PLU d'Alzen
- Plan local d'urbanisme
- En vigueur, approuvé le 12/01/2024
- 6 zones
- 84 articles
- INSEE 09009
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 09009_PLU_20240112, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 12/01/2024
- Lecture
- 52 pages, 6 zones, 84 articles découpés
Les 6 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
2
Zones à urbaniser
2
Zones agricoles
1
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
Article 10 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.- Zone A
Définition de la hauteur : la hauteur des constructions est mesurée entre le niveau du sol naturel et l'égout du toit. La hauteur d'une construction à usage d’habitation ne doit pas dépasser 7 mètres, soit R+1. La hauteur d'une construction...
- Zone AU
Définition de la hauteur : la hauteur des constructions est mesurée entre le niveau du sol naturel et l'égout du toit. La hauteur d'une construction ne doit pas dépasser 7 mètres, soit R+1. Ces dispositions ne s’appliquent pas aux construct...
- Zone AUE
Définition de la hauteur : la hauteur des constructions est mesurée entre le niveau du sol naturel et l'égout du toit. La hauteur d'une construction ne doit pas dépasser 7 mètres, soit R+1. Règlement écrit ZONE AUE Ces dispositions ne s’...
- Zone N
Définition de la hauteur : la hauteur des constructions est mesurée entre le niveau du sol naturel et l'égout du toit. Ces dispositions ne s’appliquent pas aux constructions à usage d’équipement public.
- Zone UA
Définition de la hauteur : la hauteur des constructions est mesurée entre le niveau du sol naturel et l'égout du toit. La hauteur d'une construction ne doit pas dépasser 7 mètres, soit R+1. Ces dispositions ne s’appliquent pas aux construct...
- Zone UHL
Définition de la hauteur : la hauteur des constructions est mesurée entre le niveau du sol naturel et l'égout du toit ou le sommet de la construction dans le cadre d’habitat léger, démontable ou alternatif. La hauteur d'une construction ne ...
Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?
Les travaux les plus courants
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.
- ConstruireConstruire une maison
- SuréleverSurélever une maison
- AgrandirAgrandir une maison
- Construire une piscineConstruire une piscine
- Poser un abri de jardinPoser un abri de jardin
- Construire un garageConstruire un garage ou un carport
- Faire une terrasseFaire une terrasse
- ClôturerClôturer un terrain
- Refaire la façadeRefaire une façade
- Isoler par l'extérieurIsoler une maison par l'extérieur
- Changer de destinationChanger la destination d'un bâtiment
- Créer un logement de plusDiviser une maison en plusieurs logements
- Détacher un lotDiviser un terrain pour vendre un lot à bâtir
Permis de construire à Alzen
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle. Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
7 risques dans la base Gaspar de Géorisques, au niveau de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Inondation (Par une crue à débordement lent de cours d'eau)
- Mouvement de terrain
- Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
- Séisme
- Feu de forêt
- Phénomène lié à l'atmosphère
- Neige et pluies verglaçantes
43 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 38permis de construire
- 2déclarations préalables
- 27logements créés
- 0autorisations annulées
Les 43 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 1 le Communal, 09240 Alzen
- Téléphone
- 05 61 64 57 00
- Horaires
- Le mardi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h. Le mercredi, de 9 h à 12 h. Le jeudi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h.
- Site
- lapagelocale.fr/09240-alzen
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 84 articlesLes questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLU d'Alzen ?
Le document opposable est 09009_PLU_20240112, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 12 janvier 2024. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.
Quelles sont les zones du PLU d'Alzen ?
Le règlement ouvre 6 chapitres de zone : A, AU, AUE, N, UA, UHL. Ils portent 84 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Alzen ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Alzen ?
43 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 38 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 27 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Alzen ?
Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Inondation, Mouvement de terrain, Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines), Séisme, Feu de forêt, Phénomène lié à l'atmosphère, Neige et pluies verglaçantes. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Alzen ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 9 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire d'Alzen, calculées sur les contours de l'IGN.- Nescus59 hab.
- Serres-sur-Arget819 hab.
- Montagagne82 hab.
- Le Bosc113 hab.
- Cadarcet211 hab.
- Montels164 hab.
- Larbont60 hab.
- Burret44 hab.
- La Bastide-de-Sérou965 hab.
La commune
- Population
- 262 habitants
- Code postal
- 09240
- Code INSEE
- 09009
- Département
- Ariège, Occitanie
- Locaux raccordables à la fibre
- 168 sur 181 (92,8 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.