conformes aux règles édictées cidessus, en harmonie avec les constructions existantes.
Espaces extérieurs et gestion des eaux pluviales : La gestion des eaux pluviales est organisée par le chapitre III du règlement, toutefois les choix réalisés pour l’aménagement des espaces extérieurs impactent directement la gestion des eaux pluviales :
- Le choix de la perméabilité des matériaux - Les solutions de gestion à l’air libre sur les espaces extérieurs non construits sont encouragées. Dans le cas, de cuves de rétention ou récupération des eaux de pluie, elles doivent être masquées depuis l’espace public par des végétaux ou enterrées ou installées à l’intérieur des bâtiments (cave, garage, etc.).
Les haies
Les haies identifiées au schéma d’aménagement doivent être conservées, leur emprise sera au minimum de 5 mètres.
Si le projet prévoit la création de nouvelles haies, celles-ci devront être d’aspect champêtre et de dimensions modérées afin de ne pas masquer les vues. Les haies monospécifiques sont, elles, à proscrire sur l’ensemble du projet.
Pour les toitures-terrasses, il est demandé que soit l’acrotère dissimule les panneaux, soit ils sont positionnés au milieu de la toiture, soit il s’agit de panneaux positionnés à plat, afin d’être le moins visible possible depuis le terrain naturel.
Surfaces végétalisées :
Le terrain de l’opération de construction doit être traité en surfaces végétalisées sur au moins 30% de la surface non construite (seulement 10% en cas de toiture végétalisée).
Éléments liés aux énergies renouvelables : Dans un contexte comme Sinard l’impact en termes patrimonial et paysager peut-être important, il est demandé dans le cas de panneaux solaires thermiques ou photovoltaïques que les solutions fassent partie de la conception générale du projet (afin d’éviter la sensation de l’élément ajouté sans réflexion).
Il est demandé au pétitionnaire de réaliser une bonne intégration des panneaux solaires, seules des contraintes techniques démontrées pourront permettre de déroger aux règles ci-dessous. Pour les toitures à deux ou quatre pans, si les capteurs ne couvrent qu’une partie de la surface de toiture, ils doivent former une bande continue parallèle à la gouttière ou au faîtage ou en bordure de pignon. Pour les capteurs thermiques qui n’occupent qu’une faible surface, il est demandé que leur emplacement soit réglé sur les alignements verticaux des fenêtres.
Source : PNR Vercors
Les besoins en matière de stationnement :
Les stationnements extérieurs devront être traités dans un matériau favorisant la perméabilité du sol, l’enrobé noir non perméable est interdit. Logements :
L’objectif est de réaliser au global 2 places de stationnement par logement au minimum. Le projet doit prévoir des poches de stationnement mutualisées. Le stationnement doit être intégré sur le plan paysager. Il est demandé 1 place visiteur supplémentaire pour les opérations de plus de 4 logements.
Logements locatifs financés avec l’aide de l’État : L’objectif est de 1 place de stationnement par logement, pour les logements locatifs financés avec l’aide de l’État.
Règles pour les cycles Pour toute construction neuve de plus de 2 logements ou tout ensemble de constructions collectives, il est exigé la réalisation de locaux pour le stationnement des cycles : 0,75 m² par logement pour les logements jusqu'à deux pièces principales et 1,5 m² par logement dans les autres cas, avec une superficie minimale de 3 m² pour un ensemble de constructions collectives. Ces locaux doivent être facile d’accès, couverts et sécurisés.