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Edifiable

Construire à Sparsbachles règles du PLUi

  • En vigueur depuis le 21/05/2026
  • 13 zones

Les 13 zones

Zones urbaines

8

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

3
Que puis-je construire ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone 1AU

    Article 1. - 1AU - INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATION DES SOLS , CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES , DESTINATIONS ET SOUS - DESTINATIONS Constructions interdites, autorisées ou soumises à des conditions particulières...

  • Zone 1AUX

    Article 1. - 1AUX - INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATION DES SOLS , CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES , DESTINATIONS ET SOUS - DESTINATIONS Constructions interdites, autorisées ou soumises à des conditions particulières...

  • Zone 2AU

    Article 1. - 2AU - INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATION DES SOLS , CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES , DESTINATIONS ET SOUS - DESTINATIONS Toutes les occupations et utilisations du sol à l'exception : • des locaux te...

  • Zone AB

    Article 1. - A - INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATION DES SOLS , CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES , DESTINATIONS ET SOUS - DESTINATIONS Dans les secteurs inondables identifiés au plan de règlement, les constructions, ...

  • Zone NC

    Article 1. - N - INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATION DES SOLS , CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES , DESTINATIONS ET SOUS - DESTINATIONS Dans les secteurs inondables identifiés au plan de règlement, les constructions, ...

  • Zone UA

    Article 1. - UA - INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATION DES SOLS , CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES , DESTINATIONS ET SOUS - DESTINATIONS Dans les secteurs inondables identifiés au plan de règlement, les constructions,...

  • Zone UB

    Article 1. - UB - INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATION DES SOLS , CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES , DESTINATIONS ET SOUS - DESTINATIONS Dans les secteurs inondables identifiés au plan de règlement, les constructions,...

  • Zone UE

    Article 1. - UE - INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATION DES SOLS , CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES , DESTINATIONS ET SOUS - DESTINATIONS Constructions interdites, autorisées ou soumises à des conditions particulières ...

  • Zone UF

    Article 1. - UF - INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATION DES SOLS , CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES , DESTINATIONS ET SOUS - DESTINATIONS Constructions interdites, autorisées ou soumises à des conditions particulières ...

  • Zone UH

    Article 1. - UH - INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATION DES SOLS , CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES , DESTINATIONS ET SOUS - DESTINATIONS Constructions interdites, autorisées ou soumises à des conditions particulières ...

  • Zone UJ

    Article 1. - UJ - INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATION DES SOLS CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES , DESTINATIONS ET SOUS - DESTINATIONS Constructions interdites, autorisées ou soumises à des conditions particulières D...

  • Zone UT

    Article 1. - UT - INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATION DES SOLS , CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES , DESTINATIONS ET SOUS - DESTINATIONS Dans les secteurs à risque chute de blocs identifiés au plan de règlement (Eschb...

  • Zone UX

    Article 1. - UX - INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATION DES SOLS , CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES , DESTINATIONS ET SOUS - DESTINATIONS Constructions interdites, autorisées ou soumises à des conditions particulières ...

Voir aussi : Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Sparsbach

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 3.

Potentiel radon : classe 2 sur 3, potentiel faible, mais des facteurs géologiques peuvent faciliter le transfert du radon vers les bâtiments.

La mairie

Adresse
14 rue des Vosges-du-Nord, 67340 Sparsbach
Téléphone
03 88 89 44 51
Horaires
Le lundi, de 18 h à 19 h. Le mercredi, de 10 h à 13 h.

Sparsbach en chiffres

Les 8 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Sparsbach ?

Le document opposable est 200067783_PLUI_20260521_B, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 21 mai 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Sparsbach ?

Le règlement ouvre 13 chapitres de zone : 1AU, 1AUX, 2AU, AB, NC, UA, UB, UE, UF, UH, UJ, UT et 1 autre. Ils portent 70 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Sparsbach ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Sparsbach ?

8 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 8 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 5 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Sparsbach ?

Géorisques en recense 5 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 2 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Sparsbach ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
200067783_PLUI_20260521_B, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
21/05/2026
Contenu
117 pages, 13 zones, 70 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Le plan cadastral en DXF : 22 feuilles chez la DGFiP, 464 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 0 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.

Code INSEE
67475
Code postal
67340
Département
Bas-Rhin, Grand Est
Fibre
175 locaux raccordables sur 178 (98,3 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.