HAUTE-GARONNE · 31587
PLU de Villeneuve-lès-Bouloc
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Villeneuve-lès-Bouloc, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31587_PLU_20250401
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement, zone par zone
Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.
- Zone ALa zone A est la zone à vocation agricole de la commune de VILLENEUVE-LES-BOULOC; la zone A comprend 5 secteurs : le secteur Ap, c
- Zone AUIl s’agit d’une zone, à usage principal d’habitation, équipée à sa périphérie immédiate. Les constructions y sont autorisées soit
- Zone NLa zone N est la zone naturelle de la commune de VILLENEUVE-LES-BOULOC, à protéger en raison de la qualité de ses paysages et de s
- Zone UBla zone UB correspond à la centralité du bourg sous forme d’un tissu urbain desservi par le réseau d'assainissement collectif.
- Zone UCLa zone UC correspond à un tissu urbain généralement récent qui ne sera pas desservi par l'assainissement collectif. La zone UC es
- Zone UFLa zone UF correspond aux zones d’activités de la commune avec d’une part la ZAC Eurocentre (plate-forme logistique multi-modale),
A quelle distance du voisin ?, zone par zone
Article 7 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.
- Zone A
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques, sur des emplacements prévus à cet effet. DEUXIEME MODIFICATION DU PLU de la commune de VILLENEUVE-L...
- Zone AU
Le stationnement des véhicules est fonction des destinations autorisées (confer tableau). Dans le cas où un projet comporte plusieurs destinations, le nombre de places de stationnement correspondra à la somme des places exigées par chaque d...
- Zone N
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques, sur des emplacements prévus à cet effet. DEUXIEME MODIFICATION DU PLU de la commune de VILLENEUVE-L...
- Zone UB
Le stationnement des véhicules est fonction des destinations autorisées (confer tableau). DEUXIEME MODIFICATION DU PLU de la commune de VILLENEUVE-LES-BOULOC — RÈGLEMENT — Page 18 Bureau d’études ADRET Environnement 18 rue Jeanne d’Arc ...
- Zone UC
Le stationnement des véhicules est fonction des destinations autorisées (confer tableau). Dans le cas où un projet comporte plusieurs destinations, le nombre de places de stationnement correspondra à la somme des places exigées par chaque d...
- Zone UF
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques, sur des emplacements prévus à cet effet. Sur chaque unité foncière, il doit être aménagé des aires s...
Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ? · Combien d espaces verts ?
Les risques recenses
- Inondation
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 1 687
- Code postal
- 31620
- Code INSEE
- 31587
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.