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Edifiable

Construire à Alexles règles du PLU

  • En vigueur depuis le 09/03/2026
  • 6 zones
Plan de zonage
Aa : Secteur de gestion et préservation des alpagesN : Zone à vocation de gestion et préservation des espaces naturelsA : Zone à vocation de gestion et préservation des espaces agricolesA-oap6 : Zone à vocation de gestion et préservation des espaces agricoles, soumis à Orientation d'Aménagement et de ProgrammationUXi : Zone urbanisée à vocation spécifique d'activités économiques relevant de l'assainissement collectif à moyen termeUH : Zone urbanisée à vocation dominante d'habitatUX : Zone urbanisée à vocation spécifique d'activités économiquesUHv : Secteur urbanisé de confortement du Chef-lieuNtc : Secteur de gestion des équipements de camping et de caravanageN-oap5 : Zone à vocation de gestion et préservation des espaces naturels, soumis à Orientation d'Aménagement et de ProgrammationUHi : Secteur urbanisé à vocation dominante d'habitat relevant de l'assainissement non collectif1AUhi-oap3 : Zone d'urbanisation future à court ou moyen terme à vocation dominante d'habitat, relevant de l'assainissement non collectif, soumise à Orientation d'Aménagement et de Programmation2AUhv : Zone d'urbanisation future à long terme à vocation de confortement du Chef-lieu1AUx-oap2 : Zone d'urbanisation future à court ou moyen terme à vocation spécifique d'activités économiques soumise à Orientation d'Aménagement et de ProgrammationUXa : Zone urbanisée à vocation spécifique d'activités économiques à règlement alternatif1AUhv-oap4 : Zone d'urbanisation future à court ou moyen terme à vocation de confortement du Chef-lieu, soumise à Orientation d'Aménagement et de ProgrammationUHve : Secteur urbanisé de confortement du Chef-lieu, à vocation spécifique d'équipements publics et/ou d'intérêt collectifUHv-oap1 : Secteur urbanisé de confortement du Chef-lieu, soumis à Orientation d'Aménagement et de ProgrammationAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Agrandir le plan de zonage

Les lois qui s'ajoutent au plan

Ces règles s'appliquent au permis quoi que le plan de zonage classe. Le plan local peut être plus strict, jamais moins.

Les 6 zones

Zones urbaines

2

Zones naturelles

1

Autres zones

3
Quel aspect extérieur ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone 1AUH

    11.1 - Généralités Toute opération doit prendre en compte les éventuels principes d'implantation et d'architecture définis sous l'OAP du secteur considéré (pièce n°5-1) et se reporter également à l’OAP transversale (pièce n°5-2). Conforméme...

  • Zone 1AUX

    Conformément à l'article R.111.21 du CU, "le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect ex...

  • Zone 2AU

    11.1 - Généralités Conformément à l'article R.111.21 du CU, "le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimens...

  • Zone N

    11.1 - Généralités Conformément à l'article R.111.21 du CU, "le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimens...

  • Zone UH

    11.1 - Généralités Toute opération doit prendre en compte les éventuels principes d'implantation et d'architecture définis dans l'OAP du secteur UHv-oap1 (pièce n°3-1) et se reporter également à l’OAP transversale (pièce n°5-2). Conformém...

  • Zone UX

    Conformément à l'article R.111.21 du CU, "le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect ex...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Alex

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 4.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

La mairie

Adresse
Place de l'Église, 74290 Alex
Téléphone
04 50 02 87 05
Horaires
Le lundi, de 14 h à 17 h 30. Du mardi au jeudi, de 8 h 30 à 12 h. Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 14 h à 17 h 30.
Site
www.alex-village.com

Alex en chiffres

Les 83 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU d'Alex ?

Le document opposable est 74003_PLU_20260309, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 9 mars 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU d'Alex ?

Le règlement ouvre 6 chapitres de zone : 1AUH, 1AUX, 2AU, N, UH, UX. Ils portent 54 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Alex ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage d'Alex est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Alex ?

83 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 75 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 98 logements créés. 2 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Alex ?

Géorisques en recense 9 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Avalanche, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 4. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Alex ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
74003_PLU_20260309, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
09/03/2026
Contenu
104 pages, 6 zones, 54 articles
Archive
Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, une planche

Le plan cadastral en DXF : 21 feuilles chez la DGFiP, 1,5 Mo, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Risques recensés par Géorisques au centre de la commune, relevés le 5 septembre 2026.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 1 déclarations préalables, 2 autorisations annulées.

Code INSEE
74003
Code postal
74290
Département
Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes
Fibre
489 locaux raccordables sur 664 (73,6 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.