Zone UBZone urbaine à Tornac

Dans l'ensemble de la zone Ub sont interdites les occupations et utilisations du sol suivantes : - Les constructions destinées à l’industrie. - Les constructions destinées à l’artisanat autres que celles mentionnées à l‘article Ub-2 ciaprès. - Les constructions destinées à l’exploitation agricole ou forestière. - Les installations classées pour la protection de l’environnement soumises à déclaration ou enregistrement autres que celles mentionnées à l‘article Ub-2 ci-après. - Les carrières et exploitations du sous-sol. - Les terrains de camping ou de caravaning. - Les parcs résidentiels de loisirs. - Les éoliennes. - Les pylônes et poteaux, supports d’enseignes et d’antennes d’émission ou de réception de signaux radioélectriques. - Les exhaussements et affouillements de sol non nécessaires à la réalisation d’un projet autorisé sur la zone. - Les constructions nouvelles au sein des parcelles protégées au titre de l'article L 151-19° du CU. - Pour la prise en compte des risques d'érosion de berges, il est interdit l'édification de toute construction dans le franc-bord de 20 mètres de large compté de part et d'autre du haut des berges des ruisseaux, fossés et talwegs sur l'ensemble du chevelu hydraulique répertorié sur la commune.

Afin de préserver les champs d’écoulement et d’expansion des crues, toute opération d’aménagement ou de construction est interdite dans les zones concernées par le risque d’inondation délimitées sur les plans.

En dehors des zones inondables repérées sur les plans, une marge de recul inconstructible de 20 mètres de part et d’autre des berges de tous les ruisseaux et talwegs doit être respectée (risque érosion des berges). Cette interdiction touche également la zone de franc bord matérialisée sur le plan de zonage.

Sont interdits dans la trame correspondant au périmètre de protection rapprochée du captage de la Gardio :

• Les affouillements, excavations, terrassements non remblayés, remblayés ou partiellement remblayés à l'exception des terrassements de faible extension (moins de 20 m) et de faible profondeur (moins de 1 m). Dans ce dernier cas, tout aven, gouffre ou cavité susceptible de se prolonger en profondeur devra être systématiquement comblé par du béton.
• Les excavations liées à la réalisation de constructions, - Les excavations liées à la création de plans d'eau, - Les excavations liées à l'inhumation, - Les excavations liées à la création de nouveaux axes de communication, - L’utilisation de résidus de mâchefer d'usine d'incinération pour des travaux routiers, - Les exploitations de matériaux non concessibles (carrières et gravières) et concessibles (mines). - Les infiltrations d'eaux pluviales de zones urbanisées et d'axes de communication, - Les infiltrations d'eaux usées issues de bâtiments et constructions individuels ou collectifs, - Les centres de transit ou de traitement de déchets de toutes catégories, - Les rejets de substances polluantes ou de matières dangereuses liées à de nouvelles activités artisanales ou industrielles notamment les Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE), - Les rejets d'eaux résiduaires domestiques, brutes ou après traitement, y compris par infiltration, des constructions individuelles et collectives. Les systèmes d'assainissement non collectif des constructions existantes devront être contrôlés par le Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) et mis si nécessaire en conformité avec la réglementation en vigueur. - Les rejets d'eaux résiduaires non domestiques brutes ou après traitement, y compris par infiltration ; - Les stockages existants ou futurs d'hydrocarbures d'un volume supérieur ou égal à 3000 l et à usage non domestique, - Les épandages de matières de vidange et de boues résiduaires, - Les stockages de boues, composts, fumiers ... - Les rejets d'effluents liés aux bâtiments d'élevage, - Le parcage des animaux, - Les rejets d'effluents de serres, - Les casses automobiles et d'aires de lavage de véhicules, - Les implantations de canalisations souterraines transportant des eaux résiduaires industrielles ou des hydrocarbures, - La réinjection d'eaux issues d'un doublet géothermique, - Les transports de matières dangereuses sur la Route Départementale n° 982, - La construction de nouvelles voies de communication et de la modification des voiries existantes. Une exception pourra être envisagée si la modification prévue permet de limiter les risques d'accidents (secteur de La Montadè sur la Route Départementale n° 982 en - particulier), - La création de campings.

Sont interdits dans la trame correspondant au périmètre de protection rapprochée du captage de la Madeleine :

• La réalisation de nouveau forage autres que ceux nécessaires à l'alimentation du Syndicat d'Adduction d'Eau de l’Avène ;
• Toute Installation Classée pour la Protection de l’Environnement ; - Toute exploitation de carrière ou gravière ; - Tout dépôt, épandage ou rejets d’eaux usées ou de produits liés au traitement des eaux usées hormis ceux issus des dispositifs d’assainissement non collectif existant dans la mesure où ils auront été contrôlés et mis en conformité réglementaire et leur entretien sera réalisé régulièrement ; - Tout épandage de boue de vidange, de station de traitement d’effluents de toute nature, de stations d’épuration d'eaux usées urbaines, de surplus agricole et de rejets d'effluents de serres ; - Tout dépôt d’ordure ménagère, centre de transit, de traitement, de broyage ou de tri de déchets, dépôt de matériaux inertes, de déblais, de gravats de démolition, d’encombrant, de métaux, de carcasses de véhicules ; - Tout dépôt ou dispositif de stockage non domestique et toute canalisation de produits nuisibles à la qualité de l’eau. - Les dispositifs de stockage d’hydrocarbures des particuliers seront aériens, limités à 3000 litres et équipés de bacs de rétention d’un volume supérieur ou égal à 1,5 de volume stocké ; - Toutes installations de stockage et/ou traitement de déchets industriels, encombrants, de métaux et de véhicules ; - L’installation de cimetière et d'aires de camping ou de caravaning ; - La circulation de véhicules transportant des matières dangereuses pour l'Environnement sur la RD366 ; - Tout rejet (hormis les eaux de ruissellement non polluées issues de surface très limitées, inférieure à 100 m2) dans des gouffres ou avens existants. - Le stockage de produits phytosanitaires (pesticides) sera interdit au droit de la plaine alluviale inondable. Il en sera de même pour les zones de nettoyage et remplissage des cuves des pulvérisateurs.

Risque inondation :

Afin de préserver les champs d'écoulement et d'expansion des crues, toute opération d'aménagement ou de construction est interdite dans les zones concernées par le risque d'inondation délimitées sur les plans. En dehors des zones inondables repérées sur les plans, une marge de recul inconstructible de 10 mètres de part et d'autre des berges de tous les ruisseaux et talwegs doit être respectée (risque érosion des berges). Cette interdiction touche également la zone de franc bord matérialisée sur le plan de zonage.

Risque inondation par ruissellement pluvial :

Dans les secteurs concernés par l'étude EXZECO - Extraction des zones d’écoulement - et donc soumis à un risque de ruissellement pluvial, aucun établissement stratégique ou accueillant des populations vulnérables n'est autorisé.

Sont admises, à condition qu’elles n’entraînent pas pour leur voisinage de nuisances inacceptables, soit que l’établissement soit en lui-même peu nuisant, soit que les mesures nécessaires à l’élimination des nuisances soient prises, et que leur volume et leur aspect extérieur soient compatibles avec le milieu environnant, les occupations et utilisations du sol suivantes :

Dans l'ensemble de la zone Ub :

• Les constructions destinées à l’artisanat concourant au fonctionnement urbain et aux activités de proximité (services et commerces).
• Les constructions destinées à la fonction d’entrepôt. - Les installations classées pour la protection de l’environnement soumises à déclaration et à enregistrement nécessaires aux services publics ou concourant au fonctionnement urbain et aux activités de proximité tel que, réparation automobile, pressing, station-service, chauffage et climatisation collectifs, service de santé, parc de stationnement couvert, combustion, ainsi que les installations de vinification et de conservation du vin. - En ce qui concerne les postes de transformation électrique, la construction/mise en conformité de bâtiments techniques, équipements, des clôtures du poste et de tout aménagement futur.

Dans le secteur Ube : - Les constructions destinées à l’artisanat. - Les constructions destinées à la fonction d’entrepôt. - Les installations classées pour la protection de l’environnement soumises à déclaration et à enregistrement.

Dans les zones impactées par le ruissèlement pluvial la constructibilité est permise sous réserve que le plancher soit à une hauteur de 80 cm au-dessus du terrain naturel.

Hormis pour les ICPE soumises à leur propre réglementation, toutes les autres activités envisagées devront satisfaire aux dispositions des réglementations en vigueur à savoir le décret du 31 août 2006 et l'arrêté préfectoral du 2 juillet 2008 (qui impose, à l'article 5, la réalisation d'une étude d'impact des nuisances sonores avant l'implantation d'activités potentiellement gênantes), tous deux relatifs à la lutte contre les bruits de voisinage

Sont limitativement autorisés dans la trame correspondant au périmètre de protection rapprochée du captage de la Gardio :

• Les travaux de défrichements de sols devront être effectués en périodes sèches en prenant toute disposition pour ne pas aggraver l'érosion des sols superficiels.
• Les remblaiements ne pourront être autorisés qu'à la condition qu'ils soient réalisés avec des matériaux exempts de substances susceptibles de porter atteinte à la qualité des eaux souterraines.
• Les stockages d'hydrocarbures à usage domestique (moins de 3 000 litres) devront être hors sol et comporter un bac de rétention d'un volume égal à 2 fois le volume stocké. Ces dispositions s'appliqueront en particulier aux stockages existants.
• Les canalisations d'eaux usées domestiques devront être étanches et assujetties à une vérification de leur étanchéité au moins tous les cinq ans,
• Des glissières de sécurité devront être mises en place au niveau de la zone accidentogène de la Route départementale n° 982 (secteur de La Montade sur le territoire de la commune de TORNAC).

Sont limitativement autorisés dans la trame correspondant au périmètre de protection éloignée du champ captant de Tornac :

A l'intérieur de ce périmètre de protection éloignée, la réglementation générale concernant la protection des eaux superficielles et souterraines devra être scrupuleusement observée. En particulier, les opérations de boisement, déboisement ou modifications du lit du Gardon ou de l'Ourne ne devront pas altérer la qualité de l'eau de la nappe ou diminuer sa puissance.

Sont limitativement autorisés dans la trame correspondant au périmètre de protection rapprochée du captage de la Madeleine :

• La construction ou la modification de voies de communication (l’utilisation de résidus de mâchefer d’usine d’incinération sera interdite);
• La découverte de cavité, aven ou gouffre qui devra faire l’objet d’une déclaration, suivi d’une éventuelle exploration, avant mise en protection par clôture ou colmatage si nécessaire);
• Le transport de matières dangereuses sur la RD366. - La réalisation de nouveau forage (qui devra faire l’objet d’un suivi hydrogéologique et technique); - La réalisation de tout nouveau dispositif d’assainissement non collectif ; - Les stockages d’hydrocarbure à usage domestique lesquels devront être hors sol, limités à 3000 litres, et disposer d’un bac de rétention d’un volume supérieur à 1.5 fois le volume d’hydrocarbures stockés ; - Les aires de lavage de véhicules et casses automobiles, lesquelles seront interdites sauf si les eaux ruisselant sur des surfaces imperméabilisées peuvent être récupérées dans des bassins de stockage adaptés et munis de système d’abattement de la charge polluante ; - Le transport de matière dangereuse, lequel devra être limité au maximum ; - Un contrôle et une mise aux normes éventuelle des aires de remplissage ou de lavage des pulvérisateurs existants utilisés pour le traitement des cultures seront recommandés.

Les principaux gouffres et avens existants devront être clôturés afin d’éviter toutes chutes d’animaux. L’accès à ces cavités ne fera l’objet d’aucune restriction particulière dans la mesure où il permet d’obtenir un retour d’information d’éventuelle pollution (dépôts sauvages, charognes, …) de la part des spéléologues. On recommandera la mise en place à l’entrée de ces cavités, d’un panneau informant de l’existence d’un périmètre de protection et de l’obligation de signalisation de toutes traces de pollution identifiée dans la mairie concernée.

Risque inondation :

Afin de préserver les champs d'écoulement et d'expansion des crues, toute opération d'aménagement ou de construction est interdite dans les zones concernées par le risque d'inondation délimitées sur les plans. En dehors des zones inondables repérées sur les plans, une marge de recul inconstructible de 10 mètres de part et d'autre des berges de tous les ruisseaux et talwegs doit être respectée (risque érosion des berges). Cette interdiction touche également la zone de franc bord matérialisée sur le plan de zonage.

Risque inondation par ruissellement pluvial :

Dans les secteurs concernés par l'étude EXZECO - Extraction des zones d’écoulement - et donc soumis à un risque de ruissellement pluvial, toutes les constructions autorisées doivent caler les planchers à :

• Une hauteur de + 30 cm comptée par rapport aux plus hautes eaux (PHE) ou - Une hauteur de + 80 cm comptée par rapport au terrain naturel (TN),

Section II conditions de l’occupation du sol#

1) Accès#

Pour être constructible, une unité foncière doit avoir accès à une voie publique ou privée, soit directement, soit par l’intermédiaire d’un passage aménagé sur fonds voisins.

Les accès doivent être adaptés à l’opération et aménagés de façon à apporter la moindre gêne à la circulation publique.

Une autorisation d’urbanisme peut être refusée si les accès présentent un risque pour la sécurité des usagers des voies publiques ou privées, ou pour celle des personnes utilisant ces accès. Cette sécurité doit être appréciée compte tenu, notamment, de la position des accès, de leur configuration, ainsi que de la nature et de l’intensité du trafic.

Les caractéristiques des accès doivent permettre de satisfaire aux règles minimales de desserte : défense contre l’incendie, protection civile, brancardage, ordures ménagères.

Les créations/modifications d'accès existants sur RD sont soumis à l'autorisation de Département lequel peut assortir son autorisation d'aménagement à la charge du demandeur.

2) Voirie#

Les unités foncières doivent être desservies par des voies publiques ou privées répondant à l’importance et à la destination des aménagements ou des constructions qui y sont envisagés.

Aucune voie automobile nouvelle ne doit avoir une chaussée ou une plate-forme roulable d’une largeur inférieure à 4,00 mètres.

Toute voie en impasse doit être aménagée dans sa partie terminale afin de permettre à tout véhicule de faire aisément demi-tour.

La création de nouvelles voies en impasse est interdite.

Les obligations en matière de desserte par les réseaux doivent être compatibles avec les dispositions de l’article 4 du titre II du présent règlement.

1) Eau potable Les constructions autorisées doivent être raccordées au réseau public d’eau potable. 2) Assainissement

2.1) Eaux usées#

• Dans la zone Ub à l’exception du secteur Uba :

Conformément au zonage d’assainissement, toute construction nécessitant un équipement sanitaire doit être raccordée au réseau public d’assainissement.

• Dans le secteur Uba :

Conformément au zonage d’assainissement, le pétitionnaire doit proposer une filière d’assainissement autonome à mettre en œuvre pour tout projet neuf en tenant compte des contraintes du sol et du site.

Dans le cas de construction, de réhabilitation ou d’extension de bâtiments sur des terrains non desservies par le réseau public de collecte des eaux usées, l’installation d’Assainissement Non Collectif existante doit être conforme à la législation en vigueur et suffisamment dimensionnée pour permettre la réalisation du projet. Lorsque celle-ci n’est pas conforme et/ou insuffisante, le pétitionnaire doit proposer une filière d’assainissement non collectif à mettre en œuvre pour son projet en fonction des contraintes du sol et du site. En tout état de cause, l’ensemble des éléments de cette filière doit être conforme aux réglementations nationales et locales en vigueur.

• Dans l’ensemble de la zone :

L’évacuation des eaux et matières usées dans les fossés, caniveaux ou réseaux pluviaux est interdite.

L'article L. 1331-10 du Code de la Santé Publique soumet à autorisation du Maire ou du Président de la structure intercommunale compétente les rejets d'eaux usées non domestiques, cette autorisation peut donner lieu à la mise en place d'un prétraitement spécifique.

2.2) Eaux pluviales#

Les aménagements réalisés sur le terrain doivent garantir l’écoulement des eaux pluviales dans le réseau collecteur. En l’absence de réseau ou en cas de réseau insuffisant, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales et ceux visant la limitation des débits évacués de la propriété sont à la charge exclusive du pétitionnaire qui doit réaliser les dispositifs adaptés au réseau et au terrain qu’il s’agisse de bassin de rétention ou de noues végétalisées.

Il est recommandé que la limitation des débits évacués soit de l’ordre de 7 litres par seconde et par hectare. En l’absence de réseau ou en cas de réseau insuffisant, le propriétaire doit faire réaliser a minima un ouvrage de récupération d’eaux pluviales en vue de leur infiltration. Il convient par ailleurs de rechercher la mise en œuvre de techniques compensatoires favorisant l'infiltration des eaux pluviales sur place (tranchées filtrantes, puits d'infiltration, chaussées réservoir, etc). Le déversement des eaux pluviales dans le réseau collectif d’assainissement est interdit sauf en présence d’un réseau unitaire.

En cas d’existence d’un dispositif de neutralisation du chlore, les eaux de vidange des piscines peuvent être rejetées dans le réseau d’eau pluviale. A défaut, l’infiltration de ces eaux est obligatoire.

Les surfaces imperméabilisées soumises au ruissellement et susceptibles de recevoir des matières polluantes (aires de stockage ou de stationnement des véhicules), peuvent se voir imposer de comporter un dispositif de recueil des matières polluantes avant évacuation dans le réseau ou le milieu naturel.

L’installation de citernes de récupération des eaux pluviales à des fins d’utilisations domestiques (arrosage, nettoyage, etc.) est fortement conseillée. Toutefois, ces installations devront satisfaire aux dispositions du texte encadrant cet usage : arrêté du 21 août 2008 « relatif à la récupération des eaux de pluie et à leur usage à l'intérieur et à l'extérieur des bâtiments », notamment concernant l'obligation de munir les aérations « de grille anti-moustique de mailles de 1 mm au maximum ».

3) Réseaux divers#

Les lignes de distribution d’énergie, d’éclairage public, de télécommunication et de vidéocommunication doivent être installées de préférence en souterrain, chaque fois que les conditions techniques et économiques le permettent.

Lorsque les lignes électriques ou téléphoniques sont enterrées, les raccordements correspondants sur les terrains privés doivent l’être également.

Les occupations et utilisations du sol admises dans la zone doivent prévoir les aménagements indispensables à la mise en œuvre de la collecte des déchets en conteneurs normalisés tenant compte de la collecte sélective.

4) Electricité#

Pour tout projet prévoyant un raccordement électrique au réseau collectif (et non à une alimentation électrique individuelle telle que les groupes électrogènes), la desserte de l’unité foncière doit être assurée par les réseaux électriques.

Non réglementé

Les règles d’implantation définies par le présent article ne s’appliquent qu’au-dessus du terrain naturel.

Les règles d’implantation définies par le présent article ne s’appliquent qu’aux façades des constructions prises dans le plan vertical du nu de celles-ci. Elles ne font pas préjudice de la réglementation des saillies sur l’espace public telle que définie ci-après.

A l’exception des balcons qui sont interdits en surplomb de l’espace public, les saillies sur l’espace public sont autorisées dans les conditions suivantes :

• Les saillies de toitures ne doivent pas excéder 0,60 mètres. - Les autres saillies (linteaux, corniches, moulures, etc.) sont autorisées à condition de ne présenter aucune entrave à la circulation et à la sécurité civile et routière.

En règle générale, les constructions peuvent être implantées librement à l'alignement des voies ou en observant un retrait minimal de 3,00 mètres par rapport à l’alignement. Dans cette marge de recul, la saillie des balcons est autorisée, sans pouvoir excéder 0,80 mètres.

Toutefois, l’implantation en retrait de l’alignement ou de la marge de recul peut être autorisée dans l'un des cas suivants :

• Lorsqu'un mur de clôture ancien à conserver borde la voie ; - Lorsque le retrait permet d'assurer une continuité de volume de la construction projetée avec un immeuble voisin, - Lorsque le retrait est partiel et qu'il ne s'applique qu'au rez-de-chaussée de la construction.

Des dispositions différentes sont admises aussi pour les ouvrages de faible importance nécessaires au fonctionnement des services publics ou réalisées dans un but d’intérêt collectif (WC, cabine téléphonique, poste de transformation EDF, abri de voyageurs) pour des motifs techniques, de sécurité ou de fonctionnement de l’ouvrage.

Les règles d’implantation définies par le présent article ne s’appliquent qu’au-dessus du terrain naturel. L'implantation des constructions en limite de propriété est interdite.

Les constructions nouvelles ou leurs extensions devront être implantées en respectant un recul minimum de 3 mètres. A titre exceptionnel dans l’hypothèse où la configuration du tissu parcellaire ne permettrait pas de respecter ce recul de 3 mètres les constructions ou leurs extensions pourront être implantées en respectant un recul moins important sous réserve qu’il ne soit pas inférieur à 1 mètre.

Les piscines peuvent être implantées différemment en respectant toutefois un recul minimal de 1 mètre par rapport aux limites séparatives et une hauteur maximale de 0,60 mètres par rapport au terrain naturel. Il est alors toléré qu’un local technique qui ne doit pas dépasser 5m2 d’emprise au sol et 2,50 mètres de hauteur maximale hors tout ainsi que les annexes puissent être implantés en limite séparative. Ils doivent être conçus de manière à ne causer aucune gêne pour le voisinage.

Dans le cas d’une opération d’ensemble ou dans celui de la construction, sur un même terrain, de plusieurs bâtiments dont le terrain d'assiette doit faire l'objet d'une division en propriété ou en jouissance, les dispositions ci-dessous s’appliquent à chaque lot.

La distance entre 2 bâtiments d'habitation situés sur un même fonds ne doit pas être inférieure à 4 m.

Non réglementée à condition de préserver un minimum de 40% de la superficie du terrain d’assiette en pleine terre en compatibilité avec l’article Ub-13 ci-après.

• Dans le secteur Uba :

Le Coefficient d’Emprise au Sol (CES) est fixé à 0,5 Ce CES pourra être dépassé pour la rénovation de bâtiments existants, excédant ce CES à la date d’approbation du PLU sans pouvoir créer d’emprise au sol supplémentaire.

• Dans le secteur Ube :

Le Coefficient d’Emprise au Sol (CES) est fixé à 0,35

1) Conditions de mesure Sauf dispositions particulières mentionnées dans le règlement, la hauteur des constructions est mesurée verticalement à partir du sol naturel, tel qu’il existe avant travaux, jusqu’à l’égout du toit ou jusqu’au haut de l’acrotère de la construction pour les toitures plates. La « hauteur totale » est mesurée verticalement à partir du sol naturel jusqu’au haut de la construction ou de l’installation. 2) Hauteur maximale Toute construction ne peut excéder 7,00 mètres de hauteur et 9,00 mètres au faitage pour les toitures en pente. Tout mur de soutènement ne peut excéder 2,00 mètres de hauteur totale. Les locaux techniques tolérés pour les piscines ne doivent pas dépasser 2,50 mètres de hauteur maximale hors tout.

30

Les constructions doivent présenter un aspect compatible avec le caractère ou l’intérêt des lieux avoisinants, des sites et des paysages urbains et avec la conservation des perspectives monumentales et naturelles. Notamment, dans le secteur Ube, les constructions à vocation économique directement visibles depuis la RD907 doivent présenter un aspect compatible avec le caractère des constructions anciennes voisines.

A ce titre, l’autorisation des modes d’occupation des sols peut être refusée ou subordonnée à prescriptions spéciales.

Les interventions sur le bâti existant et sur le bâti à créer doivent s’intégrer au tissu urbain existant. Les interventions doivent prendre en compte les morphologies et typologies parcellaires et bâties, ainsi que les modes de composition ou d’ordonnancement des façades existantes.

Afin de garantir un caractère d’ensemble du centre élargi, les constructions doivent respecter les prescriptions suivantes (ces dispositions ne s’appliquent pas aux bâtiments publics) :

Façades

Tous les éléments existants caractéristiques du bâti ancien seront conservés (tuiles de couvert, corniches, génoises, maçonnerie de façade en pierre de taille, bandeaux, sculptures, encadrements, baies, appuis de baies, linteaux, balcons et balconnets, ferronneries anciennes, garde-corps, grilles, menuiseries et serrureries, clôtures anciennes en pierre ou en ferronnerie).

Les façades des constructions en pierre nécessitant un enduit seront enduites au mortier de chaux naturelle ou similaire, finition lissé ou taloché fin ou à "pierre vue", dans le respect des enduits traditionnels.

L’utilisation des ciments en enduit extérieur est interdite. Les matériaux destinés à être enduits (agglos de ciment, etc.) le seront obligatoirement. Pour les revêtements des façades, les teintes des enduits devront être choisies parmi le nuancier de la commune suivant ou similaire. La finition sera grattée ou talochée fin.

O40 · R20 · R40 · T10 · T50 · T60 · T70 · T80 · T90

Les parements en bois brut ou de teinte naturelle peuvent être autorisés sous réserve qu’ils n’excèdent pas 30% de la surface des façades.

Les détournements de matériaux de leur fonction initiale, les imitations et pastiches sont interdits.

Les murs séparatifs, les murs aveugles apparents, les murs de clôture, les bâtiments annexes doivent avoir un aspect qui s’harmonise avec celui des façades principales sans distinction qualitative dans leur traitement.

Percements et menuiseries

Sur les constructions en pierre existantes, les baies anciennes seront conservées, éventuellement restituées, mais non obstruées. Les baies nouvelles peuvent être autorisées dans la mesure où elles s’insèrent dans l’ordonnancement des baies anciennes.

Lorsque la référence à des baies anciennes n’a pas sa raison d’être, les baies créées sur voie publique seront de forme rectangulaire à dominante verticale : hauteur valant au minimum 1,5 fois la largeur.

Les menuiseries extérieures en bois seront de teinte naturelle ou peintes dans le respect du nuancier suivant ; les menuiseries extérieures métalliques ou en PVC seront obligatoirement peintes ou teintées dans la masse dans le respect du nuancier suivant ou similaire :

Les coffrets de volets roulants doivent être intégrés de manière à ne pas être visibles en façade.

Toitures

Les toitures recevant une couverture en tuiles seront de volume simple, de une à deux pentes comprises entre 30% et 35%. Les toitures à trois ou quatre pentes peuvent être admises lorsque l’adaptation à la parcelle ou l’implantation à l’alignement le justifie.

Les terrasses de type « tropéziennes » sont admises sous réserve qu’elles ne créent pas de rupture ou d’ouverture dans le plan vertical de la façade et qu’elles ne conduisent pas à rompre la continuité des débords de toiture, des génoises et des lignes d’égouts.

Autorisé

Autorisé

Interdit

G u au a n#

Terrasses de type « tropéziennes »

Les couvertures des toitures en pentes seront réalisées en tuiles canal ou similaires de teinte claire. Les couvertures « mouchetées » sont interdites. Les tuiles vieillies artificiellement sont autorisées.

Des loggias ou terrasses couvertes sont permises.

Les toitures terrasses sont autorisées en tant qu’éléments de raccordement entre toitures ou lorsqu’elles sont accessibles de plain-pied.

Capteurs solaires, panneaux photovoltaïques, blocs de climatisation, gaines de ventilation, paraboles, etc.

Les édicules techniques installés sur les constructions doivent faire l’objet d’une intégration adaptée aux caractéristiques architecturales du bâtiment.

Les coffrets de compteurs d’électricité, de gaz et d’eau, ainsi que les boîtes aux lettres doivent être encastrés dans les clôtures ou dans les façades et être traités en harmonie avec celles-ci.

Sur les éventuelles toitures terrasses, les émergences techniques telles que appareils de ventilation et de climatisation, conduits, gaines et souches diverses, doivent être regroupées et dissimulées, par des acrotères de hauteur adaptée ou par des structures de type grilles, caillebotis, capotage, vantelles, etc. Ces dispositifs seront obligatoirement peints ou teintés dans la masse d’une coloration identique à celle employée pour les menuiseries extérieures.

Lorsqu’ils sont posés sur des toitures en pente, les panneaux solaires doivent être intégrés à la couverture et non en surépaisseur.

Les antennes apparentes en façade et les canalisations autres que les descentes d’eau pluviale, sont interdites.

Lorsqu’ils sont en PVC, les dispositifs de collecte et d’évacuation des eaux de pluies (chenaux, descentes, dauphins, etc.) seront obligatoirement peints ou teintés dans la masse d’une coloration identique à celle employée pour les menuiseries extérieures.

Clôtures, murs de soutènement, rampes

La hauteur de la clôture se mesure à partir du terrain naturel. Les clôtures devront être édifiées en limite de la bande non aedificandi de 20 mètres de part et d’autre du haut des berges des cours d’eau. Cette distance est comptée à partir du haut des berges.

a) Les aménagements extérieurs, tels que clôtures, murs de soutènement, rampes d’accès doivent être conçus de manière à épouser au maximum la forme du terrain naturel.

b) Les murs anciens en pierre de pays doivent être conservés ou reconstruits à l’identique (hauteurs, matériaux, etc.).

c) Les clôtures localisées en bordure de voies ouvertes à la circulation doivent être réalisées de manière à ne pas créer de gêne, notamment en diminuant la visibilité aux abords des carrefours ou dans les virages.

d) Les clôtures ne peuvent excéder 2,00 mètres de hauteur et doivent être constituées comme suit :

• Par un mur bahut de 0,80 mètres de hauteur maximale, surmonté de dispositifs à claire voie, éventuellement doublés par une haie vive (matériaux opaques interdits).
• Les clôtures 100% végétales sont autorisées, elles devront être régulièrement entretenues. - Les dispositifs grillagés peuvent être autorisés en limite séparative uniquement, sous réserve d’être doublés d’une haie vive, afin de préserver la perception d’un espace paysager sans cloisonnement marqué. - Les brises-vues et panneaux grillagés rigides sont interdits.

Dans les secteurs d’aléa liés au risque inondation, les clôtures doivent être transparentes aux écoulements (grillage ou haies-vives), c’est-à-dire ne pas gêner le libre écoulement des eaux.

1) Prescriptions générales#

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations, doit être assuré en dehors des voies publiques.

Le nombre de places de stationnement, y compris le stationnement lié aux livraisons de marchandises, doit répondre aux besoins engendrés par la nature, la fonction et la localisation des constructions, travaux ou ouvrages réalisés. Pour les projets non expressément répertoriés ci-dessous, la demande de permis de construire devra montrer que le nombre de places de stationnement répond aux besoins engendrés par la nature, la fonction et la localisation des constructions, travaux et ouvrages réalisés.

Les dimensions à prendre en compte dans le cas de garages ou aires de stationnement sont au minimum de 5 mètres pour la longueur et de 2,50 mètres pour la largeur. Cette dernière dimension est portée à 3,30 mètres pour une aire de stationnement “handicapé”, et à 2,20 pour une place de stationnement longitudinal dont la longueur sera au minimum de 5,50 mètres.

Les surfaces de plancher dont la destination ou l’affectation sera modifiée devront satisfaire uniquement aux besoins supplémentaires induits par la nouvelle affectation. Les exigences énumérées ci-dessous ne s’appliquent pas à l’entretien et à l’amélioration des bâtiments existants (lorsque le projet ne crée pas de surface de plancher supplémentaire).

Lorsque le nombre de places obtenu en application des règles ci-après est fractionné, il est arrondi au nombre supérieur.

Il est exigé :

• Pour les constructions à usage d'habitation de type habitat individuel : - 1 place pour 50 m2 de surface de plancher avec une exigence minimale de 2 places par logement.
• Pour les constructions à usage d'habitation de type habitat collectif : - Une place de stationnement par logement de type T1 – T2, - Une place et demie de stationnement par logement de type T3, - Deux places de stationnement par logement de type T4 et au-dessus. - Le nombre de places obtenu en application de la règle précédente sera augmenté de 10% dès lors que l’opération comprend plus de 4 logements, les places correspondant à ces 10% seront banalisées de manière à permettre le stationnement des visiteurs. - Un ou des locaux directement accessibles et aménagés aux fins exclusives d’un stationnement sécurisé des deux roues doivent être prévus. La surface cumulée de ces locaux résulte d’une norme minimale fixée à 0,8 m2 pour 50 m2 de surface de plancher, chaque local devant avoir une superficie minimale de 6 m2, déduction faite des aires de manœuvre.
• Pour les constructions à usage artisanal, de commerce, de bureaux ou d’entrepôt : - 1 place pour 60 m2 de surface de plancher avec une exigence minimale de 1 place par établissement.
• Pour les constructions destinées à l’hébergement hôtelier : - 1 place pour 3 chambres.
• Pour les établissements recevant du public n’entrant pas dans le cadre des constructions décrites ci-avant :
• Au moins une place de stationnement pour quatre personnes pouvant être accueillies - Pour les opérations d’ensemble supérieures à 1500m2 de surface de plancher, le revêtement de sol des aires de stationnement extérieur non couvert devra être perméable à l’eau de manière à assurer une infiltration naturelle des eaux de pluie (type Evergreen ou similaire.)

Les aires de stationnement en surface doivent être plantées à raison d’un arbre de haute tige pour 2 places de stationnement minimum.

NB : Les groupes de garages individuels ou aires de stationnement doivent être disposés dans les parcelles de façon à ménager une aire d'évolution à l'intérieur desdites parcelles et à ne présenter que le minimum accès sur la voie publique nécessaire à leur desserte.

2) Impossibilité de réaliser des aires de stationnement#

En cas d’impossibilité de réaliser des aires de stationnement les dispositions suivantes de l’article L.151-4 du Code de l’Urbanisme s’appliquent à savoir : Lorsque le bénéficiaire du permis ou de la décision de non-opposition à une déclaration préalable ne peut pas satisfaire aux obligations résultant de l'alinéa précédent, il peut être tenu quitte de ses obligations en justifiant, pour les places qu'il ne peut réaliser lui-même :

• Soit de l'obtention d'une concession à long terme dans un parc public de stationnement existant ou en cours de réalisation et situé à proximité de l'opération,
• Soit de l'acquisition de places dans un parc privé de stationnement répondant aux mêmes conditions.

Pour chaque construction, tous les espaces extérieurs restant libre de toute utilisation (c’est à dire hors bâti annexes, terrasses, accès, stationnement, piscine) sur l’unité foncière doivent être au minimum de 30% et plantés d’arbres de hautes tiges à raison d’un plant tous les 50 m2 minimum.

Au moins 30% de la surface du terrain d’assiette doivent être maintenus en pleine terre et végétalisés.

En règle générale, les arbres de hautes tiges existants et les masses végétales significatives, doivent être maintenus.

En cas d’incompatibilité avec le projet, ils peuvent être exceptionnellement transplantés sur l’unité foncière, si cela est techniquement possible. Dans le cas contraire, ils doivent être remplacés par des plantations de valeur équivalente sur l’unité foncière.

Les aires de stationnement en surface doivent être plantées à raison d’un arbre de haute tige pour 2 places de stationnement minimum.

D’une manière générale, les essences plantées doivent de préférence appartenir à la palette végétale locale pour une meilleure adaptation aux conditions écologiques (adaptation au sol et au climat) et dans un souci d’intégration paysagère. Il est conseillé de ne pas planter de variétés allergisantes (cyprès notamment) ou susceptibles d’attirer des nuisibles. Les haies d’une seule essence sont à éviter.

Les aménagements réalisés pour la récupération et le stockage des eaux pluviales devront être intégrés dans le paysage environnant.

Dans le secteur Ube :

Des haies végétales paysagères doivent être obligatoirement réalisées en limites des terrains au contact de la zone Ub et de la zone 1AUe.

Zone Ub

G u au a n#

Section III possibilites maximales d’occupation du sol#

Non réglementé

Section IV performance environnementale et accessibilite numerique#

Les constructions neuves répondront aux exigences imposées par la réglementation thermique en vigueur.

Les travaux de rénovation importants des bâtiments existants, ou les travaux sur les éléments de bâtiment qui font partie de l'enveloppe du bâtiment et qui ont un impact considérable sur la performance énergétique de celui-ci lorsqu'ils sont rénovés ou remplacés, intégreront tant que possible des dispositifs d’amélioration de la performance énergétique du bâtiment, en vue de se rapprocher de la réglementation thermique en vigueur sur les constructions neuves.

Les nouvelles constructions seront équipées d’une connexion possible aux réseaux de télécommunication électroniques et numériques existant ou à créer.

Zone UE

G u au a n#

CHAPITRE 3 - DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE Ue#

Caractère de la zone Ue

La zone Ue recouvre des espaces de la commune déjà urbanisés, correspondant au secteur de la cave coopérative, où les équipements publics existants ou en cours de réalisation qui ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter.

Il s'agit d'une zone à vocation principalement économique.

La zone Ue est caractérisée par un mode d’assainissement autonome.

>Localisation :

Elle concerne uniquement le secteur de la Bruguière.

> Servitudes et risques majeurs :

•

Etude EXZECO, aléa ruissellement (d’après MNT),

Section I nature de l’occupation et de l’utilisation du sol#