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Edifiable

Zone U1

Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.

Sommaire

Le règlement de la zone U1, article par article

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 89 articles

Article U1 1Dispositions generales

Le même sujet dans les 20 zones

Indépendamment du classement de la zone, les constructions peuvent être interdites ou soumises à des prescriptions particulières en application du Plan de Prévention des Risques de la commune.

Article U1 2Dispositions specifiques aux differentes zones

Le même sujet dans les 20 zones

Sont interdits sur l’ensemble des sous-zonages de la zone U :

  • Les installations classées pour la protection de l'environnement, à l’exception de celles visées à l’article

U2 ;

  • Les caravanes et les conteneurs ;
  • Les dépôts de ferrailles, de matériaux inorganisés, de combustibles liquides et de déchets ainsi que de véhicule hors services ;
  • L’ouverture ou l’exploitation de carrière ou gravière ;
  • Les aménagements de camping et caravanage ;
  • Les constructions destinées à l’industrie ;
  • Les constructions à destination agricole et forestière ;
  • Les entrepôts (hangars et containers).

Sont également interdites en zone Ud :

  • Les constructions d’artisanat.

Cas particulier de la zone Ustrict du Collet :

  • Sont interdites toutes occupations ou utilisations du sol autre que celles précisées à l’article U2 de la zone U strict.

Document établi par l’Atelier CHADO

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone U1 comme partout.

Article 1DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES

4

Article 2DEFINITIONS

4

Article 3PRECISIONS QUANT AUX NOTIONS DE DESTINATION DES CONSTRUCTIONS AU TITRE DU CODE DE L’URBANISME

7

Article 4DISPOSITIONS GENERALES

8

Article 5RAPPEL DU PRINCIPE DE RECIPROCITE DES BATIMENTS D’ELEVAGES

12

Article 6ZONE HUMIDE, ESPACE BOISE ET AUTORISATION DE DEFRICHEMENT

13

Article 7RAPPEL DU REGLEMENT DE VOIRIE DEPARTEMENTALE ET DES PRESCRIPTIONS MUNICIPALES CONCERNANT LES

Voies d’acces privees

Article 8DEFINITION ET MODE DE CALCUL DU COEFFICIENT DE BIOTOPE PAR SURFACE (CBS)

15

Article 9IDENTIFICATION D’ELEMENTS DE PATRIMOINE REMARQUABLES

Titre II – dispositions applicables aux zones urbaines

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.