Construire à Sparsbachles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  4.1 | 1AU - Emprise au sol Pas de prescription. 4.2 | 1AU - Aspect extérieur Le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions par leur situation...

• Zone 1AUX

  4.1 | 1A UX - Emprise au sol Pas de prescription. 4.2 | 1A UX - Aspect extérieur Le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions par leur situa...

• Zone AB

  Article 3. - A 4.1 | A - Emprise au sol Dans toutes les zones : L'emprise au sol cumulée des annexes est limitée à 75 m² par unité foncière toute extension comprise. Dans le secteur AB uniquement : L'emprise au sol cumulée des construct...

• Zone NC

  Article 3. - N 4.1 | N - Emprise au sol Dans toutes les zones : L'emprise au sol cumulée des annexes est limitée à 50 m² par unité foncière toute extension comprise. Dans le secteur NJ uniquement :

• Zone UA

  4.1 | UA - Emprise au sol Pas de prescription. 4.2 | UA - Aspect extérieur Le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions par leur situation, ...

• Zone UB

  4.1 | UB - Emprise au sol Pas de prescription. 4.2 | UB - Aspect extérieur Le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions par leur situation, ...

• Zone UF

  Article 3. - UF 4.1 | UF - Emprise au sol Pas de prescription. 4.2 | UF - Aspect extérieur Le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions par...

• Zone UJ

  Article 3. - UJ 4.1 | UJ - Emprise au sol L’emprise au sol totale des annexes est limitée à 40m² en cumulée par unité foncière. 4.2 | U J - Aspect extérieur Enduit et coloration de façade Sont interdits : • L’emploi à nu de matériaux no...

• Zone UT

  4.1 | UT - Emprise au sol Dans le secteur UT G uniquement : L’emprise au sol de chaque construction est limitée à 75 m². L’emprise au sol cumulée des constructions ne doit pas excéder 8% de la surface de l’unité foncière. 4.2 | UT - Aspec...

• Zone UX

  4.1 | U X - Emprise au sol Pas de prescription. 4.2 | U X - Aspect extérieur Le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions par leur situation...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?