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Edifiable

Zone 2AU

Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Que puis-je construire ?
Où implanter la construction ?

Le règlement de la zone 2AU, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 55 rubriques, avec une recherche
Rubrique 2AU 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : 2AU - Occupations et utilisations du sol interdites

. Sont interdites toutes les occupations et utilisations du sol.

Article 2 2AU - Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières

Toutefois, les réseaux souterrains, les voies publiques et les constructions et installations nécessaires à leur exploitation sont autorisés.

Rubrique 2AU 3Implantation des constructions

Intitulé du document : 2AU : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Tout point d’une construction devra être édifié à une distance comprise entre 0 (zéro) et 6 (six) mètres de l’alignement des voies et places publiques existantes, à modifier ou à créer.

Article 7 2AU : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

A moins que la construction ne jouxte une limite séparative latérale au plus, la distance comptée horizontalement de tout point de cette construction au point de la limite séparative qui en est le plus rapproché doit être au moins égale à 2 (deux) mètres.

Articles 8 2AU à 13 2AU

Sans objet

Approbation février 2013 Modification n°1 – Septembre 2019

Zone 2AU

35

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone 2AU comme partout.
Article 1CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN

4

Article 2PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L'EGARD D'AUTRES LEGISLATIONS RELATIVES A

L'OCCUPATION DES SOLS

4

Article 3DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES

4

Article 4CHAMP D’APPLICATION DES ARTICLES 1 A 14 DES TITRE II A V

5

Article 5DEFINITIONS

5

TITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

6

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.