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Edifiable

Le plan de zonageArc-et-Senans

27 zones sur 4,9 km. Touchez une zone pour lire ses règles.

N : Zone naturelleAU1-3 : Secteur de développement « Centre » avec OAPAU1-T : Secteur de développement avec intérêt tourisme/hôtellerie services et restauration avec OAPUB : Tissu mixte à dominante habitatA : Zone agricoleAp : Zones agricoles avec sensibilité paysagère et / ou écologique - inconstructibilité nv bâtAU1-2 : Secteur de développement mixte «Champs du Puits» avec OAPUY : Secteurs d'activitésUB-H : Hameau «Au Moulin Toussaint»Np : Secteurs d'aménagements en espace naturel / protections particulières : ENS, PPC, jardinsUA-P4 : Secteurs avec enjeux patrimoniaux architecturaux et paysagers et constructibilité limitéeUA-S : Saline RoyaleUA-C : Secteur à dominante commercialeUA-E : Secteur d'équipements et services publicsUY1 : Secteur d'activités artisanales avec OAPUB-E : Secteur d'équipements et services publics ou privés d intérêt publicUB-L : Secteurs d aménagements / pratiques sportivesUX : Secteurs d'activitésUA-P2 : Secteurs avec enjeux patrimoniaux architecturaux et paysagers et constructibilité limitée maison de maître «Petit Roche »AU1-E : Secteur de développement d équipements / Caserne de pompiers avec OAPUA-P3 : Secteurs avec enjeux patrimoniaux architecturaux et paysagers et constructibilité limitée - Château de RocheN-L : Secteurs d aménagements en espace naturel / terrains de sportsUA : Centre ancienAU1y : Secteur de développement d activités artisanales avec OAP Deffois 2AU2-1 : Secteur de développement mixte «Champs du Puits» avec OAPAU1-1 : Secteur de développement habitat «A la Levée» avec OAPUA-P1 : Secteurs avec enjeux patrimoniaux architecturaux et paysagers et constructibilité limitée - Château d Arc
Arc-et-Senans, la commune entière15 zones n'écrivent pas leur nom à cette échelleZonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné le 2026-09-05

Le PLU d'Arc-et-Senans : zones, règles et documents