Rubrique UJ 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Uj1 Sont interdits
Intitulé du document : Uj1 Sont interdits
Intitulé du document : Uj6 Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
Intitulé du document : Uj13 Espaces libres et plantations
Intitulé du document : Uj12 Stationnement
Sans objet.
Intitulé du document : Uj4 Desserte par les réseaux
3
Commune de
SCP DESCOEUR F et C ARCHITECTURE ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 49 rue des Salins 63000 Clermont Ferrand Tel : 04.73.35.16.26. Fax : 04.73.34.26.65. Mail : scp.descoeur@wanadoo.fr
REGLEMENT d’URBANISME
PRESCRIPTION Délibération du conseil municipal du 30 mars 2010
ARRET DU PROJET Délibération du conseil communautaire du 30 mars 2017
APPROBATION Délibération du conseil municipal du
3. … 4. … 5. … 6. …
SCP. DESCOEUR - Architecture et Aménagement du Territoire
Ud Dispositions applicables aux zones
PLU d'Abrest, approuvé le 08/01/2026, 5 rubriques pour la zone UJ.
Secteur du plan : Uj.
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.