Zone USE2.1.1zone urbaine de l'arc sud-est, secteur USE2.1.1

• ARTICLE 1. INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS

Et activités#

Tous les types d'occupation ou d'utilisation du sol incompatibles avec le caractère de la zone défini ci-dessus sont interdits.

Les constructions et installations comportant ou non des installations classées incompatibles avec l’habitat ou incom-patibles avec la sécurité et la salubrité sont interdites. Elles ne doivent pas entrainer pour le voisinage et l'environne-ment des nuisances ou des dangers.

Les constructions et installations de la sous destination « artisanat et commerce de détail » autre que celles autorisées par l’article 2 sont interdites.

• ARTICLE 2. AUTORISATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUC-TIONS ET ACTIVITÉS SOUS CONDITIONS

Tous les types d'occupation ou d'utilisation du sol compatibles avec le caractère de la zone défini ci-dessus sont auto-risés.

Les constructions et installations de la sous destination « artisanat et commerce de détail » sont autorisées, dans la limite de 2000 m² de surface de plancher, qu’il s’agisse d’une ou de plusieurs constructions constituée d’une cellule ou de plusieurs cellules formant un ensemble immobilier unique.

La reconstruction après démolition totale d’une construction à usage d’artisanat et commerce de détail existante à la date d’approbation du PLU est autorisée. Cette reconstruction ne doit pas dépasser la surface de plancher de la cons-truction démolie augmentée d’une extension mesurée (sous réserve du respect de toutes les autres règles, notamment du coefficient d’emprise au sol maximum autorisé).

L’agriculture urbaine est autorisée sous réserve que l’activité soit compatible avec un environnement habité et sous

Règles d’implantation Bande de

Sur les unités foncières riveraines d’une voie ouverte à la circulation, toute construction doit être implantée à l’alignement ou à la limite en tenant lieu.

Toutefois, un retrait peut être envisagé pour des motifs de qualité urbaine et sous réserve que la construction s'intègre harmonieusement à l'ensemble urbain environnant.

Non réglementée

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives constructibilité Implantation par rapport aux limites séparatives latérales

Dans une bande de 12 mètres de profondeur telle que définie dans les dispositions générales :

Toute construction doit être implantée en jouxtant les limites séparatives latérales.

Cependant, il peut être dérogé à l'implantation d'une construction en limite séparative si elle a pour effet de porter gravement atteinte aux conditions d'éclairement d'un immeuble voisin ou à l'aspect du paysage urbain et notamment à l'insertion de la construction dans le bâti environnant.

A défaut d'être implanté en limite séparative, le bâtiment doit être implanté à une distance au moins égale à 3 mètres par rapport à la limite séparative latérale la plus proche.

Dans une bande de 12 à 15 mètres de profondeur telle que définie dans les dispositions générales :

Toute construction doit être implantée en jouxtant les limites séparatives latérales. A défaut d'être implantée en limite séparative, le bâtiment doit être implanté à une distance au moins égale à 3 mètres par rapport à la limite séparative latérale la plus proche.

Tout point du bâtiment doit être compris dans le gabarit délimité par un angle de 45° par rapport à l'horizontale à partir de 3,50 mètres de hauteur sur les limites séparatives latérales à compter du niveau du terrain naturel de l'unité foncière d'implantation ou de celui de l'unité foncière inférieure si l'unité voisine est à un niveau différent.

autres sur une même propriété doit respecter un retrait au moins égal à la moitié de la hauteur (H) de tout point de la construction la plus haute

(L≥H/2), avec un minimum de 4 mètres.

Activités et services publics : Si elles sont affectées en intégralité à de l'activité ou à des services publics/d'intérêt collectif, l'implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété doit respecter un retrait au moins égal à 4 mètres.

Un minimum de 30 % de la surface de l’unité foncière doit être réservé à la pleine terre.

Ce taux peut être modulé de la manière suivante :

• Pour les unités foncières d’une superficie égale ou inférieure à 199m² :

10%

• Pour les unités foncières d’une superficie comprise entre 200 et 399m²

: 20%

• Pour les unités foncières d’une superficie égale ou supérieure à 400m²

: 30%

• Pour les unités foncières à l’angle de deux voies d’une superficie égale

En toiture, l’implantation des éoliennes est autorisée sous réserve du respect des dispositions du présent livre, et d’une bonne intégration architecturale et paysagère.

En façade, l’implantation des éoliennes est autorisée sous réserve du respect du règlement général de voirie commu-nautaire.

Implantation sur le terrain sans prendre appui sur une construction

L’implantation des éoliennes est autorisée sous réserve du respect d’un recul par rapport aux limites séparatives et par rapport aux voies et emprises publiques, au moins égal à la hauteur du dispositif, pales incluses, dans le respect des autres règles du PLU.

4. Antennes#

Les antennes paraboliques doivent être aussi peu visibles que possible de la voie publique. Elles doivent, en outre, par leur couleur ou leur transparence, s’intégrer à la construction principale. Elles ne doivent pas porter atteinte à la qualité du site ou du paysage, à l’intérêt des lieux avoisinants ainsi qu’aux perspectives monumentales dans lesquels elles s’insèrent. Il est préféré une pose sur la souche de cheminée.

Les antennes relais de téléphonie mobile doivent être aussi peu visibles que possible de la voie publique. Un traitement esthétique est conseillé afin de favoriser leur intégration au milieu environ- nant, par exemple un revêtement de pein-ture, un décor en trompe-l’œil, une fausse cheminée, ou tout autre dispositif remplissant cet objectif.

5. Citernes et postes électriques#

Les citernes à gaz ou à mazout ainsi que les installations similaires doivent dans toute la mesure du possible être placées en des lieux où elles ne seront pas visibles des voies publiques.

Les postes électriques et de gaz doivent présenter une qualité architecturale qui permette une bonne intégration à l'ensemble des constructions environnantes. Ils doivent être, dans toute la mesure du possible, accolés ou intégrés à une construction et harmonisés avec celle-ci dans le choix des matériaux, revêtements et toiture. À défaut, ils doivent être, soit construits sur un emplacement dissimulé des regards, soit d'un modèle dont la hauteur hors sol ne peut excéder 1,50 mètres.

6. Dispositifs de retenue des eaux pluviales#

Les dispositifs favorisant la retenue des eaux pluviales sont autorisés sous réserve d’une bonne intégration.

F. Pour l’environnement paysager#

Les jardins de devant existants ainsi que les espaces devant les immeubles en retrait de l’alignement participant à l’harmonie paysagère du front bâti constitué, sont à préserver. En aucun cas, ils ne peuvent être transformés en sta-tionnement.

Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative

• En cas de dent creuse.

Cf. plan des hauteurs

Non règlementée

Réglementée (Cf. dispositions générales)

Les toitures, combles aménagés et étages en retrait (limités à deux étages) doivent être compris dans un gabarit maximum d’une pente de

60° à partir de la corniche ou la ligne de l’égout des toitures ou la base de l’acrotère. Une toiture avec brisis est acceptée quand elle s’intègre dans le rang bâti traditionnel.

ou non latérale) peut être dépassée pour la construction, la reconstruction, l'extension, la transformation d'un bâtiment, s'il est contigu à un bâtiment existant dépassant cette hauteur uniquement sur la limite séparative concernée et dans la limite de la hauteur du bâtiment contigu existant.

PLU3 approuvé par le#

conseil métropolitain du

Implantation par rapport aux limites non latérales Constructions légères (exemple : à usage d’abri de jardin ou d’abris à buche) Espaces de pleine terre végétalisés minimum

Au-delà d'une bande de 15 mètres de profondeur telle que définie dans les dispositions générales :

Toute construction doit être implantée en jouxtant les limites séparatives latérales. A défaut d'être implantée en limite séparative, le bâtiment doit être implanté à une distance au moins égale à 3 mètres par rapport à la limite séparative latérale la plus proche.

Tout point du bâtiment doit être compris dans le gabarit délimité par un angle de 45° par rapport à l'horizontale à partir de 3,50 mètres de hauteur sur les limites séparatives (latérales ou non latérale) à compter du niveau du terrain naturel de l'unité foncière d'implantation ou de celui de l'unité foncière inférieure si l'unité voisine est à un niveau différent.

Dans le cas d'unité foncière d'une profondeur égale ou inférieure à quinze mètres :

La hauteur des constructions ne doit pas excéder 3,50 mètres sur la limite séparative non latérale. Au-dessus de cette hauteur et sur une distance horizontale de 3 mètres par rapport à la ou les limites séparatives non latérales, les toitures et superstructures doivent être comprises dans un gabarit à 45° par rapport à l'horizontale à partir de la ou des limites séparatives concernées.

Cependant, cette hauteur de 3,50 mètres sur la limite séparative non latérale peut être dépassée pour la construction, la reconstruction, l'extension, la transformation d'un bâtiment, s'il est contigu à un bâtiment existant dépassant cette hauteur, uniquement sur la limite séparative concernée et dans la limite de la hauteur du bâtiment contigu existant.

Dans tous les autres cas :

Tout point du bâtiment doit être compris dans le gabarit délimité par un angle de 45° par rapport à l'horizontale à partir de 1 mètre de hauteur sur les limites séparatives non latérales à compter du niveau du terrain naturel de l'unité foncière d'implantation ou de celui de l'unité foncière inférieure si l'unité voisine est à un niveau différent.

A défaut d'être implanté en limite séparative, le bâtiment doit être implanté à une distance au moins égale à 3 mètres par rapport à la limite séparative latérale la plus proche.

Les dispositions générales ne s’appliquent pas.

Pour les constructions légères à usage d'abris de jardin ou d'abris à bûche dont la surface de plancher et/ou l'emprise au sol sont inférieures ou égales à 10m2 en dont la hauteur est inférieure ou égale à 2,50 mètres, l'implantation par rapport aux limites séparative n'est pas réglementée.

Habitation Équipements d'intérêt collectif et services publics Autres activités des secteurs primaire, secondaire ou tertiaire (hors bureau) / Commerce / Activités de service / Bureau Cas particuliers pour toutes les destinations

50%

Non réglementée

75%

"Le dépassement de l'emprise au sol maximum prévue ci-dessus est autorisé dans les cas suivants :

• Pour les travaux portant sur une construction existante, si le dépassement de l'emprise est justifié par une mise en conformité avec les normes de sécurité incendie et d'accessibilité prévues par le code de la construction et de l'habitation;
• Pour les terrains dont la superficie est inférieure à 500 m² qui sont, soit situés à l'angle de 2 voies, soit entre 2 voies distantes de moins de 15 m;

ou inférieure à 499m² et les dents creuses d’une superficie égale ou inférieure à 499m² (conformément à la définition du PLU) : 10%

Espaces paysagers communs extérieurs (aire de jeux, espace détente, espace vert,…)

Dans cette zone, un coefficient de biotope par surface dont les prescriptions sont précisées en annexe s'applique.

Pour toute opération de construction d'au moins 20 logements ou prévue sur un terrain d'une superficie supérieure ou égale à 5 000 m², les espaces paysagers communs extérieurs doivent couvrir au moins 15 % du terrain d’assiette de l’opération.

À l’intérieur de ces espaces paysagers communs doit être aménagé au moins un espace accessible d’un seul tenant d’une superficie minimum de 5m²/logement eil métropolitain du 28 juin 2024 – dernière version approuvée le 17 octobre 2025

Cf. plan des stationnements

Une application mutualisée et foisonnée des normes de stationnement dans les conditions fixées au Livre 1 est possible.

DISPOSITIONS R Les dispositions relative à toutes les zones ne s’a livre 1). Les dispositions du parag des fermes (hors IBAN) s’ Les dispositions suivante Le projet peut être refus tructions, par leur situa ou à modifier, sont de na naturels ou urbains ainsi Les dispositions du règle public doivent être respe A. TRAITEMENT DES FACADES 1. CHOIX DES MATÉRIAUX Est interdit l'emploi à n grent dans une compositio Les matériaux apparents e server de façon permanent Dans le cadre d’une const architectural local peuve Tous travaux exécutés sur en valeur des caractérist Dans le cadre d’un ravale initial. Les techniques de ravalem région et les techniques L’usage de matériaux cont limitée. Les matériaux de recouvre pas en cause la qualité a 2. COMPOSITION DES FAÇAD Dans le cadre d’une const toyens existants. Les bai Les pignons doivent être Toutes les façades d’une Les transformations de fa rue concernée, en particu lumes et les hauteurs, le La structure, la volumétr harmonieuse. Dans le cas où le bâtimen avoisinantes, le traiteme Le traitement des rez-de- en façade et limiter les rythmes, des jeux de mati les niveaux des étages su PLU3 approuvé par le

ELATIVES À L’ASPECT EXTERIE s à l’aspect extérieur des ppliquent pas (Paragraphes raphe II. E de la section I appliquent. s s’appliquent : é ou n'être accepté que sou tion, leur architecture, le ture à porter atteinte au c qu'à la conservation des p ment général de voirie comm ctées. u des matériaux destinés à n architecturale d'ensemble n façade doivent être chois e un aspect satisfaisant. ruction neuve, les mêmes ma nt être imposés. une construction existante iques constituant son intér ment, les revêtements doive ent doivent respecter les m de constructions d’époque d emporains est autorisé dans ment (plaquettes, bardages, rchitecturale de l’immeuble ES ruction nouvelle, il sera v es devront présentées des p traités en harmonie avec le construction doivent bénéfi çades doivent respecter dan lier les rythmes verticaux, s pentes de toiture. ie et l’aspect des construc t projeté présente une faça nt architectural de la faça chaussée bordant le domaine parties pleines, préjudicia ères et de teintes, des tra périeurs. conseil métropolitain du 28

Ur des constructions#

constructions du livre 1 relatif aux dispositions générales applicables

I. et II. A. B. C. et D. de la section I. du chapitre 3 du titre II du#

. du chapitre 3 du titre II du livre 1 concernant les règles générales s réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les consurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier aractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages erspectives monumentales.

unautaire notamment les saillies et surplombs sur le domaine être recouverts (briques creuses, parpaings, etc...), sauf s'ils s'intè-

.

is de telle sorte que leur mise en œuvre permette de leur contériaux que sur les immeubles représentatifs du patrimoine doivent utiliser des techniques permettant le maintien et la mise êt esthétique et participant à sa qualité patrimoniale.

nt présenter un aspect et une finition identique au revêtement éthodes de mise en œuvre des matériaux traditionnels de la u bâtiment.

le cadre d’un projet architectural global et dans une proportion coffrages, etc.) ne peuvent être employés que s’ils ne remettent et de son environnement.

eillé à trouver des accroches avec les niveaux des bâtiments miroportions équivalentes.

s façades de la construction principale édifiée.

cier du même degré de qualité architecturale.

s toute la mesure du possible les caractéristiques urbaines de la les hauteurs des percements, les modénatures et décors, les votions devront être respectés. La composition des façades doit rester de d'une longueur notablement supérieure à celle des façades de doit s'harmoniser au rythme des bâtiments bordant la voie.

public doit éviter le plus largement possible les locaux aveugles bles à la qualité de l’ambiance urbaine. Ils doivent présenter des nsparences. Le traitement de leur façade doit être cohérent avec

Pour les rez-de-chaussée commerciaux, tout habillage rapporté sur des façades maçonnées sera proscrit. Il y sera privilégié la restitution du matériau de façade originel.

Les "opérations groupées" doivent se caractériser par une unité de composition.

B. Traitement des menuiseries, ornements, modenatures et autres elements decoratifs#

1. Élément en saillie des façades#

Dans le cadre de la réhabilitation des façades de bâtiments anciens, les anciennes devantures, les balcons, les lu-carnes, les garde-corps, les modénatures ainsi que les bow-windows et volets d'origine doivent être maintenus ou remplacés à l'identique.

Les coffres de volets roulants ne devront pas apparaître dans le tableau des baies et seront placés à l’intérieur, entiè-rement dissimulés par la retombée.

Dans la mesure du possible, la protection des vitrines est assurée par des grilles ou des rideaux à mailles fines ajou-rées, de préférence disposés derrière les vitrines. Les rideaux pleins sont interdits.

2. Ouvertures#

Les portes et fenêtres doivent être réalisées selon les modèles d’origine (profils, compartiments, sections apparentes) et peintes. Le remplacement dit « en rénovation » (pose d’un nouveau cadre sans démontage de l’ancien) est interdit.

Le rythme et la proportion des ouvertures existantes est à préserver.

La création d’ouvertures supplémentaires en façade sera limitée, elles devront s’intégrer dans la régularité des ouver-tures existantes.

C. Traitement des toitures#

Les matériaux de couvertures d’origine devront être conservés ou s’harmoniser avec les constructions environnantes.

Toute fenêtre de toit sans couverture ne devra pas former saillie sur la toiture. Cette disposition ne s’applique pas aux skydomes, lanterneaux, verrières, etc. des extensions, sous réserve d’une intégration architecturale et paysagère.

Dans la mesure du possible, les ouvertures créées en toiture seront placées dans l’axe des baies de la façade.

D. Les annexes et extensions#

Les bâtiments annexes et les ajouts doivent être traités en harmonie avec la construction principale édifiée conformé-ment aux dispositions ci-dessus.

Les bandes de plus de deux garages doivent être aussi peu visibles que possible des voies publiques et être intégrées dans leur environnement immédiat.

Il doit être prévu, pour les constructions nouvelles, un emplacement individuel sur l’unité foncière ou un emplacement collectif pour y entreposer les poubelles adaptées à la collecte sélective des déchets, de façon à éviter leur stationne-ment permanent sur le domaine de voirie public ou privé.

Dispositions complémentaires relatives au traitement des espaces extérieurs affectés au stockage et éléments tech-niques des constructions à usage de commerce et activités de service, autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire :

• Les surfaces de stockage et de manutention sont localisées à l’arrière de la construction, à l’opposé de la voie ouverte à la circulation sauf en cas d’impossibilité liée à la configuration du terrain.
• Les espaces extérieurs de stockage et les éléments techniques doivent recevoir un traitement soigné et adapté, permettant d'en limiter l'impact visuel depuis les voies et espaces ouverts à tout type de circulation publique et depuis les parcelles voisines accueillant de l’habitat.
• Les espaces extérieurs de stockage doivent être obligatoirement ceinturés de plantations denses et d’arbres de haute tige, afin de les rendre totalement invisibles. Il peut en outre être imposé l'édification d'une clôture de haie vive ou à claire voie.

E. Traitement des elements techniques#

L’ensemble des dispositifs techniques liés à l’aération et au traitement de l’air, au chauffage ainsi que tout élément d’extraction et d’évacuation ne doivent pas être visibles depuis l’espace public.

Les dispositifs techniques (telles que cheminées, machineries d'ascenseurs, de réfrigération, etc...), doivent s'intégrer dans une composition architecturale d'ensemble.

Dans la mesure du possible :

• les branchements et raccordements doivent être enterrés ou posés sur les façades de la façon la moins visible pos-sible ;
• le parcours des descentes d’évacuation des eaux pluviales s’inscrit dans la composition des façades ;
• les réservations pour les coffrets de l’ensemble des branchements nécessaires doivent être prévues dans les façades ou sur les clôtures, en intégration ou en maçonnage.

1. Isolation par l’extérieur#

L’isolation par l’extérieur doit être réalisée dans le respect des éléments remarquables à préserver de la façade et sous réserve d’une insertion qualitative dans le contexte urbain et paysager.

Elle doit privilégier l’animation des façades, par un choix pertinent des matériaux et des éléments de décor.

Toutefois, dans certains cas, justifiés pour des raisons patrimoniales ou architecturales, dans le but de préserver la composition et les détails de la façade ou de la toiture originelle, l’isolation par l’extérieur ne sera pas autorisée ; dans ce cas, une isolation des fenêtres et du plancher bas sera préconisée pour atteindre les performances énergétiques envisagées.

2. Dispositifs de production d’énergie renouvelable à partir du rayonnement solaire en toiture#

Les capteurs solaires et photovoltaïques devront être de teinte uniforme, anti réfléchissant et de finition lisse et sous réserve d’une bonne intégration architecturale et paysagère.

3. Eoliennes#

Les éoliennes sont autorisées dans la limite des conditions posées par le code de l’urbanisme. Ces dispositifs devront garantir une intégration architecturale et paysagère dans le bâti existant et dans le milieu environnant.