Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATION DU SOL INTERDITES. A
Le même sujet dans les 17 zones
Sont interdites en zone 1AU les occupations et utilisations du sol suivantes :
1) Dans le secteur 1AUAA, les constructions et modes d’occupation interdits dans le secteur UAA.
2) Dans le secteur 1AUCB, les constructions et modes d’occupations interdits dans le secteur UCB.
Le même sujet dans les 17 zones
Le projet d'aménagement et de développement durable (PADD) et le règlement définissent les conditions d'aménagement et d'équipement de la zone.
Les constructions y sont autorisées soit lors de la réalisation d'une opération d'aménagement d'ensemble, soit au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à la zone prévue par le projet d'aménagement et de développement durable et le règlement.
2) Sont admises en zone 1AU, sous réserve des dispositions édictées ci-avant :
Dans les secteurs 1AUAA, les modes d'occupation et d'utilisation du sol autorisés en secteur UAA.
Dans les secteurs 1AUCB, les modes d'occupation et d'utilisation du sol autorisés en secteur UCB.
Intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES ET D’ACCES AUX VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES OUVERTES AU PUBLIC.
Le même sujet dans les 17 zones
Les dispositions prévues pour le secteur UAA sont applicables aux secteurs 1AUAA
Les dispositions prévues pour le secteur UCB sont applicables aux secteurs 1AUCB
Lorsque les orientations générales d’aménagement prévoient des dispositions spécifiques, les constructions à édifier doivent respecter ces dispositions.
Le même sujet dans les 17 zones
Les dispositions prévues pour le secteur UAA sont applicables aux secteurs 1AUAA Les dispositions prévues pour le secteur UCB sont applicables aux secteurs 1AUCB
Intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS
Le même sujet dans les 17 zones
Les dispositions prévues pour le secteur UAA sont applicables aux secteurs 1AUAA Les dispositions prévues pour le secteur UCB sont applicables aux secteurs 1AUCB Lorsque les orientations générales d’aménagement prévoient des dispositions spécifiques, les constructions à édifier doivent respecter ces dispositions.
PLU VILLE DE TROYES – Modification n°9 – Approuvée le 03 avril 2025
Règlement : pièces écrites - Règles applicables aux zones 1AU et 2 AU
Le même sujet dans les 17 zones
ET EMPRISES PUBLIQUES.
Les dispositions prévues pour le secteur UAA sont applicables aux secteurs 1AUAA Les dispositions prévues pour le secteur UCB sont applicables aux secteurs 1AUCB Lorsque les orientations générales d’aménagement prévoient des dispositions spécifiques, les constructions à édifier doivent respecter ces dispositions.
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
Le même sujet dans les 17 zones
Les dispositions prévues pour le secteur UAA sont applicables aux secteurs 1AUAA Les dispositions prévues pour le secteur UCB sont applicables aux secteurs 1AUCB Lorsque les orientations générales d’aménagement prévoient des dispositions spécifiques, les constructions à édifier doivent respecter ces dispositions.
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE
Le même sujet dans les 17 zones
Les dispositions prévues pour le secteur UAA sont applicables aux secteurs 1AUAA Les dispositions prévues pour le secteur UCB sont applicables aux secteurs 1AUCB Lorsque les orientations générales d’aménagement prévoient des dispositions spécifiques, les constructions à édifier doivent respecter ces dispositions.
Le même sujet dans les 17 zones
Les dispositions prévues pour le secteur UAA sont applicables aux secteurs 1AUAA Les dispositions prévues pour le secteur UCB sont applicables aux secteurs 1AUCB Lorsque les orientations générales d’aménagement prévoient des dispositions spécifiques, les constructions à édifier doivent respecter ces dispositions.
Intitulé du document : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
Le même sujet dans les 17 zones
Les dispositions prévues pour le secteur UAA sont applicables aux secteurs 1AUAA Les dispositions prévues pour le secteur UCB sont applicables aux secteurs 1AUCB Lorsque les orientations générales d’aménagement prévoient des dispositions spécifiques, les constructions à édifier doivent respecter ces dispositions.
Intitulé du document : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS
Le même sujet dans les 17 zones
Les dispositions prévues pour le secteur UAA sont applicables aux secteurs 1AUAA Les dispositions prévues pour le secteur UCB sont applicables aux secteurs 1AUCB Lorsque les orientations générales d’aménagement prévoient des dispositions spécifiques, les constructions à édifier doivent respecter ces dispositions.
PLU VILLE DE TROYES – Modification n°9 – Approuvée le 03 avril 2025
Règlement : pièces écrites - Règles applicables aux zones 1AU et 2 AU
Intitulé du document : OBLIGATION EN MATIERE DE REALISATION D’AIRES DE STATIONNEMENT
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Les dispositions prévues pour le secteur UAA sont applicables aux secteurs 1AUAA Les dispositions prévues pour le secteur UCB sont applicables aux secteurs 1AUCB Lorsque les orientations générales d’aménagement prévoient des dispositions spécifiques, les constructions à édifier doivent respecter ces dispositions.
Le même sujet dans les 17 zones
Les dispositions prévues pour le secteur UAA sont applicables aux secteurs 1AUAA Les dispositions prévues pour le secteur UCB sont applicables aux secteurs 1AUCB Lorsque les orientations générales d’aménagement prévoient des dispositions spécifiques, les constructions à édifier doivent respecter ces dispositions.
Intitulé du document : COEFFICIENT D’OCCUPATION DES SOLS
PLU de Troyes, approuvé le 03/04/2025, 14 articles pour la zone AU.
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.