PLUi de Templemars

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

• Zone A

  et à leurs annexes Dispositions générales Dispositions applicables aux extensions d'habitation et à leurs annexes Non réglementée Hauteur absolue 10 mètres Hauteur de façade 7 mètres Implantation des constructions par rapport aux voies Imp...

• Zone AUC

  (hors bureau) Hauteur absolue Hauteur de façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales) Toute construction doit être implantée soit à l’alignement ou à la Hauteur absolue Hauteu...

• Zone AUCAOP2

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative stockage ainsi que toute surface imperméabilisée ne peuvent excéder 70% de la superficie de l’unité foncière 22 mètres Non règlementée Conforme aux dispositions générales En l’absence de marge...

• Zone AUCMZ13

  La hauteur absolue au faîtage de toute construction ne peut excéder 16,50 mètres à partir du niveau du terrain naturel de l'unité foncière d'implantation si celui-ci est supérieur au niveau de la voie. En cas de terrain en pente cette hau...

• Zone AUD

  Dispositions générales Dispositions applicables aux extensions d'habitation et à leurs annexes Non réglementée Hauteur absolue 10 m Hauteur de façade 7m

• Zone N

  et à leurs annexes Dispositions générales Dispositions applicables aux extensions d'habitation et à leurs annexes Non réglementée Hauteur absolue 10 mètres Hauteur de façade 7 mètres Implantation des constructions par rapport aux voies et ...

• Zone NJ

  Dispositions générales Dispositions applicables aux extensions d'habitation et aux constructions légères liées aux habitations Non réglementée Pour les extensions d'habitations : la hauteur maximale autorisée est de 3.5 mètres. Pour les con...

• Zone NP

  Dispositions applicables aux extensions d’habitation et à leurs annexes Hauteur absolue 10 mètres Hauteur de façade 7 mètres HAUTEUR MAXIMUM Hauteur façade Non règlementée Hauteur relative Réglementée (Cf. dispositions générales) Sur l...

• Zone NZ

  La hauteur maximale des constructions nouvelles et extensions liées aux exploitations agricoles existantes ne peut excéder la hauteur des constructions existantes sur l’unité foncière.

• Zone NZ50

  La hauteur absolue au faîtage ou à l’acrotère d’une toiture-terrasse de toute construction ne peut excéder 13,50 mètres à partir du niveau du terrain naturel de l'unité foncière d'implantation. Elle peut être dépassée pour les bâtiments à...

• Zone U

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative 21 m Non règlementée Règlementée (cf dispositions générales) Hauteur absolue Non règlementée 22 mètres Non règlementée Règlementée (cf dispositions générales) En l’absence de marge de recul ...

• Zone UAR1.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UAR1.2

  de détail Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales) Sur les unités foncières riveraines d’une voie ouverte à la circulation,

• Zone UAR2.1

  (hors bureau) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales) Sur les unités foncières riveraines d’une voie ouverte à la circulation,

• Zone UAR2.2

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UAR3.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales) mètres sur leur façade la plus proche de la limite séparative non latérale. Au-dessus de cette hauteur, le...

• Zone UAR4.1

  (hors bureau) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales) Sur les unités foncières riveraines d’une voie ouverte à la circulation,

• Zone UAR4.2

  (hors bureau) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales) Sur les unités foncières riveraines d’une voie ouverte à la circulation,

• Zone UAR5.1

  (hors bureau) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Règles d’implantation Cf. plan des hauteurs Non réglementée Réglementée (Cf. dispositions générales) Non réglementée

• Zone UAR6.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UAR7.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Non règlementée Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UAR7.2

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Non réglementée Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UAR8.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UCA1.1

  (hors bureau) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales) Sur les unités foncières riveraines d’une voie ouverte à la circulation,

• Zone UCA1.1.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UCA1.1.2

  (hors bureau) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales) Les constructions doivent s’implanter :

• Zone UCA2.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UCA2.1.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UCA2.1.2

  Hauteur maximum Hauteur façade Cf. plan des hauteurs Hauteur relative Réglementée (Cf. dispositions générales) Les constructions doivent s’implanter : Règles d’implanta- - soit à l’alignement ou à la limite en tenant lieu Implantatio...

• Zone UCA2.1.3

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UCA3.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales) mètres sur leur façade la plus proche de la limite séparative non latérale. Au-dessus de cette hauteur, le...

• Zone UCA3.1.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales) mètres sur leur façade la plus proche de la limite séparative non latérale. Au-dessus de cette hauteur, le...

• Zone UCA3.1.2

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales) mètres sur leur façade la plus proche de la limite séparative non latérale. Au-dessus de cette hauteur, le...

• Zone UCA3.1.3

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales) mètres sur leur façade la plus proche de la limite séparative non latérale. Au-dessus de cette hauteur, le...

• Zone UCA4.1

  Hauteur absolue Hauteur de façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UCA4.2

  (hors bureau) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales) Sur les unités foncières riveraines d’une voie ouverte à la circulation, les

• Zone UCA5.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Non réglementée Réglementée (Cf. dispositions générales) Implantation des constructions par rapport aux voies Implantation des constructions par rapport aux limites sépa...

• Zone UCA6.1

  tertiaire (hors bureau) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Règles d’implantation Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales) Les constructions doivent être implantées avec un retrait min...

• Zone UCA6.2

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UCA7.1

  (hors bureau) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales) Les constructions doivent être implantées soit à l’alignement ou à la

• Zone UCA7.1.1

  (hors bureau) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales) Les constructions doivent être implantées soit à l’alignement ou à la

• Zone UCA7.2

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Non règlementée Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UCJ

  ne peut excéder à partir du niveau du terrain naturel de l'unité foncière d'implanta- tion : 10 mètres. Toutefois dans le cas de constructions neuves sur une unité foncière supérieure à 1900m², la hauteur au faîtage pourra être de 12,...

• Zone UCM1.1.1

  (hors bureau) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Non règlementée Règlementée (Cf. dispositions générales) Les toitures, combles aménagés et étages en retrait (limités à deux étages) doivent être compris da...

• Zone UCM2.1.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative situés à l'angle de 2 voies, soit entre 2 voies distantes de moins de 15 m; - En cas de dent creuse. Cf. plan des hauteurs Non règlementée Règlementée (Cf. dispositions générales) Les toitures...

• Zone UCM3.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UCM4.1

  de service / Bureau Équipements d'intérêt collectif et services publics Exploitation agricole et forestière Autres activités des secteurs primaire, secondaire ou tertiaire (hors bureau) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Non ré...

• Zone UCM4.2

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UCM5.1

  service / Bureau Équipements d'intérêt collectif et services publics Exploitation agricole et forestière Autres activités des secteurs primaire, secondaire ou tertiaire (hors bureau) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Règles d’...

• Zone UCM7.1

  (hors bureau) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Non réglementée Réglementée (Cf. dispositions générales) Toute construction doit être implantée soit à l’alignement ou à la

• Zone UCM7.2

  bureau) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Règles Cf. plan des hauteurs Non réglementée Réglementée (Cf. dispositions générales) Toute construction doit être implantée soit à l’alignement ou à la limite en par rapport à la lim...

• Zone UCO1.1

  de détail Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf.. plan des hauteurs Non règlementée Réglementée (Cf.. dispositions générales) Sur les unités foncières riveraines d’une voie ouverte à la circulation,

• Zone UCO1.1.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative - En cas de dent creuse. Cf.. plan des hauteurs Non règlementée Réglementée (Cf.. dispositions générales) Les toitures, combles aménagés et étages en retrait (limités à deux étages) doivent êt...

• Zone UCO1.2

  de détail Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Non réglementée Réglementée (Cf. dispositions générales) Sur les unités foncières riveraines d’une voie ouverte à la circulation,

• Zone UCO2.1

  (hors bureau) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf.. plan des hauteurs Non règlementée Réglementée (Cf.. dispositions générales) Sur les unités foncières riveraines d’une voie ouverte à la circulation,

• Zone UCO2.1.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative situés à l'angle de 2 voies, soit entre 2 voies distantes de moins de 15 m; - En cas de dent creuse. Cf.. plan des hauteurs Non règlementée Réglementée (Cf.. dispositions générales) Les toitur...

• Zone UCO2.2

  (hors bureau) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Non règlementée Réglementée (Cf. dispositions générales) Sur les unités foncières riveraines d’une voie ouverte à la circulation,

• Zone UCO3.1

  (hors bureau) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf.. dispositions générales) Sur les unités foncières riveraines d’une voie ouverte à la circula- 3,50 mètres sur leur f...

• Zone UCO4.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UCO4.1.1

  (hors bureau) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales) Les toitures, combles aménagés et étages en retrait (limités à deux étages) doivent être comp...

• Zone UCO4.2

  (hors bureau) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales) Sur les unités foncières riveraines d’une voie ouverte à la

• Zone UCO5.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Non réglementée Réglementée (Cf. dispositions générales) Implantation des constructions par rapport aux voies Implantation des constructions par rapport aux limites sépa...

• Zone UCO6.1

  (hors bureau) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Règles d’implantation Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales) Les constructions doivent être implantées avec un retrait minimum de

• Zone UCO6.2

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UCO6.2.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales) ou non latérale) peut être dépassée pour la construction, la reconstruction, l'extension, la transformatio...

• Zone UCO7.1

  (hors bureau) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Non réglementée Réglementée (Cf. dispositions générales) Les constructions doivent être implantées soit à l’alignement ou à

• Zone UCO7.1.1

  (hors bureau) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Non réglementée Réglementée (Cf. dispositions générales) Les toitures, combles aménagés et étages en retrait (limités à deux étages) doivent être compris da...

• Zone UCO7.2

  (hors bureau) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Non réglementée Réglementée (Cf. dispositions générales) Les constructions doivent être implantées soit à l’alignement ou à la

• Zone UCO7.2.1

  (hors bureau) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Non réglementée Réglementée (Cf. dispositions générales) Les toitures, combles aménagés et étages en retrait (limités à deux étages) doivent être compris da...

• Zone UCO8.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UE

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Non règlementée Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UGB1.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Non règlementée Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UGB1.2

  de détail Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Non réglementée Réglementée (Cf. dispositions générales) Sur les unités foncières riveraines d’une voie ouverte à la circulation,

• Zone UGB2.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Non règlementée Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UGB2.1.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative 15 m; - En cas de dent creuse. Cf. plan des hauteurs Non règlementée Réglementée (Cf. dispositions générales) Les toitures, combles aménagés et étages en retrait (limités à deux étages) doiven...

• Zone UGB2.2

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Non règlementée Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UGB3.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales) mètres sur leur façade la plus proche de la limite séparative non latérale. Au-dessus de cette hauteur, le...

• Zone UGB4.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UGB4.2

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UGB5.1

  (hors bureau) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Règles d’implantation Cf. plan des hauteurs Non réglementée Réglementée (Cf. dispositions générales) Non réglementée Implantation des constructions par rapport aux voies Implant...

• Zone UGB6.1

  bureau) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Règles Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales) Les constructions doivent être implantées avec un retrait minimum de 5

• Zone UGB6.2

  bureau) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Règles Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales) Les constructions doivent être implantées avec un retrait minimum de 5

• Zone UGB7.1

  (hors bureau) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Non réglementée Réglementée (Cf. dispositions générales) Les constructions doivent être implantées soit à l’alignement ou à la

• Zone UGB7.2

  (hors bureau) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Non réglementée Réglementée (Cf. dispositions générales) Les constructions doivent être implantées soit à l’alignement ou à la

• Zone UGB8.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UGE1.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UGE1.1.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UGE1.1.2

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UGE2.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UGE3.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UGE4.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UGE4.2

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UGE5.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales) Implantation des constructions par rapport aux voies Implantation des constructions par rapport aux limite...

• Zone UGE6.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UGE7.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UGE8.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UI

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Non règlementée Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UOP

  bureau) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Non réglementée Réglementée (Cf. dispositions générales) Non réglementée Implantation des constructions par rapport aux voies Implantation des constructions par ...

• Zone UOP1

  (hors bureau) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative 19 m Non réglementé Règlementé (Cf. dispositions générales) Toute construction doit être implantée soit à l’alignement ou à la

• Zone UOP10

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Non réglementée Réglementée (Cf. dispositions générales) Implantation des constructions par rapport aux voies Implantation des constructions par rapport aux limites sépa...

• Zone UOP11

  secondaires ou tertiaire (hors bureau) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Habitation/ commerce et activité de service/ autres activités des secteurs Cf. plan des hauteurs secondaire ou tertiaire/ exploitation agricole et forest...

• Zone UOP12

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UOP13

  secondaire ou tertiaire (hors bureau) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Habitation/ commerce et activité de service/ autres activités des secteurs Cf. plan des hauteurs primaire, secondaire ou tertiaire/ exploitation agricole ...

• Zone UOP14

  secondaire ou tertiaire (hors bureau) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Habitation/ commerce et activité de service/ autres activités des secteurs Cf. plan des hauteurs primaire, secondaire ou tertiaire/ exploitation agricole ...

• Zone UOP15

  Au-delà de cette hauteur, il peut être édifié un ou deux étages maximum en retrait ou des combles aménagés comprenant un ou deux niveaux dont le gabarit sur rue serait contenu dans une pente de 60° à partir de la corniche. Toutefois, une t...

• Zone UOP19

  Hauteur absolue Hauteur façade Cf. plan des hauteurs Le secteur est concerné par un plafond de hauteur spécifique, tel que défini dans le livre I relatif aux dispositions générales applicables à toutes les zones. Non réglementée Non réglem...

• Zone UOP3

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Non réglementée Non réglementée Non réglementée

• Zone UOP4

  La hauteur absolue au faîtage ou à l’acrotère d’une toiture-terrasse de toute construction ne peut excéder 21 mètres à partir du niveau du terrain naturel de l'unité foncière d'implantation. Toutefois : - Un dépassement de 1.20 m est aut...

• Zone UOP5

  La hauteur absolue au faîtage de toute construction ne peut excéder 21 mètres à partir du niveau du terrain naturel de l'unité foncière d'implantation. En cas de terrain en pente cette hauteur est comptée à partir du plan horizontal de ré...

• Zone UOP6

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative 30 mètres. La hauteur à l’acrotère peut excéder cette hauteur dans la limite de 1,50 mètre. Non règlementé Non règlementé

• Zone UOP7

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative 22 mètres. Non règlementé Non règlementé

• Zone UOP8

  et commerce de détail Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales) Sur les unités foncières riveraines d’une voie ouverte à la

• Zone UOP9

  tertiaire (hors bureau) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf.. plan des hauteurs Non règlementée Non réglementée Les constructions et installations peuvent être édifiées à l’alignement bueau) Hauteur absolue Hauteur façade Ha...

• Zone UP

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Non règlementée Non règlementée Règlementée (cf dispositions générales) Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Implantation des constructions par rapport a...

• Zone UPZ37

  qu’à usage sportif ne peut excéder 13,50 mètres à partir du niveau du terrain naturel de l'unité foncière d'implanta- tion. 2. En cas de terrain en pente cette hauteur est comptée à partir du plan horizontal. 3. Exceptions : - Cette hau...

• Zone UPZ47

  qu’à usage sportif ne peut excéder 13,50 mètres à partir du niveau du terrain naturel de l'unité foncière d'implanta- tion 2. En cas de terrain en pente cette hauteur est comptée à partir du plan horizontal de référence. 3. Exceptions : ...

• Zone UPZ48

  Hauteur maximum Hauteur façade Non règlementée Hauteur relative Règlementée (cf dispositions générales)

• Zone USE1.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Non règlementée Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone USE1.2

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Non réglementée Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone USE2.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Non règlementée Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone USE2.1.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative - En cas de dent creuse. Cf. plan des hauteurs Non règlementée Réglementée (Cf. dispositions générales) Les toitures, combles aménagés et étages en retrait (limités à deux étages) doivent être...

• Zone USE2.2

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Non règlementée Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone USE3.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales) mètres sur leur façade la plus proche de la limite séparative non latérale. Au-dessus de cette hauteur, le...

• Zone USE4.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone USE4.2

  (hors bureau) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales) Sur les unités foncières riveraines d’une voie ouverte à la circulation,

• Zone USE5.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Non réglementée Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone USE6.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone USE6.2

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone USE7.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Non réglementée Réglementée (Cf. dispositions générales) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Non réglementée Réglementée (Cf. dispositi...

• Zone USE7.2

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Non réglementée Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone USE7.2.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Non réglementée Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone USE8.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone USN

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglémentée (Cf. dispositions générales)

• Zone UV2

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative 13,50 mètres La hauteur maximale doit respecter les servitudes aéronautiques et les prescriptions techniques de l'aéroport ou de l’aérodrome. Non réglementée Réglementée (cf dispositions génér...

• Zone UV2.1

  Hauteur absolue Non règlementée 13,50 mètres La hauteur maximale doit respecter les prescriptions techniques permettant d’assurer la sécurité des installations aéronautiques situées à proximité. Non règlementée Règlementée (cf dispositions...

• Zone UVC1.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Non règlementée Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UVC1.2

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Non réglementée Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UVC2.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Non règlementée Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UVC2.2

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Non règlementée Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UVC3.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales) mètres sur leur façade la plus proche de la limite séparative non latérale. Au-dessus de cette hauteur, le...

• Zone UVC4.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UVC4.2

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UVC5.1

  (hors bureau) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Règles d’implantation Cf. plan des hauteurs Non réglementée Réglementée (Cf. dispositions générales) Non réglementée Implantation des constructions par rapport aux voies Implant...

• Zone UVC6.1

  bureau) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Règles Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales) Les constructions doivent être implantées avec un retrait minimum de 5

• Zone UVC7.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Non réglementée Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UVC7.2

  bureau) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Règles Cf. plan des hauteurs Non réglementée Réglementée (Cf. dispositions générales) Les constructions doivent être implantées soit à l’alignement ou à la limite

• Zone UVC8.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UVD1.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UVD1.1.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UVD1.2

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UVD2.1

  (hors bureau) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales) Sur les unités foncières riveraines d’une voie ouverte à la circulation,

• Zone UVD3.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UVD4.1

  (hors bureau) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales) Sur les unités foncières riveraines d’une voie ouverte à la circulation,

• Zone UVD4.2

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UVD5.1

  (hors bureau) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Règles d’implantation Cf. plan des hauteurs Non réglementée Réglementée (Cf. dispositions générales) Non réglementée

• Zone UVD6.1

  (hors bureau) Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Règles d’implantation Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales) Les constructions doivent être implantées avec un retrait minimum de

• Zone UVD7.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Non règlementé Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UVD7.1.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Non règlementé Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UVD7.2

  Cf. plan des hauteurs Non réglementée Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UVD8.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales)

• Zone UVD8.1.1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Cf. plan des hauteurs Réglementée (Cf. dispositions générales) Les constructions doivent être implantées soit à l’alignement ou à la

• Zone UX

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Non règlementée Non règlementée

• Zone UX.3

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Non règlementée Non règlementée

• Zone UX1

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Non règlementée Non règlementée

• Zone UX11

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative surface imperméabilisée ne peuvent excéder 70% de la superficie de l’unité foncière Cf. plan des hauteurs Non règlementée Non règlementée En l’absence de marge de recul inscrite au plan, les c...

• Zone UX12

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative surface imperméabilisée ne peuvent excéder 70% de la superficie de l’unité foncière Cf. plan des hauteurs Non règlementée Non règlementée En l’absence de marge de recul inscrite au plan, les c...

• Zone UX13

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative surface imperméabilisée ne peuvent excéder 70% de la superficie de l’unité foncière Cf. plan des hauteurs Non règlementée Non règlementée En l’absence de marge de recul inscrite au plan, les c...

• Zone UX2

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Non règlementée Non règlementée

• Zone UX4

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative l’unité foncière Cf. plan des hauteurs Non règlementée Non règlementée En l’absence de marge de recul inscrite au plan, les constructions et

• Zone UX6

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative superficie de l’unité foncière Cf. plan des hauteurs Non règlementée Non règlementée En l’absence de marge de recul inscrite au plan, les constructions et

• Zone UX7

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative l’unité foncière Cf. plan des hauteurs Non règlementée Non règlementée En l’absence de marge de recul inscrite au plan, les constructions et

• Zone UX8

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative l’unité foncière Cf. plan des hauteurs Non règlementée Non règlementée En l’absence de marge de recul inscrite au plan, les constructions et

• Zone UX9

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative Cf. plan des hauteurs Non règlementée Non règlementée

• Zone UZ11

  La hauteur absolue au faîtage des constructions ne peut excéder 14 mètres à partir du niveau du terrain naturel de l'unité foncière d'implantation. En cas de terrain en pente, la hauteur absolue est comptée à partir du plan horizontal de ...

• Zone UZ12

  La hauteur absolue au faîtage ou à l’acrotère d’une toiture-terrasse de toute construction ne peut excéder 21 mètres à partir du niveau du terrain naturel de l'unité foncière d'implantation. En cas de terrain en pente, la hauteur absolue ...

• Zone UZ15

  La hauteur absolue au faîtage ou à l’acrotère d’une toiture-terrasse de toute construction est fixée à 11,50 mètres à partir du niveau du terrain naturel de l'unité foncière d'implantation. HAUTEUR À L’ÉGOUT DES TOITURES La hauteur des ...

• Zone UZ20

  La hauteur absolue au faîtage ou à l’acrotère d’une toiture-terrasse de toute construction ne peut excéder 16,50 mètres à partir du niveau du terrain naturel de l'unité foncière d'implantation. En cas de terrain en pente cette hauteur est...

• Zone UZ21

  La hauteur absolue au faîtage ou à l’acrotère d’une toiture-terrasse de toute construction ne peut excéder 12 mètres à partir du niveau du terrain naturel de l'unité foncière d'implantation. HAUTEUR À L’ÉGOUT DES TOITURES Non réglementé...

• Zone UZ22

  La hauteur des constructions, mesurée à partir du sol naturel avant aménagement, ne peut excéder 15 mètres au faîtage ou à l'acrotère (ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures non incluses). Toutefois, les équipements d'in...

• Zone UZ24

  La hauteur absolue au faîtage ou à l’acrotère d’une toiture-terrasse de toute construction est fixée à 21 mètres à partir du niveau du terrain naturel de l’unité foncière d’implantation. Toutefois : - Cette hauteur pourra être dépassée d...

• Zone UZ25

  La hauteur absolue au faîtage ou à l’acrotère d’une toiture-terrasse de toute construction ne peut excéder 21 mètres, à partir du niveau du terrain naturel de l'unité foncière d'implantation. En cas de terrain en pente cette hauteur est c...

• Zone UZ26

  La hauteur absolue de toute construction, au faîtage ou à l’acrotère d’une toiture terrasse ne doit pas excéder 18 mètres, hormis dans les cas suivants : - Cette hauteur absolue est limitée à 13 mètres dans les îlots n° 15, n°22, n°18, n°...

• Zone UZ27

  Dans les secteurs de plafond de hauteur spécifique identifiés au plan des hauteurs, la hauteur absolue ne peut excéder la hauteur spécifique fixée. En dehors des secteurs de hauteur spécifique, la hauteur absolue au faitage ou à l’acrotèr...

• Zone UZ29

  La hauteur absolue au faîtage ou à l’acrotère d’une toiture-terrasse de toute construction ne peut excéder 21 mètres à partir du niveau du terrain naturel de l'unité foncière d'implantation. En cas de terrain en pente cette hauteur est co...

• Zone UZ31

  La hauteur absolue au faîtage ou à l’acrotère d’une toiture-terrasse de toute construction ne peut excéder 14,50 mètres à partir du niveau du terrain naturel de l'unité foncière d'implantation. Sauf dans les secteurs de plafond de hauteur...

• Zone UZ33

  Non réglementée. HAUTEUR À L’ÉGOUT DES TOITURES La hauteur des constructions ne peut excéder 25 mètres par rapport au niveau naturel de l'unité foncière. HAUTEUR RELATIVE Non réglementée.

• Zone UZ39

  La hauteur absolue au faîtage ou à l’acrotère d’une toiture-terrasse de toute construction est fixée à 16,50 mètres à partir du niveau du terrain naturel de l’unité foncière d’implantation. En cas de terrain en pente cette hauteur est com...

• Zone UZ41

  Non réglementée. HAUTEUR À L’ÉGOUT DES TOITURES Non réglementée. HAUTEUR RELATIVE Non réglementée.

• Zone UZ42

  La hauteur absolue au faîtage de toute construction ne peut excéder 9 mètres à partir du niveau du terrain naturel de l'unité foncière d'implantation si celui-ci est supérieur au niveau de la voie. HAUTEUR À L’ÉGOUT DES TOITURES La haut...

• Zone UZ43

  La hauteur absolue au faîtage ou à l’acrotère d’une toiture-terrasse de toute construction ne peut excéder 21 mètres à partir du niveau du terrain naturel de l'unité foncière d’implantation. En cas de terrain en pente, la hauteur absolue ...

• Zone UZ45

  La hauteur absolue au faîtage ou à l’acrotère d’une toiture-terrasse de toute construction ne peut excéder : - 13 mètres à partir du niveau du terrain naturel de l'unité foncière d’implantation. - 15 mètres maximum pour les logements coll...

• Zone UZ47

  La hauteur des constructions, mesurée à partir du sol naturel avant aménagement ne peut excéder 21 mètres au faîtage ou à l’acrotère (ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures non incluses). Toutefois, cette hauteur absolue...

• Zone UZ48

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative 22 mètres Non réglementée Réglementée (cf dispositions générales)

• Zone UZ49

  La hauteur absolue au faîtage ou à l’acrotère d’une toiture-terrasse de toute construction ne peut excéder 21 mètres à partir du niveau du terrain naturel de l'unité foncière d'implantation. En cas de terrain en pente, la hauteur absolue ...

• Zone UZ5

  La hauteur absolue au faîtage ou à l’acrotère d’une toiture-terrasse de toute construction ne peut excéder 19,50 mètres à partir du niveau du terrain naturel de l'unité foncière d'implantation. En cas de terrain en pente, la hauteur absol...

• Zone UZ50

  1. La hauteur absolue au faîtage ou à l’acrotère d’une toiture-terrasse de toute construction est fixée à 16,50 mètres à partir du niveau du terrain naturel de l'unité foncière d'implantation. 4. Exceptions - Ne sont pas soumis à cette r...

• Zone UZ51

  Hauteur absolue Hauteur façade 37 m Il peut être dérogé à cette hauteur dans la partie de la zone concernée par un plafond de hauteur spécifique, repéré au plan des hauteurs. Non réglementée Non réglementée Les constructions et installatio...

• Zone UZ9

  Hauteur absolue Hauteur façade Hauteur relative 19 mètres Non règlementée Réglementée (cf. dispositions générales)

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Templemars

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.

Un plan de prévention des risques

Un plan de prévention est annexé au PLUi et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire.

• PER - Templemarsrisque naturel, PPRN-Mvt, servitude d’utilité publique

  Bassin de risques : Lillois

  • Bzone bleuePrescriptions

5 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 4 inondations et/ou coulées de boue, 1 mouvement de terrain.

Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.

• 80permis de construire
• 8déclarations préalables
• 466logements créés
• 4autorisations annulées

Les 97 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Adresse

101 rue Jules-Guesde, 59175 Templemars

Téléphone

03 20 58 99 99

Horaires

Le lundi, de 10 h à 12 h. Du mardi au vendredi, de 8 h à 12 h et de 13 h à 17 h. Le samedi, de 8 h 30 à 12 h.

Site

www.templemars.fr

Les questions qu'on se pose sur ce document

• Wattignies15 525 hab.
• Vendeville1 654 hab.
• Seclin13 261 hab.
• Avelin2 561 hab.
• Faches-Thumesnil18 619 hab.

La commune

Population

3 669 habitants

Code postal

59175

Code INSEE

59585

Département

Nord, Hauts-de-France

Locaux raccordables à la fibre

2 008 sur 2 094 (95,9 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée, opérateur d'immeuble Orange. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.