Zone AUZone à urbaniser à Ucel

Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, sous réserve d’être compatibles avec le caractère du secteur.

Les équipements internes à réaliser :

Zone 1AU de Jumel : Aménagement de la voirie et des réseaux compatible avec le schéma de principe détaillé dans les orientations d’aménagement du PADD et mise en place d’un dispositif aux normes de lutte contre les incendies.

Zone 1AU du Lauzas : Aménagement de la voirie et des réseaux conformément à l’emplacement réservé n°10.

Les constructions à usage industriel, artisanal, agricole et d’entrepôt commercial.

Zone 1AU du Sartre : Aménagement de la voirie et des réseaux conformément à l’emplacement réservé n°17.

Le stationnement des caravanes isolées, les dépôts susceptibles de contenir au moins dix véhicules ainsi que les garages collectifs de caravanes.

Les terrains de camping et de caravanage.

Les carrières et les stands de tir.

Les constructions doivent être compatibles avec les orientations d’aménagement du PADD.

Zones 1AU de Fontanille : Aménagement de la voirie et des réseaux compatible avec le schéma de principe détaillé dans les orientations d’aménagement du PADD.

Zone AU du Mas d’Ucel / Les Plaines : Renforcement du réseau AEP conformément au schéma de principe détaillé dans les orientations d’aménagement du PADD.

Zone AU de Brechignac : Renforcement du réseau AEP conformément au schéma de principe détaillé dans les orientations d’aménagement du PADD.

Les constructions sont admises au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à la zone prévus par les orientations d’aménagement du PADD.

Zone 1AU de Chalencon : Mise en place d’un dispositif aux normes de lutte contre les incendies dans le cadre de l’opération d’aménagement d’ensemble.

On distingue des zones 1AU où les constructions sont uniquement autorisées lors de la réalisation d’opérations d’aménagement d’ensemble.

N°dossier : IU020018

Section 2 -- conditions de l'occupation du sol#

Accès et voirie

Toute occupation ou utilisation du sol qui requiert une alimentation en eau doit être raccordée au réseau public d'alimentation en eau potable.

Les eaux usées en provenance de toute occupation et utilisation du sol doivent être rejetées dans le réseau public d'assainissement.

Si la construction projetée n’est pas raccordée au réseau d’assainissement collectif, la surface, la forme de la parcelle et la nature du sol doivent permettre la mise en place d’un dispositif autonome d’assainissement conforme aux dispositions du schéma général d’assainissement.

Les occupations et utilisations du sol susceptibles d’être délivrées ne peuvent être autorisées que si les dimensions, tracés et caractéristiques des voies qui les desservent leurs sont adaptées. Les autorisations de construire seront refusées si les accès présentent un risque pour la sécurité des usagers.

Les accès devront être compatibles avec les orientations d’aménagement du PADD.

Toute construction nouvelle doit être édifiée à 5 mètres au moins de l’alignement actuel ou futur des voies publiques ouvertes à la circulation.

Les constructions annexes ne respectant pas cette règle sont admis sous réserve de ne pas générer de problèmes de sécurité.

Les portails et autres modes de fermeture et d’accès des véhicules aux habitations doivent s’implanter à une distance des limites des voies de desserte assurant la sécurité des usagers.

En l'absence de réseau collectif d'assainissement, les eaux usées en provenance de toute occupation et utilisation du sol doivent être traitées par un dispositif autonome d'assainissement adapté à la nature géologique du sol et conforme au schéma général d’assainissement.

Pour les zones non desservies par le réseau d’assainissement collectif, le SPANC (Service public d’assainissement non collectif) veillera au bon fonctionnement des dispositifs existants et donnera un avis sur les dispositifs à réaliser.

Sauf cas d’implantation en limite séparative, la distance comptée horizontalement de tout point d’une construction au point le plus proche de la limite séparative doit être au moins égale à la moitié de la différence d’altitude entre ces deux points sans être inférieure à 3 mètres.

L’aménagement et l’extension des constructions existantes ne respectant pas cette règle est admis.

Les aménagements réalisés sur le terrain doivent assurer l'écoulement des eaux pluviales dans le réseau collecteur. En l'absence de réseau ou si le réseau est insuffisant, le constructeur doit prendre toutes dispositions conformes à l'avis des services techniques responsables.

Article AU-9 - Emprise au sol

N°dossier : IU020018

La hauteur de la construction, prise au point le plus haut du bâtiment, ne devra pas être supérieure à 10 m du terrain naturel avant travaux.

Les matériaux destinés à être enduits (briques, parpaings…) doivent être enduits.

Sauf disposition particulière, les murs bahuts n’excéderont pas 0,80 m, surélevés d’un grillage, le tout n’excédant pas 2 m.

La hauteur maximale des annexes au droit de la limite parcellaire sur laquelle elle est implantée est limitée à 3,20 mètres.

Pour les travaux de soutènements et terrassements, les gros blocs rocheux calcaires sont interdits. Les matériaux utilisés devront être de même teinte et couleur que le site minéral naturel.

Les constructions peuvent être d’expression architecturale traditionnelle, ou contemporaine, mais doivent présenter un aspect compatible avec le caractère ou l’intérêt des lieux avoisinants, des sites et des paysages naturels ou urbains.

D’une manière générale, chaque constructeur doit assurer en dehors des voies publiques le stationnement des véhicules induit par toute occupation ou utilisation du sol. Pour chaque construction à usage d’habitat, deux emplacements de stationnement devront être assurés.

Stationnement des véhicules

Aspect extérieur :

L’aspect extérieur des constructions pourra être contemporain, avec un souci d’intégration des toitures.

La conservation des éléments boisés et les plantations à prévoir doivent respecter les orientations d’aménagement du PADD.

Section 3 -- possibilite maximale d'occupation du sol#

Les installations solaires sont autorisées sous réserve d’être intégrées dans la composition architecturale.

Les teintes des enduits ne devront pas porter atteinte au paysage, par rapport aux perceptions rapprochées ou lointaines.

Le COS est fixé à 0,5.

L’enduit et la peinture extérieure seront de même ton que les bâtiments traditionnels avoisinants avec des possibilités de nuances.

Les toitures :

Les toitures « terrasses » sont autorisées si elles font partie d’un ensemble de composition architecturale contemporaine et si elles sont entièrement végétalisées.

Les paraboles et antennes seront de teinte gris foncé. _____________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________

N°dossier : IU020018