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Edifiable

Zone U11

Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.

Sommaire

Le règlement de la zone U11, article par article

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 89 articles

Article U11 2Aspect exterieur

Le même sujet dans les 20 zones

Generalites

Les règles et les prescriptions du présent article ne sont pas suffisantes à elles seules pour permettre, par leur simple application, la production d’une architecture de qualité et parfaitement intégrée dans son environnement.

Les constructions nouvelles établissent une continuité évidente de perception et d’aménagement avec le bâti environnant, tant pour les visions proches que lointaines.

Pour ce faire, elles doivent réintégrer, les grands principes de construction de la zone, à travers la volumétrie, le rythme des percements, les matériaux et le lien avec l’espace public et se composer dans un rapport étroit avec les constructions voisines.

A l’inverse, le souci d’intégration des constructions et des extensions remplissant des critères de performance énergétique ou comportant des équipements de production d’énergie renouvelable peut conduire à proposer un vocabulaire architectural contemporain ne répondant pas aux obligations de volumétrie, de pente de toiture et d’aspect édictées ci-dessous. Dans ce cas, la bonne intégration du bâtiment au site et à l’environnement doit être rigoureusement justifiée.

Par conséquent en application du R111-27 du code de l’urbanisme, l’autorisation d’urbanisme pourra être refusée ou n’être accordée que sous réserve de prescriptions spéciales, si les constructions par leur implantation, leurs dimensions ou l’aspect extérieur, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites ou paysages naturels.

Le pétitionnaire pourra utilement prendre conseil auprès du CAUE pour élaborer son projet de construction dans le respect des caractéristiques locales : implantation, insertion et architecture.

Les principales caractéristiques de l’architecture traditionnelle sont rappelées en annexes par un extrait du fascicule « Construire en Champsaur Valgaudemar »- CAUE05.

Chaque dossier d’autorisation d’urbanisme devra faire apparaître qu’une étude soignée du paysage et des constructions environnantes a été conduite afin d’en respecter le caractère.

Article U11 3Accès et voirie

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Toitures et couvertures

Les toitures seront de formes simples donnant à la construction une allure massive.

Les toitures seront à 2 pentes minimum. Les pentes de toiture seront comprises entre 50 et 100 % (27° et 45°).

Les dépassées de toitures seront à minima de 30 cm.

Les extensions dans le prolongement de la toiture conserveront les pentes de la toiture existante.

Les toitures terrasses sont autorisées sous réserve de couvrir moins de 20% de la surface de plancher totale de la construction.

Les toitures à une pente, et toitures terrasses peuvent également être autorisées : - Dans le cas d’une construction accolée au bâtiment principal. - Lorsqu’elles participent ponctuellement en tant qu’élément d'accompagnement d’une toiture en pente à une composition architecturale d’ensemble (éléments de liaison, annexes ou extensions par exemple).

Document établi par l’Atelier CHADO

L’aspect de la couverture des toitures devra être adapté en fonction des constructions existantes environnantes que ce soit en neuf ou en rénovation.

Au sein d’une opération d’aménagement d’ensemble les couvertures de toiture devront présenter un aspect commun.

L’aspect des toitures suivant les secteurs de la commune sont : - Tuiles plates ou écailles ton vieilli nuancé, ou aspect similaire, - Tôle bac ton lauze ou gris, ou aspect similaire, - Ardoise ou aspect similaire.

Les toitures dont la pente est en limite de propriété ou du domaine public devront être équipées d’arrêt neige.

Article U11 4Desserte par les réseaux

Intitulé du document : ARCHITECTURE ANCIENNE ET ELEMENTS PATRIMONIAUX IDENTIFIES AUX DOCUMENTS GRAPHIQUES

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Les caractères particuliers de l’architecture ancienne ne rentrant pas dans le cadre du règlement, ainsi que les éléments d’architecture formant décors ou éléments d’accompagnement sont à préserver : encadrement baie, chaînes d’angle, soubassement et bandeaux horizontaux, escaliers et montoirs, « tounes » (arcades situées au rez-de-chaussée), balcons et garde-corps en ferronnerie, porte d’entrée en bois ouvragé et entrée de grange, génoises ou corniches…

La préservation du caractère patrimonial du bâtiment doit guider l’ensemble du projet en lui donnant un aspect respectant son état d’origine : matériaux de la construction initiale, proportion des toitures, aspect des façades. Les principales caractéristiques de l’architecture traditionnelle sont rappelées en annexe 2 par un extrait du fascicule « construire en Champsaur Valgaudemar »- CAUE05.

Pour les éléments patrimoniaux identifiés aux documents graphiques, les prescriptions indiquées devront être respectées. La liste de ces éléments et des prescriptions qui leur sont attachées figurent aux dispositions générales du présent règlement

Document établi par l’Atelier CHADO

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone U11 comme partout.

Article 1DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES

4

Article 2DEFINITIONS

4

Article 3PRECISIONS QUANT AUX NOTIONS DE DESTINATION DES CONSTRUCTIONS AU TITRE DU CODE DE L’URBANISME

7

Article 4DISPOSITIONS GENERALES

8

Article 5RAPPEL DU PRINCIPE DE RECIPROCITE DES BATIMENTS D’ELEVAGES

12

Article 6ZONE HUMIDE, ESPACE BOISE ET AUTORISATION DE DEFRICHEMENT

13

Article 7RAPPEL DU REGLEMENT DE VOIRIE DEPARTEMENTALE ET DES PRESCRIPTIONS MUNICIPALES CONCERNANT LES

Voies d’acces privees

Article 8DEFINITION ET MODE DE CALCUL DU COEFFICIENT DE BIOTOPE PAR SURFACE (CBS)

15

Article 9IDENTIFICATION D’ELEMENTS DE PATRIMOINE REMARQUABLES

Titre II – dispositions applicables aux zones urbaines

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.