Zone UB

UB - 1.1 Occupations et utilisations du sol interdites#

• Industries
• Dépôts de matériaux, de rebus, de véhicules usagés, de matériaux inertes et d’o du es
• Affouillements et exhaussements de sol qui ne sont pas nécessaires aux constructions et a age e ts auto is s à l’a ti le 1.2 ci-après
• Installations classées pou la p ote tio de l’e vi o e e t soumises à autorisation et à enregistrement
• Carrières
• Terrain de camping
• Les exploitations forestières

En outre, au sein des secteurs concernés par la trame d’aléa moyen aux glissements de terrain, au titre de l’article R.151-34 du code de l’urbanisme, les nouvelles constructions et extensions sont interdites, sauf celles autorisées au sein de la rubrique 1.2 ci-dessous.

Les éléments protégés de type « muret », ou « croix, calvaires », identifiés au tit e de l’a ti le L. -19° du code de l’u a is e, ne doivent pas être démontés.

UB - 1.2 Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières#

• Les bâtiments à usage d’ha itatio et les a e es
• Les extensions et constructions nouvelles liées aux exploitations agricoles existantes dans la zone (cuve ies…
• Les bureaux
• Commerce et activités de service (artisanat, commerce de détail, restauration, hébergement hôtelier et tou isti ue…
• Les entrepôts de

² d’e p ise au sol maximale

• Le stationnement hors des voies publiques
• La e o st u tio d’u âtiment détruit après sinistre, ou démoli depuis moins de 10 ans,
• Le changement de destination
• Les uipe e ts d’i t t ollectif et services publics
• Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’i t t collectif
• Certains secteurs, identifiés au document graphique, au titre des articles L.151-6 et L.151-7 du code de l’u a is e, doive t espe te l’o ie tatio d’a age e t et de p og a atio , d finie en pièce 3 du PLU.

Rappel de l’a ti le R.111-2 du ode de l’u a is e, pour les commerces, activités et entrepôts : « Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales s'il est de nature à porter atteinte à la salubrité ou à la sécurité publique du fait de sa situation, de ses caractéristiques, de son importance ou de son implantation à proximité d'autres installations. »

Préservation du cours d’eau et ses a o ds – dont sa ripisylve – de toute urbanisation : Toutes constructions et installations autorisées devront respecter un recul de 10 mètres de part et d’autre des berges du ruisseau Le Raccordon.

Au sein des secteurs concernés par la trame d’aléa aux glissements de terrain, au titre de l’article R.151-34 du code de l’urbanisme : En aléa moyen :

• sont autorisées les nouvelles constructions et extensions présentant une forte vulnérabilité, sous réserve de la réalisation d’une étude géotechnique*, permettant de qualifier le risque et de définir les mesures à mettre en œuv e pou s’aff a hi de l’al a ;
• une étude géotechnique est recommandée pour les nouvelles constructions et extensions présentant une faible vulnérabilité**.

En aléa faible, une étude géotechnique est recommandée pour tout projet de construction. À défaut, les préconisations générales de o se s o es da s l’A e e dev o t t e respectées.

*La forte vulnérabilité d’une construction s’apprécie au regard des critères suivants : terrassements supérieurs à 2 mètres de profondeur, présence de sous-sol(s) enterré(s), ou infiltration des eaux pluviales dans le sol. **Les objectifs et exigences de l’étude géotechnique sont donnés en annexe 6 du règlement (voir annexe 1 et 3 du document). ***La faible vulnérabilité d’une construction s’apprécie au regard des critères cumulatifs suivants : terrassements inférieurs à 2 mètres de profondeur, absence de sous-sol enterré, et rejet des eaux usées et pluviales dans des canalisations étanches.

Les éléments protégés de type « muret », ou « croix, calvaires», identifi s au tit e de l’a ticle L.151-19° du code de l’u a is e, dev o t t e e o st uits à l’ide ti ue de l’ tat i itial s’ils so t d truits involontairement.

UB - 2.1 Implantation et aspect extérieur des constructions#

1. GENERALITES L’i pla tatio , l’a hite tu e, les di e sio s et l’aspe t e t ieu des constructions ne doivent pas porter atteinte au a a t e ou à l’i t t des lieux avoisinants, et la topographie du terrain doit être respectée.

Sont i te dits, les pasti hes d’u e a hite tu e t a g e à la gio .

Les mouvements de terrain (déblais, e lais , essai es à l’i pla tatio de la construction, doivent être limités aux stricts besoins techniques, et ne doivent pas conduire à une émergence de la construction dans le paysage.

La restauration du bâti ancien devra s'effectuer dans les règles de l'art.

L’i pla tatio des o st u tions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif (CINASPIC) (y compris les lig es de t a spo t d’ le t i it HTB ’est pas gle e t e.

Au titre des articles L.111-16 et 17 du ode de l’u a is e, les dispositio s i-dessous pourront être adaptées afin de permettre, voire favoriser, la réalisation de constructions bioclimatiques et/ou utilisant des énergies renouvelables qui ne répondent pas aux mêmes contraintes techniques (isolatio pa l’e t ieu des enveloppes, toitures végétalisées, orientation des façades… .

Les dispositions ci-dessous ne concernent pas les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’i t t olle tif.

2. DISPOSITIONS APPLICABLES AUX CONSTRUCTIONS A USAGE D’HABITATION, DE BUREAUX, DE COMMERCES (Y COMPRIS LES SOUS-DESTINATIONS COMME L’ARTISANAT), D’ENTREPOTS, D’EQUIPEMENTS ET AGRICOLES

2.1 Implantation et volumes L’i pla tatio , le volu e et les p opo tio s des o st u tions doivent être déterminés en tenant compte de l’e vi o e e t e s’ i t g ant le mieux possible.

2.2 Toitures La couverture des toitures devra présenter u aspe t de tuile, et u e tei te s’ tagea t e t e le ouge lai et le brun, ou une teinte grise. Ces dispositio s e s’appli ue t pas au toitu es des vérandas, aux toitures végétalisées et aux annexes de moins de 20m2.

2.3 Façades Doivent être recouve ts d’u e duit tous les at iau ui, pa leu atu e et pa l’usage de la gio , so t destinés à l’ t e, tels ue le to g ossie , les i ues, les parpaings agglomérés, le mâchefe , et …

Les teintes des façades (enduits, badigeons, bardages) sont conformes au nuancier en annexe.

Les pa e e ts ois d'aspe t atu el so t auto is s s’ils ’ voque t pas l’a hite tu e des halets o tag a ds.

L’e ploi de at iau uts, d’aspect soigné est autorisé, si leur mise e œuv e o ou t à la qualité a hite tu ale de la o st u tio , et ’est pas de atu e à o p o ett e so i se tio da s le site.

L’i t g atio de apteu s solai es doit t e omme un élément constitutif de l’a hitecture de la façade.

3. Clotures et portails#

Les clôtures auront une hauteur maximum totale de 2.00 mètres.

Les clôtures seront constituées : - d’u u et su o t d’u g illage ou d’u e fe o e ie, le tout d’u e hauteur maximale de 2.00 mètres, avec un muret d’une hauteur maximale de 0.80 mètre. - d’u e haie vive d’essences locales et diversifiées (voir liste i di ative e a e e , d’u e hauteu maximale de 2.00 mètres, dou l e ou o d’u g illage.

Les couleurs des lôtu es et po tails s’ha o ise o t ave elles utilisées pour les huisseries et menuiseries.

En cas de différence entre deux fonds, la hauteur de la clôture est calculée à partir du fond le plus haut ( u’il s’agisse d’u e li ite ave u fo d p iv ou avec une voie ou emprise publique).

UB - 2.2 Dimensions des constructions#

La hauteur des constructions est mesurée en tout point du bâtiment à partir du sol naturel existant avant les travaux d'exhaussement ou d'affouillement nécessaires pour la réalisatio du p ojet, jus u’au faîtage.

Les ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures sont exclus du calcul de la hauteur.

La hauteur des constructions devra respecter une hauteur maximum correspo da t à l’e se le fo rez-de-chaussée, un niveau et les combles, sans excéder 10 mètres.

pa u

Les extensions des maisons existantes peuvent avoir la même hauteur que celle du bâtiment existant de référence.

Cette hauteur ne concerne pas les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif.

Rappels : - pour les constructions pouva t s’i pla te e limite séparative, avec un mur aveugle : la hauteur maximale de construction en limite séparative est égale 3,50 mètres. - Les clôtures auront une hauteur maximum totale de 2.00 mètres.

Les constructions neuves doivent s’i pla te ave u et ait i i u de t es pa appo t aux voies. Pour les extensions et aménagements de bâtiments existants, le retrait pourra être identique à celui du bâtiment existant de référence, sous réserve de ne pas constituer une gêne pour la circulation. L’i pla tatio des o st u tio s et i stallations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif (CINASPIC) (y compris les lignes de t a spo t d’ le t i it HTB) ’est pas gle entée.

UB - 2.4 Distances minimales par rapport a la limite séparative#

Les o st u tio s s’i pla te t : - en limite séparative avec un mur aveugle ; la hauteur maximale de construction en limite séparative est égale à 3,50 mètres ; - ou avec un retrait égal à la moitié de la hauteur du bâtiment, sans pouvoir être inférieur à 3 mètres.

L’i pla tatio des o st u tio s et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif (CINASPIC) (y compris les lignes de t a spo t d’ le t i it HTB ’est pas glementée.

Rappel : La hauteur des constructions est mesurée en tout point du bâtiment à partir du sol naturel existant avant les travaux d'exhaussement ou d'affouillement nécessaires pour la réalisation du projet, jus u’au faîtage.

UB - 2.5 Amenagement des abords des constructions#

Les nouvelles plantations seront o stitu es d’esse es lo ales voi la liste indicative en annexe) ou de fruitiers. Pour les constructions nouvelles et pour les rénovations, il est imposé la réalisation de deux places de stationnement par logement. Les espaces libres et les aires de stationnement doivent être accompagnés de plantations. Des écrans de verdure peuvent être imposés pour masquer certains bâtiments ou installations d'activités.

. Acces et voirie#

Les accès doivent être adaptés aux besoins de l’op atio , et t e a de gêne ou de risque pour la circulation publique.

agés de façon à apporter le minimum

Lorsque le terrain est riverain de plusieurs voies, l’a s peut t e e ig su l’u e des voies qui présente le moins de risques pour la sécurité.

Les voiries nouvelles ouvertes à la circulation doivent avoir une emprise adaptée à l’usage u’elles supportent.

Elles doivent présenter des caractéristiques adapt es à l’app o he des o e s de lutte o t e l’i e die, aux engins de déneigement et de ramassage des ordures ménagères.

La voirie doit être pensée en cohérence avec la trame viaire environnante. Les nouvelles voies en impasse sont interdites sauf impossibilité technique ; dans ce cas, elles doivent permettre de faire demi-tour.

Elles doivent se prolonger par un cheminement doux, permettant aux deux roues non motorisés et aux piétons de relier une emprise publique.

2. Eau potable#

Le raccordement au réseau pu li d’ali e tatio e eau pota le est obligatoire par une conduite suffisante conformément aux dispositions réglementaires en vigueur.

Les installations présentant un risque de pollutio du seau pu li d’eau pota le pa ph o d’eau doive t t e uip es ap s o pteu , d’un dispositif anti-retour.

e de etou

L’utilisatio d’eau p ovenant de pompage, de puisage, de récupération des eaux pluviales, est autorisée pour les usages non domestiques, dans le respect de la réglementation en vigueur.

3.1 Eaux usées#

• Le raccordement au réseau public est obligatoire par un dispositif de type séparatif même si le réseau est unitaire.
• Le rejet des activités artisanales, lo s u’il est auto is , doit t e asso ti d’u p t aite e t.

3.2 Eaux pluviales et ruissellement#

• Les eaux pluviales doivent être récupérées ;
• La récupération et la réutilisation des eaux pluviales pour des usages non domestiques est autorisée ;
• Les eaux pluviales doivent être absorbées en totalité par le terrain, si la perméabilité est suffisante ;
• En cas d’i possi ilit d’i filt atio , tout p ojet ett a e œuv e u e up ation, une rétention et une régulation des eaux pluviales ; le rejet des eaux pluviales s’effe tue a de p f e e ve s le ilieu naturel ; e as d’i possi ilit , les eau pluviales seront orientées, après régulation, sous réserve d’accord de la collectivité, vers un réseau séparatif des eaux pluviales et en dernier ressors et égale e t sous se ve d’a o d de la olle tivit da s u seau unitaire ;
• Le raccordement au réseau public est obligatoire par un dispositif de type séparatif ;
• Les aménagements nécessaires sont à la charge des constructeurs ;
• Si nécessaire l’ va uatio des eau doit t e asso tie d’u p t aite e t.

4. RESEAUX SECS, TELECOMS ET AMENAGEMENT NUMERIQUE Les réseaux et branchements de réseaux doivent être, autant que possible, établis en souterrain.