Zone UPZone urbaine à Truyes

UP 1.1 / Destinations et sous-destinations#

• : Sous-destination interdite
• : Sous-destination autorisée
• (x) : Sous-destination autorisée sous conditions

La ou les condition(s) sont précisées pour chaque sous-destination concernée par cette disposition.

UP

Exploitation agricole et forestière#

Exploitation agricole

Exploitation forestière

Habitation#

Logement

• (1)
• (1) sous réserve d’être liés et nécessaires au gardiennage ou au bon fonctionnement des activités implantées dans la zone, d’être inclus au volume du bâtiment d’activités et que le logement ne présente pas une surface supérieure à la moitié de la surface du bâtiment

Hébergement

Commerce et activité de service#

Artisanat et commerce de détail

Restauration

Commerce de gros

Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle

Hébergement hôtelier et touristique

Cinéma

Équipements d’intérêt collectif et services publics#

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés

Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés

Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale

Salles d’art et de spectacles

Équipements sportifs

Autres équipements recevant du public

Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire#

Industrie

Entrepôt

Bureau

Centre de congrès et d’exposition

UP 1.2 / Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités#

Sont interdits les usages et activités suivants :

• Les dépôts de déchets de toute nature, de ferraille, de véhicules accidentés ou usagés, de matériaux non liés à une activité existante sur l’unité foncière ;
• Les établissements, installations ou utilisations du sol qui, par leur nature, leur importance ou leur aspect sont incompatibles avec la salubrité et la sécurité de la zone ;
• Les carrières et autres extractions de matériaux ;
• Les affouillements et exhaussements de sols autres que ceux indispensables à la réalisation de constructions autorisées dans la zone.

Non réglementé.

Par rapport aux voies et emprises publiques#

Lorsque l’unité foncière est bordée par plusieurs voies, les règles de cet article s’appliquent par rapport à une seule de ces voies. Le choix de la voie pourra être imposé pour des raisons d’insertion dans le tissu bâti avoisinant. Les voies qui ne servent pas de référence sont alors considérées comme des limites séparatives et sont régies par l’article « PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES ». Les constructions doivent être implantées soit à l’alignement, soit en recul d’au moins 1 mètre par rapport aux voies et emprises publiques existantes, à modifier ou à créer.

Une implantation différente pourra être admise ou imposée dans les cas suivants :

• Dans le cas de l’extension ou de la réhabilitation d’une construction existante dont l’implantation diffère de la règle, une implantation en continuité du bâti préexistant est permise ;
• Lorsqu’un recul est nécessaire pour améliorer la visibilité, la sécurité routière et l’accessibilité.

Par rapport aux limites séparatives#

Les constructions principales doivent être implantées sur au moins une limite séparative. Dans le cas d’une implantation en retrait, il doit être d’au moins 3 mètres.

Une implantation différente pourra être admise ou imposée dans les cas suivants :

• Dans le cas de l’extension ou de la réhabilitation d’une construction existante dont l’implantation diffère de la règle, une implantation en continuité du bâti préexistant est permise ;
• Pour l’amélioration des performances énergétiques des constructions existantes.

La hauteur des constructions devra être compatible avec la sensibilité du cadre bâti et paysager dans lequel elles s’inscrivent. De manière générale, les constructions doivent respecter le gabarit général de la zone de façon à créer une suite homogène de constructions.

Généralités#

Tout projet de construction doit s’intégrer à son environnement par :

• La simplicité et les proportions de ses volumes ;
• La qualité et la pérennité des matériaux ;
• L’harmonie des couleurs ;
• Sa tenue générale ;
• Les annexes autorisées doivent s’harmoniser avec l’ensemble des constructions existantes.

Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de prescriptions si la construction, l’installation ou l’ouvrage, par sa situation, son architecture, ses dimensions ou son aspect extérieur sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux environnant, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales. Est interdit (en façade, clôture, toiture, etc.) :

• L’emploi à nu des matériaux destinés à être enduits (types briques creuses, carreaux de plâtre, parpaing, etc.) ;
• L’emploi de matériaux ne conservant pas une tenue pérenne dans le temps.

À l’intérieur du périmètre de protection d’un Monument Historique, des prescriptions plus exigeantes que celles du présent article, pourront être imposées par l’Architecte des Bâtiments de France, lors de l’instruction des demandes d’occupation du sol.

UP 2.3 / Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions#

Surfaces non imperméabilisées et éco-aménageables#

Tout projet de construction ne devra pas dépasser un coefficient d’imperméabilisation maximal de 80% de la superficie de l’unité foncière.

Les arbres à haute tige existants doivent être maintenus. Sous réserve de justification, leur abattage pourra être autorisé si cela est nécessaire pour la création d’une habitation ou d’une extension, à condition qu’aucune autre solution ne puisse être envisagée pour des raisons techniques et que les arbres supprimés soient remplacés, dans la mesure du possible, par des plantations d’essences locales ou ornementales. Pour toutes les plantations, seront privilégiées les essences locales, adaptées au climat et à la nature du sol.

Toute aire de stationnement doit répondre au minimum à un des critères de qualité énergétique et environnementale suivants :

• Faire l’objet de plantations à raison d’un arbre de hautes tiges pour 4 places de stationnement ou d’une végétalisation d’au moins 20% de sa superficie dans un objectif d’intégration paysagère de l’aire de stationnement au regard de son environnement ;
• Comporter un dispositif de production d’énergie renouvelable de type ombrières photovoltaïques ;
• Etre constitué d’un revêtement au sol perméable favorisant l’infiltration des eaux pluviales à la parcelle.

Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables en matière de stationnement.

Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables en matière de desserte par les équipements et réseaux.