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Edifiable

Zone AU11Zone à urbaniser à Ancelle

  • Zone à urbaniser
Le texte du règlement de la zone AU11, 3 articles
Sommaire

Le règlement de la zone AU11, article par article

Le règlement entier, 89 articles

Article AU11 1Principes d’implantation des constructions dans la pente et terrassement

Le même sujet dans les 20 zones

La construction tout comme les accès devront s’adapter à la topographie naturelle des terrains, afin de limiter les mouvements de terrains et terrassements et d'assurer une insertion correcte du bâtiment et de ses accès dans leur environnement. (Cf : Annexe 2 : prise en compte de l’insertion dans la pente et de la limitation des terrassements).

Quelle que soit la nature du terrain, c’est la construction qui doit s’adapter au terrain et non l’inverse. Une bonne adaptation au site doit tenir compte de trois éléments essentiels :

  • L’adaptation des niveaux et volumes de la construction à la pente du terrain, en évitant le plus possible les mouvements de terrain (décaissements, murs de soutènement, etc…).
  • La prise en compte de la position du garage par rapport aux accès au terrain, pour éviter que les voies carrossables ne défigurent le paysage et occupent tout le terrain.
  • Le sens du faîtage par rapport à la pente, aux orientations bioclimatiques, etc.

La topographie naturelle du site devra être respectée. Les mouvements de terrain qui seraient contraires au fonctionnement naturel seront à proscrire (par exemple écoulement des eaux de ruissellement).

Pour les terrains de forte déclivité, le raccord au terrain naturel pourra se faire sous forme d'une terrasse, ou d’une terrasse bâtie limitée par des murs verticaux et des escaliers.

L'établissement

d'une

plateforme horizontale créée

par accumulation de terre

sous forme d'une butte

limitée par des talus de profil

géométrique régulier est

interdit.

Document établi par l’Atelier CHADO

Article AU11 2Aspect exterieur

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Generalites

Les règles et les prescriptions du présent article ne sont pas suffisantes à elles seules pour permettre, par leur simple application, la production d’une architecture de qualité et parfaitement intégrée dans son environnement.

Les constructions nouvelles établissent une continuité évidente de perception et d’aménagement avec le bâti environnant, tant pour les visions proches que lointaines.

Pour ce faire, elles doivent réintégrer, les grands principes de construction de la zone, à travers la volumétrie, le rythme des percements, les matériaux et le lien avec l’espace public et se composer dans un rapport étroit avec les constructions voisines.

A l’inverse, le souci d’intégration des constructions et des extensions remplissant des critères de performance énergétique ou comportant des équipements de production d’énergie renouvelable peut conduire à proposer un vocabulaire architectural contemporain ne répondant pas aux obligations de volumétrie, de pente de toiture et d’aspect édictées ci-dessous. Dans ce cas, la bonne intégration du bâtiment au site et à l’environnement doit être rigoureusement justifiée.

Par conséquent en application du R111-27 du code de l’urbanisme, l’autorisation d’urbanisme pourra être refusée ou n’être accordée que sous réserve de prescriptions spéciales, si les constructions par leur implantation, leurs dimensions ou l’aspect extérieur, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites ou paysages naturels.

Le pétitionnaire pourra utilement prendre conseil auprès du CAUE pour élaborer son projet de construction dans le respect des caractéristiques locales : implantation, insertion et architecture.

Les principales caractéristiques de l’architecture traditionnelle sont rappelées en annexes par un extrait du fascicule « Construire en Champsaur Valgaudemar »- CAUE05.

Chaque dossier d’autorisation d’urbanisme devra faire apparaître qu’une étude soignée du paysage et des constructions environnantes a été conduite afin d’en respecter le caractère.

Article AU11 3Accès et voirie

Le même sujet dans les 20 zones

Toitures et couvertures Document établi par l’Atelier CHADO

Les toitures seront de formes simples donnant à la construction une allure massive.

Les toitures seront à 2 pentes minimum. Les pentes de toiture seront comprises entre 50 et 100 % (27° et 45°).

Les dépassées de toitures seront à minima de 30 cm.

Les extensions dans le prolongement de la toiture conserveront les pentes de la toiture existante.

Les toitures terrasses sont autorisées sous réserve de couvrir moins de 20% de la surface de plancher totale de la construction.

Les toitures à une pente, et toitures terrasses peuvent également être autorisées :

  • Dans le cas d’une construction accolée au bâtiment principal.
  • Lorsqu’elles participent ponctuellement en tant qu’élément d'accompagnement d’une toiture en pente à une composition architecturale d’ensemble (éléments de liaison, annexes ou extensions par exemple).

L’aspect de la couverture des toitures devra être adapté en fonction des constructions existantes environnantes que ce soit en neuf ou en rénovation.

Au sein d’une opération d’aménagement d’ensemble les couvertures de toiture devront présenter un aspect commun.

L’aspect des toitures suivant les secteurs de la commune sont : - Tuiles plates ou écailles ton vieilli nuancé, ou aspect similaire, - Tôle bac ton lauze ou gris, ou aspect similaire, - Ardoise ou aspect similaire.

Les toitures dont la pente est en limite de propriété ou du domaine public devront être équipées d’arrêt neige.

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Article 1DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES

4

Article 2DEFINITIONS

4

Article 3PRECISIONS QUANT AUX NOTIONS DE DESTINATION DES CONSTRUCTIONS AU TITRE DU CODE DE L’URBANISME

7

Article 4DISPOSITIONS GENERALES

8

Article 5RAPPEL DU PRINCIPE DE RECIPROCITE DES BATIMENTS D’ELEVAGES

12

Article 6ZONE HUMIDE, ESPACE BOISE ET AUTORISATION DE DEFRICHEMENT

13

Article 7RAPPEL DU REGLEMENT DE VOIRIE DEPARTEMENTALE ET DES PRESCRIPTIONS MUNICIPALES CONCERNANT LES

Voies d’acces privees

Article 8DEFINITION ET MODE DE CALCUL DU COEFFICIENT DE BIOTOPE PAR SURFACE (CBS)

15

Article 9IDENTIFICATION D’ELEMENTS DE PATRIMOINE REMARQUABLES

Titre II – dispositions applicables aux zones urbaines

Les 19 autres zones d'Ancelle

Fichiers à télécharger et sources

PLU d'Ancelle, approuvé le 20/02/2024, 3 articles pour la zone AU11.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.