Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATION DU SOL INTERDITES. A
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Est interdit en zone 2AU :
Sont interdits dans le secteur 2AUCB toutes les constructions et modes d’occupation du sol non autorisés à l’article 2AU2-A
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Sont admises en zone 2AU :
Intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES ET D’ACCES AUX VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES OUVERTES AU PUBLIC.
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Les conditions d’occupation des sols autorisées dans la zone UCB sont applicables au secteur 2AUCB dans la limite de la nature de l’occupation et de l’utilisation du sol autorisés à l’article 2AU2-A.
Le même sujet dans les 17 zones
Les conditions d’occupation des sols autorisées dans la zone UCB sont applicables au secteur 2AUCB dans la limite de la nature de l’occupation et de l’utilisation du sol autorisés à l’article 2AU2-A.
Intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS
Le même sujet dans les 17 zones
Les conditions d’occupation des sols autorisées dans la zone UCB sont applicables au secteur 2AUCB dans la limite de la nature de l’occupation et de l’utilisation du sol autorisés à l’article 2AU2-A.
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ET EMPRISES PUBLIQUES.
Les conditions d’occupation des sols autorisées dans la zone UCB sont applicables au secteur 2AUCB dans la limite de la nature de l’occupation et de l’utilisation du sol autorisés à l’article 2AU2-A.
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
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Les conditions d’occupation des sols autorisées dans la zone UCB sont applicables au secteur 2AUCB dans la limite de la nature de l’occupation et de l’utilisation du sol autorisés à l’article 2AU2-A.
PLU VILLE DE TROYES – Modification n°9 – Approuvée le 03 avril 2025
Règlement : pièces écrites - Règles applicables aux zones 1AU et 2 AU
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE
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Les conditions d’occupation des sols autorisées dans la zone UCB sont applicables au secteur 2AUCB dans la limite de la nature de l’occupation et de l’utilisation du sol autorisés à l’article 2AU2-A.
Le même sujet dans les 17 zones
Les conditions d’occupation des sols autorisées dans la zone UCB sont applicables au secteur 2AUCB dans la limite de la nature de l’occupation et de l’utilisation du sol autorisés à l’article 2AU2-A.
Intitulé du document : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
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Les conditions d’occupation des sols autorisées dans la zone UCB sont applicables au secteur 2AUCB dans la limite de la nature de l’occupation et de l’utilisation du sol autorisés à l’article 2AU2-A.
Intitulé du document : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS
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Les conditions d’occupation des sols autorisées dans la zone UCB sont applicables au secteur 2AUCB dans la limite de la nature de l’occupation et de l’utilisation du sol autorisés à l’article 2AU2-A.
Intitulé du document : OBLIGATION EN MATIERE DE REALISATION D’AIRES DE STATIONNEMENT
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Les conditions d’occupation des sols autorisées dans la zone UCB sont applicables au secteur 2AUCB dans la limite de la nature de l’occupation et de l’utilisation du sol autorisés à l’article 2AU2-A.
Le même sujet dans les 17 zones
Les conditions d’occupation des sols autorisées dans la zone UCB sont applicables au secteur 2AUCB dans la limite de la nature de l’occupation et de l’utilisation du sol autorisés à l’article 2AU2-A.
Intitulé du document : COEFFICIENT D’OCCUPATION DES SOLS
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Non réglementé
PLU VILLE DE TROYES – Modification n°9 – Approuvée le 03 avril 2025
Règlement : pièces écrites - Règles applicables aux zones 1AU et 2 AU
PLU VILLE DE TROYES – Modification n°9 – Approuvée le 03 avril 2025
Règlement : pièces écrites - Règles applicables aux zones 1AU et 2 AU
5. Dispositions applicables aux zones naturelles et forestières.
5.1. : Règlement applicable aux zones de type NE 5.2. : Règlement applicable aux zones de type NJ 5.3. : Règlement applicable aux zones de type NP
PLU VILLE DE TROYES – Modification n°9 – Approuvée le 03 avril 2025
Règlement : pièces écrites – Dispositions applicables aux zones naturelles et forestières
PLU VILLE DE TROYES – Modification n°9 – Approuvée le 03 avril 2025
Règlement : pièces écrites – Dispositions applicables aux zones naturelles et forestières
PLU VILLE DE TROYES – Modification n°9 – Approuvée le 03 avril 2025
Règlement : pièces écrites – Dispositions applicables aux zones de type NE
PLU VILLE DE TROYES – Modification n°9 – Approuvée le 03 avril 2025
Règlement : pièces écrites – Dispositions applicables aux zones de type NE
Sont également applicables les :
Les orientations d'aménagement et de programmation (OAP) thématiques
Caractère dominant de la zone La zone NE est une zone protégée correspondant aux espaces naturels suivants : - berges de Seine - trous d’eau et étangs Les règles suivantes sont données sous réserve des dispositions :
PLU VILLE DE TROYES – Modification n°9 – Approuvée le 03 avril 2025
Règlement : pièces écrites - Règles applicables aux zones NE
PLU de Troyes, approuvé le 03/04/2025, 14 articles pour la zone 2AU.
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.