Zone UGZone urbaine à Varzy

Dans l’ensemble de la zone, sont interdits : a - Les occupations et utilisations du sol autres que celles mentionnées à l’article 2. b - Les occupations et utilisations du sol autorisées à l’article 2 si elles ne respectent pas les conditions énoncées.

• Dans la zone UGi sont également interdits : c - les nouveaux bâtiments hébergeant des populations vulnérables ou à mobilité réduite tels que les établissements d’enseignements, hôpitaux, cliniques, structure d’accueil pour personnes âgées et personnes handicapées, d - les nouvelles constructions à vocation de sécurité telles que centre de secours, caserne de gendarmerie, e - les activités nouvelles de fabrication de produits dangereux ou polluants, f - les ouvrages, remblaiements ou endiguements nouveaux qui ne seraient pas justifiés par la protection des lieux déjà urbanisés ou indispensables à la réalisation de travaux d’infrastructure publique.

Dans l’ensemble de la zone : a - Les équipements publics ou à usage collectif, quelque soit leur vocation (éducative, sanitaire, sportive, culturelle ou de loisirs…), b - Les aires de stationnement ouvertes au public, c - la création et l’extension des installations classées pour la protection de l'environnement liées aux constructions et installations autorisées dans la zone, d - Les constructions à usage d'habitation destinées aux seules personnes dont la présence permanente est nécessaire pour assurer la surveillance ou le gardiennage des constructions ou installations de la zone, e - L’aménagement, la construction des annexes et l’extension mesurée des constructions existantes situées sur la zone, f - En cas de sinistre, la reconstruction sur place et sans changement d'affectation dans la limite d'emprise au sol du bâtiment préexistant, g - Le changement de destination des bâtiments existants ainsi que leur extension et la construction de leurs annexes pour des affectations autorisées dans la zone, h - les bâtiments et ouvrages nécessaires au bon fonctionnement des services et réseaux publics et d’intérêt collectif (lignes de transports d’électricité, transformateurs...),

• Dans le secteur UGi, les occupations et utilisations du sol autorisées ci-dessus doivent aussi respecter les conditions suivantes :

i - les bâtiments et ouvrages nécessaires au bon fonctionnement des services et réseaux publics et d’intérêt collectif (lignes de transports d’électricité, transformateurs...) s’ils ne peuvent pas être implantés ailleurs et en particulier en dehors de la zone inondable.

j - La reconstruction après sinistre de bâtiments existants régulièrement autorisés est admise, sauf si le sinistre est lié à l’inondation, dans la limite d’emprise au sol du bâtiment préexistant, complétée, le cas échéant, conformément aux dispositions de l'alinéa ci-dessous, à condition que les travaux contribuent à réduire la vulnérabilité du bâtiment.

k - L’extension des constructions existantes régulièrement autorisées et leurs annexes, réalisées en une ou plusieurs fois, sont admises dans la limite la plus favorable entre : - le plafond défini en application des coefficients d’emprise au sol des constructions neuves, fixés à l’article UG9 ; - les plafonds suivants :

• 25 m² d’emprise au sol pour les constructions à usage d’habitation et leurs annexes,
• 30% d’augmentation de leur emprise au sol pour les autres bâtiments.

l - Les constructions nouvelles sont autorisées à condition de comporter un premier niveau de plancher à 0,50 m audessus du niveau du terrain naturel et, en cas de construction à usage d’habitation, un niveau habitable au-dessus de la cote des plus hautes eaux connues, doté d'ouvertures suffisantes pour permettre l'évacuation par l'extérieur des habitants en cas d'inondation. L’emprise au sol des constructions, par rapport à la surface du terrain faisant l’objet de la demande d’autorisation de construire ou d’aménager, ne doit pas excéder :

• 30% pour les construction à usage d’habitation,
• 40% pour les constructions à usage d’activités (industrielles, artisanales, commerciales, bureaux ou services).

Section II - conditions de l’occupation et de l’utilisation du sol#

a - Pour être constructible, un terrain doit avoir un accès automobile, permettant notamment l'approche du matériel de lutte contre l'incendie, à une voie publique ou privée, soit directement, soit par l'intermédiaire d'un passage aménagé sur des fonds voisins bénéficiant d'une servitude de passage instituée par acte authentique ou par voie judiciaire, en application de l'article 682 du Code Civil. b - Les accès doivent être adaptés à l'opération et aménagés de manière à apporter la moindre gêne à la circulation publique tout en respectant les normes de sécurité routière, notamment en termes de visibilité. c - Lorsque le terrain est riverain de plusieurs voies publiques, l’accès sur celle de ces voies qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation peut-être interdit.

II- VOIRIE d - Les terrains doivent être desservis par des voies dont les dimensions, formes et caractéristiques techniques sont adaptées à l'ensemble des fonctions qu'elles assurent et en particulier à la nature et à l'intensité du trafic qu'elles supportent ou des opérations qu'elles doivent desservir. e - Ces voies doivent avoir des caractéristiques adaptées à l'approche du matériel de lutte contre l'incendie.

a - Toute construction ou installation qui, de par sa destination, nécessite l'alimentation en eau potable, doit être raccordée au réseau collectif de distribution d'eau potable par une conduite de caractéristiques suffisantes et être muni d'un dispositif anti-retour d’eau.

II- ASSAINISSEMENT 1 - Eaux usées b - Toute construction ou installation doit évacuer ses eaux et matières usées par des canalisations souterraines raccordées au réseau collectif d'assainissement, en respectant les caractéristiques de ce réseau.

c - En l’absence de réseau collectif ou dans l’impossibilité technique de se raccorder à celui-ci, les eaux usées doivent être traitées par un dispositif d’assainissement non collectif adapté aux caractéristiques du terrain. Le dispositif d’assainissement non collectif doit pouvoir être déconnecté, pour un raccordement direct de la construction ou de l’installation au réseau collectif lors de la création de ce dernier.

2 - Eaux pluviales d - Les aménagements réalisés sur le terrain doivent garantir l’écoulement des eaux pluviales dans le réseau collecteur. e - En l’absence de réseau ou en cas de réseau insuffisant, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales et éventuellement ceux visant à la limitation des débits évacués de la propriété sont à la charge exclusive d propriétaire qui doit réaliser les dispositifs adaptés à l’opération et u terrain.

a - Pour la réalisation d’un assainissement autonome, le terrain doit avoir une dimension suffisante pour permettre la réalisation d’un dispositif conforme à la réglementation en vigueur et tenant compte de la nature pédologique et hydrogéologique du terrain.

b - Toutefois, ces règles ne s'appliquent pas dans les cas suivants :

• pour les travaux et les extensions des constructions existantes,
• pour les constructions annexes à une construction principale existante,
• pour les bâtiments publics et les bâtiments et ouvrages nécessaires au bon fonctionnement des services et réseaux publics et d’intérêt collectif (lignes de transports d’électricité, transformateurs, château d'eau...).

a - Au moins une construction principale doit implanter sa façade principale soit :

• à l’alignement des voies publiques ou privées ouvertes à la circulation automobile, - suivant le retrait d’une construction voisine, - à une distante maximale de 10 m de l’alignement des voies. b - Dans le cas d’un terrain desservi par deux voies, il suffit que cette prescription soit respectée par rapport à l’une des voies.

II- EXCEPTIONS : c - Si la continuité du bâti est assurée par un mur existant, les constructions peuvent s’implanter librement, d - Dans le cas d'aménagement ou d'extension de bâtiments existants ne respectant pas les prescriptions du P.L.U., en reprenant le retrait existant, e - Les bâtiments annexes peuvent s’implanter librement, f - Pour les bâtiments et ouvrages nécessaires au bon fonctionnement des services et réseaux publics et d’intérêt collectif (lignes de transports d’électricité, transformateurs, château d’eau…). g - Une implantation différente peut être admise pour favoriser l’écoulement des eaux en cas de crue dans le secteur

UGi.

a - A moins que le bâtiment à construire ne jouxte la limite parcellaire, la distance comptée horizontalement de tout point de ce bâtiment au point de la limite parcellaire qui en est le plus rapproché doit être au moins égale à la moitié de la différence d'altitude entre ces deux points, sans pouvoir être inférieure à trois mètres (L = H/2 > 3 m). II- EXCEPTIONS : b - Dans le cas d'aménagement ou d'extension de bâtiments existants ne respectant pas les prescriptions du P.L.U., à condition que le retrait existant ne soit pas diminué. c - Pour les bâtiments et ouvrages nécessaires au bon fonctionnement des services et réseaux publics et d’intérêt collectif (lignes de transports d’électricité, transformateurs, château d’eau…).

d - Pour des installations non couvertes telles que les terrasses, balcons… e - Une implantation différente peut être admise pour favoriser l’écoulement des eaux en cas de crue dans le secteur

UGi.

Il n'est pas fixé de distance minimale entre deux constructions sur un même terrain.

Dans l’ensemble de la zone, à l’exclusion du secteur UGi : Non réglementé.

• Dans le secteur UGi : I- PRINCIPE a - L'emprise au sol des constructions neuves doit être la plus réduite possible. b - L’emprise au sol des constructions, par rapport à la surface du terrain faisant l’objet de la demande d’autorisation de construire ou d’aménager, ne doit pas excéder :
• 30% pour les construction à usage d’habitation,
• 40% pour les constructions à usage d’activités (artisanales, commerciales), de bureaux ou services,

II- EXCEPTIONS :

c - Pour l’extension des constructions existantes l’emprise au sol peut être plus importante tout en restant dans la limite la plus favorable entre : - d’une part, le plafond défini en application des coefficients d’emprise au sol des constructions neuves, fixés au 1 du même article ; - d’autre part, les plafonds suivants :

• 25 m² d’emprise au sol pour les constructions à usage d’habitation et leurs annexes,
• 30% d’augmentation de leur emprise au sol pour les autres bâtiments.

d - Pour les bâtiments et ouvrages nécessaires au bon fonctionnement des services publics et aux réseaux d’intérêt public, lorsque leurs caractéristiques l'exigent.

a - La hauteur maximale des constructions est fixée à 12 mètres au faîtage, toutes superstructures comprises, hors souches de cheminée, antennes, paratonnerres. b - Dans le secteur UGi, les constructions à usage d'habitation doivent comporter un niveau habitable au-dessus des plus hautes eaux connues.

II- EXCEPTIONS : c - Lorsqu’une construction s’insère entre deux bâtiments existants (« dent creuse »), sa hauteur peut être celle de l’un de ces bâtiments voisins. d - Pour certains éléments techniques indispensables au bon fonctionnement des activités admises dans la zone. e - Dans le cas d'aménagement, d’extension ou de reconstruction de bâtiments existants ne respectant pas les prescriptions du P.L.U. f - Pour les bâtiments et ouvrages nécessaires au bon fonctionnement des services et réseaux publics et d’intérêt collectif (lignes de transports d’électricité, transformateurs, château d’eau…).

Generalites#

RECOMMANDATIONS pour limiter l’impact sur l’environnement

• Dans la mesure du possible, les projets s’inscriront dans une démarche de développement durable et participeront par leur architecture à la mise en œuvre des objectifs de haute qualité environnementale : orientation des façades et des surfaces extérieures, valorisation des apports solaires (pour limiter le chauffage) et de la ventilation naturelle (pour éviter la climatisation), dimension et performance thermique des ouvertures et des occultations, utilisation de la lumière du jour pour limiter la consommation électrique, isolation par l’extérieur (économie d’énergie), utilisation des énergies renouvelables, capteurs solaires, ventilation naturelle…

a - Des dispositions différentes des règles énoncées ci-dessous sont autorisées lorsqu’elles résultent d’un projet de création architecturale de qualité ou d’une nécessité technique imposée par une architecture bioclimatique ou résultant de l’usage de techniques écologiques (énergie renouvelable…). Cependant, ces projets, élaborés dans un esprit d’innovation et d’expérimentation, doivent tout de même tenir compte des qualités du tissu bâti et du paysage naturel dans lequel ils s’insèrent.

b - Les constructions, les extensions de bâtiments, les réalisations d’ouvrages, d’installations et de clôtures ne doivent, par leur situation, leurs dimensions ou leur aspect extérieur, porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains.

c - Les constructions traditionnelles ou présentant un intérêt architectural doivent être mises en valeur et restaurées dans le respect de leur style d'origine et matériaux correspondants.

d - Les vérandas ou volumes vitrés sont autorisées à condition qu’elles ne dénaturent pas la construction existante, tant par son aspect que par son volume. Les maçonneries doivent être traitées comme la façade (enduit de même couleur…) et les montants doivent être peints comme les menuiseries.

e - Pour les ouvrages d’infrastructure et les installations nécessaires au service public ou d'intérêt collectif, aucune règle n’est fixée tout en assurant la meilleure intégration dans le site (volume simple, teinte sombre uniforme…).

f - Les appareils de climatisation extérieurs ne doivent pas être visibles de la voie publique ou doivent être masqués (bardage bois, plantation…).

g - Les coffrets techniques doivent être intégrés dans les constructions, aux murs de clôture ou dans la haie de clôture. En l’absence de clôture, les coffrets techniques doivent être masqués (par des végétaux, un habillage en bardage bois, etc.), tout en les laissant accessibles.

II - Implantation – volumetrie#

RECOMMANDATIONS pour limiter l’impact sur l’environnement

• Les constructions nouvelles ou les extensions de constructions existantes doivent s'inspirer de la volumétrie et de l'implantation des constructions voisines. Leur volumétrie doit être en harmonie avec les bâtiments environnants afin de respecter la silhouette globale du bâti.

a - Le rez-de-chaussée des bâtiments ne peut surmonter le niveau du sol naturel (avant construction) de plus de 0,40 mètre (sauf dans les secteurs inondables).

b - Dans le secteur inondable UGi, les constructions nouvelles ou les extensions des constructions existantes à usage d’habitation doivent comporter un premier niveau de plancher à 0,50 m au-dessus du niveau du terrain naturel.

c - Le niveau du terrain naturel est celui du terrain avant construction (avant tout remblai ou déblai). Dans le cas d’un terrain en pente, le terrain naturel est fixé au point le plus haut.

III - Toitures#

RECOMMANDATIONS pour limiter l’impact sur l’environnement

• La taille et le nombre de fenêtres de toits doivent être proportionnés à la taille de la toiture. Leur implantation sera ordonnancée par rapport aux ouvertures des façades.
• Les panneaux solaires seront intégrés avec harmonie dans la toiture (positionnement par rapport aux ouvertures, intégration dans l’épaisseur du toit…) en évitant de les placer sur une face visible de la voie publique si le choix est possible. - On privilégiera l’utilisation de matériaux naturels.

a - Sauf impossibilité technique, les bâtiments actuellement couverts en tuiles ou en ardoises conserveront ou reprendront un matériau d’aspect, de couleur et forme identiques.

b - Dans le cas de projet de création architecturale étudié ou de nécessité technique imposée par une architecture bioclimatique ou résultant de l’usage de techniques écologiques (énergie renouvelable…), le choix des matériaux n’est pas réglementé.

c - Les toitures-terrasses sont admises dans le cadre d’un projet de création architecturale étudiée à condition de ne pas porter atteinte au site. Elles doivent être traitées avec des matériaux de revêtement autre qu’une simple protection d’étanchéité. Des revêtements de type jardin (végétalisation, gazon, dallage, plantation…) seront privilégiés.

d - Dans les autres cas, les matériaux de couverture seront de nuance rouge vieille tuile ou gris anthracite ton ardoise en fonction de l’environnement et des autres bâtiments du site. Le nombre et l’inclinaison des p ans ne sont pas réglementés. e - Pour les constructions anciennes traditionnelles, les ouvertures dans les toits doivent être traitées sous forme de lucarnes traditionnelles (pendantes ou à la capucine), plus hautes que larges. Des châssis de toiture rampants sont acceptés s’ils sont intégrés dans l’épaisseur du toit, plus hauts que larges, selon la taille de la toiture. Leur implantation sera ordonnancée avec les ouvertures des façades.

IV - Façades#

RECOMMANDATIONS pour limiter l’impact sur l’environnement

• Doivent être employés des matériaux et techniques adaptés à la nature du bâti et des matériaux de construction, au caractère architectural et en rapport avec l'environnement.
• Sur les bâtiments anciens traditionnels, on maintiendra dans la mesure du possible le matériau existant en façade (réfection d’enduit à la chaux ton ocre par exemple…) et les volets battants (ils peuvent être motorisés).
• Pour les constructions neuves et les extensions, les constructions en structure bois et le bardage bois peuvent être privilégiés.

1 – Matériaux et couleurs des façades a - Les matériaux employés doivent s’harmoniser avec le bâti traditionnel et les constructions avoisinantes.

b - Le ravalement doit permettre de mettre en valeur les techniques d’appareillage d’origine, les éléments de décor structurels et ornementaux (chaînage, corniches, encadrements, bandeaux, soubassements, couvrements...). c - Les façades doivent être enduites ou peintes à moins que les matériaux utilisés soient, de par leur nature et leur mise en œuvre, d’une qualité suffisante pour rester apparents (bois, bac-acier teinté…). L'emploi à nu des matériaux fabriqués en vue d'être recouverts d'un enduit ou d'un parement est interdit. d - En fonction de l’environnement, les bardages en bois doivent être peints, lazurés dans des tons foncés, traités aux sels métallique, à l’huile de lin ou laissés bruts de manière à respecter la couleur naturelle du bois et son vieillissement, (laissés à griser dans le temps). e - Les enduits retrouveront les teintes traditionnelles locales (enduit à la chaux utilisant les sables locaux) et ne doivent donc pas être trop clairs mais se rapprocher de ton beige ocré, terre. Le blanc et les couleurs vives sont interdits. f - Les peintures auront des couleurs mates dans des tons de gris-beiges colorés.

g - Une attention particulière sera portée au soubassement des bâtiments dont la hauteur sera limitée et qui sera enduit ou masqué.

2 – Percements des façades h - Sur les bâtiments anciens traditionnels, la forme des ouvertures anciennes (portes de grange, fenêtres, portes, autres percements...) doit être conservée pour préserver l’aspect du bâtiment. Les nouveaux percements seront proportionnés de manière à recevoir des menuiseries en harmonie avec celles existantes. i - Lors de réhabilitation, les jambages, linteaux et encadrements de fenêtres en pierre doivent rester apparents et les enduits doivent être arrêtés régulièrement sur leurs pourtours, sans surépaisseur. Les nouveaux percements seront traités à l’identique des percements anciens et on respectera le rythme des ouvertures, leur alignement, la symétrie de la façade.

j - Sur les bâtiments anciens traditionnels et le bâti pavillonnaire de type « traditionnel », les ouvertures doivent être plus hautes que larges. k - Les peintures des menuiseries, des ferronneries et des bardages doivent avoir une teinte empruntée aux gammes traditionnelles locales, à savoir des peintures mates dans des tons adoucis par du beige ou du gris (vert grisé, bleu grisé, gris-beige...) ou des peintures à l’ocre (ocre-rouge, sang de bœuf, jaune terre de Sienne…). Les couleurs vives et le blanc sont interdits. l - Les volets roulants sont interdits sur les constructions anciennes traditionnelles. Les volets battants peuvent être motorisés. Les coffres des volets automatiques ne doivent être ni apparents ni saillants sous linteaux.

IV - BATIMENTS ANNEXES a - Les constructions annexes et les lieux de stockage doivent être, si possible, intégrés aux bâtiments principaux. S’ils ne peuvent être intégrés à la construction principale, ils doivent être traités en harmonie avec la façade principale b - Les annexes techniques et aires de stockage situées à l’extérieur des bâtiments devront être masquées par des aménagements paysagers ou bâtis, sauf si leur aspect est soigné ou s’ils sont destinés à une présentation publique.

V - CLOTURES a - Les murs de pierre et les haies traditionnelles existants en clôture doivent être conservés et restaurés si nécessaire, en particulier s’ils ont été repérés au plan comme éléments du paysage à préserver au titre de l’article L.123-1-7 du code de l’urbanisme. Seules les adaptations mineures nécessaires à l’accès de la construction, telle que le déplacement ou l’ouverture de porte ou portail, sont autorisées en reprenant les dispositifs adaptés au caractère de l’ouvrage. Les ouvertures devront être traitées, avec ou sans système de fermeture (ne pas laisser de murs effondrés…). b - Si une clôture est créée, elle ne doit pas dépasser 1,50 m du côté voie publique et 2 m sur les autres côtés.

c - L'emploi à nu des matériaux fabriqués en vue d'être recouverts d'un enduit ou d'un parement est interdit. d - Si un grillage est utilisé (seul ou en rehausse d’un mur), il sera le plus discret possible et agrémenté d’une haie d’essences locales diverses, de plantes grimpantes ou d’un matériau naturel (plesse, bambou…). e - Les haies doivent être constituées de plusieurs essences feuillues locales d’aspects divers (persistants et non persistants, différentes périodes de floraison).

VI – REDUCTION DU RISQUE INONDATION DANS LE SECTEUR UGi f - Les constructions nouvelles doivent comporter :

• un premier niveau de plancher à 0,50 m au-dessus du niveau du terrain naturel. - des ouvertures suffisantes pour permettre l'évacuation par l'extérieur des habitants en cas d'inondation. g - Pour les nouvelles clôtures, seules sont autorisées les clôtures entièrement ajourées à maille large.

Les places réservées au stationnement des véhicules doivent correspondre aux besoins des constructions admises dans la zone et être réalisées en dehors des voies publiques.

a - L'implantation des constructions doit respecter au mieux la végétation existante. b - En particulier, les haies, arbres isolés ou en alignement repérés au plan comme éléments du paysage à préserver au titre de l’article L.123-1-7 du code de l’urbanisme seront conservés si l’état sanitaire des végétaux le permet. Sinon, ils seront remplacés par des espèces équivalentes. c - Les espaces libres de toute construction, privés ou communs, devront être végétalisés afin d’améliorer le cadre de vie, d’optimiser la gestion des eaux pluviales et de réduire les pics thermiques. d - Conformément à la loi sur l’eau, on veillera à limiter l’imperméabilisation des surfaces de stationnement et de circulation. e - Les aires de stationnement doivent être plantées. f - Les haies seront constituées de plusieurs essences feuillues locales d’aspects divers (persistants et non persistants, différentes périodes de floraison).

III - Dispositions applicables aux zones a urbaniser#

Plan Local d’Urbanisme de Varzy – Règlement d’urbanisme

CHAPITRE VI - ZONE 1 AUa ET 1AUb#

Vocation de la zone : Zone à urbaniser où les voies publiques et les réseaux d'eau, d'électricité, d’assainissement collectif à la périphérie immédiate ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter dans l'ensemble de la zone. La zone 1AU se compose de plusieurs secteurs :

• le secteur 1AUa à vocation d’habitat le long de la rue des Acacias, - le secteur 1AUb à vocation d’habitat entre le faubourg d’Auxerre et la rue des Acacias.

Section I - occupations et utilisations du sol#

ARTICLE 1AUa et 1AUb 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES a - Les occupations et utilisations du sol autres que celles mentionnées à l’article 2. b - Les occupations et utilisations du sol autorisées à l’article 2 si elles ne respectent pas les conditions énoncées.