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Edifiable

Zone AU2

Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.

Le règlement de la zone AU2, article par article

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 89 articles, avec une recherche
Article AU2 1Occupations et utilisations du sol interdites

Dispositions générales à l’ensemble des zones U

Les constructions et installations usuelles d’un village, relevant d’une autre destination que l’habitation, sont autorisées sous conditions :

Document établi par l’Atelier CHADO

- Qu’elles soient compatibles avec l’habitat au regard des nuisances qu’elles peuvent engendrer et en particulier au regard des nuisances sonores,

- Que leur volume et leur aspect extérieur soient compatibles avec l’aspect architectural des constructions avoisinantes.

L’aménagement d’installations classées existantes non indispensables à la zone n’est autorisé que si ce dernier a pour effet d’en réduire les nuisances.

La restauration, les travaux d’entretien et les extensions nécessaires à l’amélioration ou à la mise aux normes des bâtiments agricoles existants et en activité sont autorisés à l’exception de toute augmentation de la capacité d’accueil des bâtiments d’élevage.

Les constructions et installations nécessaires aux équipements d'intérêt collectif et services publics, peuvent être autorisées, même si les installations ne respectent pas le corps de règle de la zone concernée. Toutes justifications techniques doivent alors être produites pour démontrer les motifs du choix du lieu d'implantation et de la prise en compte de la sauvegarde des paysages.

Article AU2 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Intitulé du document : DISPOSITIONS SPECIFIQUES

Sont autorisés sur la zone AUa en plus des dispositions valant pour l’ensemble des zones AU : Les différentes constructions et utilisations du sol, à l’exception de celles interdites à l’article AU1, sont admises au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à la zone.

Cas particulier de la zone AUb : Les différentes constructions et utilisations du sol, à l’exception de celles interdites à l’article AU1, sont admises sur l’ensemble des zones AUb, sous réserve de la réalisation d'une opération d'aménagement d'ensemble, permettant l’intégration du projet dans le quartier et la possibilité pour le reste de la zone de s’urbaniser correctement.

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone AU2 comme partout.
Article 1DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES

4

Article 2DEFINITIONS

4

Article 3PRECISIONS QUANT AUX NOTIONS DE DESTINATION DES CONSTRUCTIONS AU TITRE DU CODE DE L’URBANISME

7

Article 4DISPOSITIONS GENERALES

8

Article 5RAPPEL DU PRINCIPE DE RECIPROCITE DES BATIMENTS D’ELEVAGES

12

Article 6ZONE HUMIDE, ESPACE BOISE ET AUTORISATION DE DEFRICHEMENT

13

Article 7RAPPEL DU REGLEMENT DE VOIRIE DEPARTEMENTALE ET DES PRESCRIPTIONS MUNICIPALES CONCERNANT LES

VOIES D’ACCES PRIVEES

Article 8DEFINITION ET MODE DE CALCUL DU COEFFICIENT DE BIOTOPE PAR SURFACE (CBS)

15

Article 9IDENTIFICATION D’ELEMENTS DE PATRIMOINE REMARQUABLES

TITRE II – DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.