Intitulé du document : UB 2.2 / QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
Généralités#
Tout projet de construction doit s’intégrer à son environnement par :
- La simplicité et les proportions de ses volumes ;
- La qualité et la pérennité des matériaux ;
- L’harmonie des couleurs ;
- Sa tenue générale ;
- Les annexes autorisées doivent s’harmoniser avec l’ensemble des constructions existantes.
Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de prescriptions si la construction, l’installation ou l’ouvrage, par sa situation, son architecture, ses dimensions ou son aspect extérieur sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux environnant, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales.
En raison de leur caractère particulier, les équipements d’intérêt collectif et services publics ne sont tenus de respecter que les éléments ci-dessus du présent article. Les constructions principales, leurs extensions et leurs annexes doivent présenter une simplicité de volume et une cohérence architecturale. C’est la construction, ses annexes et extensions qui s’adapteront au mieux au relief du terrain et non l’inverse. Lorsque des constructions existantes le long d’une voie ou au sein d’un ensemble bâti traditionnel (îlot, hameau) présentent des caractéristiques communes qualitatives (couleur de façade, forme ou couleur de toiture, clôture), elles seront à reprendre par la nouvelle construction ou le nouvel aménagement et pourront être imposées pour préserver l’harmonie de l’ensemble. Est interdit (en façade, clôture, toiture, etc.) :
- L’emploi à nu des matériaux destinés à être enduits (types briques creuses, carreaux de plâtre, parpaing, etc.) ;
- L’emploi de matériaux ne conservant pas une tenue pérenne dans le temps.
À l’intérieur du périmètre de protection d’un Monument Historique, des prescriptions plus exigeantes que celles du présent article, pourront être imposées par l’Architecte des Bâtiments de France, lors de l’instruction des demandes d’occupation du sol. Les projets d’architecture contemporaine, faisant appel à des techniques nouvelles ou ayant recours aux techniques de l’habitat bioclimatique ou aux énergies renouvelables peuvent être autorisés et pourront, à la marge, déroger aux règles suivantes, sous réserve d’une bonne intégration dans le site.
Façades#
L’aspect des matériaux ou revêtements employés devra être choisi en harmonie avec le site et les constructions avoisinantes. Seuls les matériaux naturels ou enduits sont autorisés. La teinte des enduits doit correspondre à celles des coloris traditionnels. Le choix des couleurs doit respecter l'ambiance chromatique de la rue. Le blanc pur est interdit. Les enduits à relief, ainsi que la peinture des façades sont interdits. Les façades latérales et arrière seront traitées avec le même soin que les façades principales et en harmonie avec elles. Dans le cas où les constructions ou ouvrages sont réalisés en pierres de taille, les joints devront être d’une teinte similaire à la pierre et sans surépaisseur.
Percements#
La couleur des menuiseries (fenêtres, volets, lucarnes), doit être de ton doux. Le ton bois est également autorisé. Les éléments étrangers à la région sont interdits notamment poteaux, jambages, linteaux et poutres en bois. Les coffres des volets roulants ne devront pas être visibles depuis l’extérieur. Une exception pourra être autorisée dans le cas de la restauration, rénovation ou réhabilitation d’une construction existante sous réserve d’une insertion architecturale qualitative.
Toitures#
Les toitures des constructions à usage d’habitation, hors extension et annexe, sont composées de deux versants principaux dont la pente est comprise entre 40° et 50°, ou identique à celle de la construction à laquelle elle s’adosse, sur le même terrain ou sur le terrain voisin. Elles sont réalisées en ardoise ou en tuile, ou tout autre matériau de tenue et d’aspect identique. Les toitures en tôle ondulée sont interdites. Les toitures en zinc et en bac acier sont interdites, excepté pour les toitures terrasses. Les extensions et annexes des constructions peuvent présenter des pentes et matériaux différents du volume principal, sous réserve d’une bonne intégration dans le site. En cas de conception architecturale contemporaine des toitures (toiture terrasse, toiture végétalisée, etc.) des pentes et des matériaux différents, mais adaptés aux volumes, peuvent être admis, sous réserve d’une bonne intégration dans le site. Les chiens assis, les lucarnes rampantes et les houteaux sont interdits. La mise en place de panneaux photovoltaïques est autorisée à condition qu’ils soient encastrés dans la toiture et qu’ils fassent l’objet d’une intégration paysagère qualitative.
Clotures#
Afin de ne pas dégrader les conditions de visibilité, notamment des accès existants, toute réalisation de clôture en bordure de voie ou d’emprise publique peut être interdite, reculée ou limitée en hauteur. La clôture doit s’intégrer dans son environnement bâti et paysager. Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si sa composition et/ou son aspect sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains. Une attention particulière doit être apportée dans la conception et la réalisation de ces clôtures :
- En recherchant la simplicité des formes et structures,
- En évitant la multiplicité des matériaux ;
- En tenant compte du bâti et du site environnant et des clôtures adjacentes ;
- En traitant de manière qualitative les jonctions entre les clôtures en limite de voie ou d’emprise publique, les clôtures en limites séparatives et le portail ;
- Dans la mesure du possible, en intégrant les coffrets, compteurs, boites aux lettres, etc.
Les clôtures de type plaques de ciment, bâches de type « brise-vent », végétaux artificiels, tôle ondulée sont interdits. L’emploi brut de matériaux destinés à être enduits (parpaings, etc.) est également interdit. Les clôtures de haies vives devront recourir à des essences locales Dans les opérations d’ensemble, le type de clôture doit faire l’objet d’un projet précis et cohérent assurant des transitions qualitatives entre les espaces collectifs et privatifs. La démolition partielle ou totale d’une clôture existante de qualité, composée par des murs en pierres, est interdite sauf :
- Pour la réalisation d’un accès ;
- Pour la réalisation d’une construction à l’alignement des voies et emprises publiques.
En limite de voie ou d’emprise publique, les clôtures, si elles sont réalisées, devront être constituées soit par :
- Un mur d’une hauteur maximale de 1,20 mètre, surmonté d’un dispositif à clair voie éventuellement complété d’une haie vive ;
- Une grille ou un grillage éventuellement doublé d’une haie vive ;
- Une haie vive.
En limite séparative, les clôtures, si elles sont réalisées, devront être constituées soit par :
- Un mur plein d’une hauteur maximale de 1,60 mètre ;
- Un mur d’une hauteur maximale de 1,20 mètre, surmonté d’un dispositif à clair voie ou plein, éventuellement complété d’une haie vive ;
- Un dispositif à clair voie ou plein, éventuellement complété d’une haie vive ;
- Une grille ou un grillage éventuellement doublé d’une haie vive.
Lorsqu’une clôture est réalisée, elle ne doit pas dépasser la hauteur maximale de 2 mètres sur les voies et emprises publiques et en limites séparatives (excepté pour le mur plein en limite séparative, dont la hauteur ne devra pas excéder 1,60 mètre).
Une hauteur différente de la hauteur maximale autorisée pourra être admise ou imposée, sous réserve d’une bonne intégration dans le tissu environnant, dans les cas suivants :
- Pour la réfection et/ou l’extension de murs en pierres de qualité existants d’une hauteur supérieure, à condition d’assurer un raccordement architectural de qualité ;
- Pour des parcelles présentant une topographie particulière notamment en cas de dénivelé important entre deux parcelles mitoyennes (hors murs de soutènement).
Réhabilitation, rénovation, extension de constructions existantes#
L'architecture et la volumétrie des constructions anciennes ou présentant un intérêt architectural doivent être respectées lors des ravalements, réhabilitation, extensions, etc. En cas de réhabilitation et de rénovation, il conviendra de respecter l’harmonie et les éléments architecturaux des constructions d’origine. La conservation de certains éléments pourra être imposée s’ils participent à l’unité et à l’identité de la façade. Les ravalements doivent se faire dans le respect de l’architecture, de la mise en valeur des façades et des décors d’origine. La conservation ou la restauration de lucarnes ou cheminées peut être imposée. Dans le cas de création, ces éléments doivent respecter les formes, proportions et matériaux traditionnels. Les coyaux doivent être conservés.
UB 2.3 / Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions#
Surfaces non imperméabilisées et éco-aménageables#
Tout projet de construction ne devra pas dépasser un coefficient d’imperméabilisation maximal de 60% de la superficie de l’unité foncière.