Zone UEZone urbaine à Arcenant

UE - 1.1 Occupations et utilisations du sol interdites#

Toutes les constructio s o e tio es à l’article 1.2 ne sont pas admises. En outre, au sein des secteurs concernés par la trame d’aléa moyen aux glissements de terrain, au titre de l’article R.151-34 du code de l’urbanisme, les nouvelles constructions et extensions sont interdites, sauf celles autorisées au sein de la rubrique 1.2 ci-dessous.

UE - 1.2 Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières#

Sont autorisés :

• les uipe e ts d’i t t olle tif et se vi es pu li s
• les uipe e ts d’i f ast u tu e
• la e o st u tio d’u âti e t d t uit ap s sinistre, ou démoli depuis moins de 10 ans
• les aires de stationnement
• les constructions et installations essai es au se vi es pu li s ou d’i t t olle tif

Préservation du ou s d’eau et ses a o ds – dont sa ripisylve – de toute urbanisation : Toutes constructions et installations autorisées devront respecter un recul de 10 mètres de part et d’autre des berges du ruisseau Le Raccordon.

Au sein des secteurs concernés par la trame d’aléa aux glissements de terrain, au titre de l’article R.151-34 du code de l’urbanisme : En aléa moyen :

• sont autorisées les nouvelles constructions et extensions présentant une forte vulnérabilité, sous réserve de la réalisation d’une étude géotechnique*, permettant de qualifier le risque et de définir les mesures à mettre en œuv e pou s’aff a hi de l’al a ;
• une étude géotechnique est recommandée pour les nouvelles constructions et extensions présentant une faible vulnérabilité**.

En aléa faible, une étude géotechnique est recommandée pour tout projet de construction. À défaut, les préconisations générales de bon sens énoncées da s l’A e e dev o t tre respectées.

*La forte vulnérabilité d’une construction s’apprécie au regard des critères suivants : terrassements supérieurs à 2 mètres de profondeur, présence de sous-sol(s) enterré(s), ou infiltration des eaux pluviales dans le sol. **Les objectifs et exigences de l’étude géotechnique sont donnés en annexe 6 du règlement (voir annexe 1 et 3 du document). ***La faible vulnérabilité d’une construction s’apprécie au regard des critères cumulatifs suivants : terrassements inférieurs à 2 mètres de profondeur, absence de sous-sol enterré, et rejet des eaux usées et pluviales dans des canalisations étanches.

UE - 2.1 Implantation et aspect extérieur des constructions#

1. GENERALITES L’i plantation, l’a hite tu e, les di e sio s et l’aspe t e t ieu des constructions ne doivent pas porter attei te au a a t e ou à l’i t t des lieu avoisi a ts, et la topographie du terrain doit être respectée. Sont interdits, les pastiches d’u e a hitecture étrangère à la région. Les mouvements de terrain (déblais, remblais , essai es à l’i pla tatio de la o st u tio , doive t t e limités aux stricts besoins techniques, et ne doivent pas conduire à une émergence de la construction dans le paysage. La restauration du bâti ancien devra s'effectuer dans les règles de l'art.

Spécificités pour les travaux sur le bâti « de type bâtiment » identifié et p ot g au tit e de l’a ti le L. -19° du code de l’u a isme (église) : Tous les travaux effectués sur un bâtiment identifié, doivent être conçus en préservant les caractéristiques o f a t l’i t t au âti : espe t des volu es, des p opo tio s des ouvertures, des pentes des toitures, des aspects des façades, menuiseries, ferronneries, modénatures et toitures.

L’i pla tatio des o st u tio s et i stallatio s nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif (CINASPIC) (y compris les lignes de t a spo t d’ le t i it HTB ’est pas gle e tée.

Au titre des articles L.111-16 et 17 du code de l’u banisme, les dispositions ci-dessous pourront être adaptées afin de permettre, voire favoriser, la réalisation de constructions bioclimatiques et/ou utilisant des énergies renouvelables qui ne répondent pas aux mêmes contraintes techniques (isolation par l’e t ieu des enveloppes, toitures végétalisées, orientation des façades… .

Les dispositions ci-dessous ne concernent pas les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif.

2. Dispositions applicables aux constructions a usage d’equipements#

2.1 Implantation et volumes L’implantation, le volume et les proportions des constructions doivent être déterminés en tenant compte de l’e vi o e e t e s’ i t grant le mieux possible.

2.2 Toitures La couverture des toitures devra présenter un aspect de tuile, et une tei te s’ tageant entre le rouge clair et le brun, ou une teinte grise. Ces dispositio s e s’appliquent pas aux toitures des vérandas, aux toitures végétalisées et aux annexes de moins de 20m2.

2.3 Façades#

Doive t t e e ouve ts d’u e duit tous les atériaux qui, pa leu atu e et pa l’usage de la gio , so t desti s à l’ t e, tels ue le béton grossier, les briques, les parpaings agglomérés, le mâ hefe , et …

Les teintes des façades (enduits, badigeons, bardages) sont conformes au nuancier en annexe.

Les pa e e ts ois d'aspe t atu el so t auto is s s’ils ’ vo ue t pas l’a hite tu e des chalets montagnards.

L’e ploi de at iau uts, d’aspect soigné est autorisé, si leur mise e œuvre concourt à la qualité architecturale de la constructio , et ’est pas de nature à compromettre son insertion dans le site.

L’i t g atio de apteurs solaires doit être comme un élément constitutif de l’a chitecture de la façade.

3. Clotures et portails#

Les clôtures auront une hauteur maximum totale de 2.00 mètres.

Les clôtures seront constituées :

• d’u u e duit si les at iau le essitent) d’u e hauteu a i ale de 2.00 mètres. Une hauteur plus importante peut être acceptée dans le cas de la continuité avec un mur de clôture existant.
• d’u u et surmonté d’u g illage ou d’u e fe o e ie, le tout d’u e hauteu a i ale de .

mètres.

• d’u e haie vive d’esse es lo ales et dive sifiées (voir liste indicative en annexe , d’u e hauteur maxi ale de .

t es, dou l e ou o d’u g illage.

Les couleurs des lôtu es et po tails s’ha o ise o t ave elles utilis es pou les huisse ies et menuiseries.

En cas de différence entre deux fonds, la hauteur de la clôture est calculée à partir du fo d le plus haut u’il s’agisse d’u e li ite ave u fond privé ou avec une voie ou emprise publique).

UE - 2.2 Dimensions des constructions#

La hauteur des constructions est mesurée en tout point du bâtiment à partir du sol naturel existant avant les travaux d'exhaussement ou d'affouillement nécessaires pour la réalisatio du p ojet, jus u’au faîtage.

Les ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures sont exclus du calcul de la hauteur.

La hauteur des constructions devra respecter une hauteur maximum de 10 mètres.

Cette hauteur ne concerne pas les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif, ni les extensions de bâtiments existants présentant une hauteur supérieure à 10 mètres.

Rappels : - pou les o st u tio s pouva t s’i pla te e li ite s pa ative, avec un mur aveugle : la hauteur maximale de construction en limite séparative est égale 3,50 mètres. - Les clôtures auront une hauteur maximum totale de 2.00 mètres.

Non réglementé pour les constructions neuves.

Pour les extensions et aménagements de bâtiments existants, le retrait pourra être identique à celui du bâtiment existant de référence, sous réserve de ne pas constituer une gêne pour la circulation.

L’i plantation des constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif (CINASPIC) (y compris les lignes de transpo t d’ lectricité HTB) ’est pas glementée.

UE - 2.4 Distances minimales par rapport a la limite séparative#

Les constructio s s’i pla te t : - en limite séparative avec un mur aveugle ; la hauteur maximale de construction en limite séparative est égale à 3,50 mètres ; - ou avec un retrait égal à la moitié de la hauteur du bâtiment, sans pouvoir être inférieur à 3 mètres.

L’i pla tatio des o st u tio s et i stallations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif (CINASPIC) (y compris les lignes de transpo t d’ le t i it HTB ’est pas gle e t e.

Rappel : La hauteur des constructions est mesurée en tout point du bâtiment à partir du sol naturel existant avant les travaux d'exhaussement ou d'affouillement nécessaires pour la réalisation du projet, jus u’au faîtage.

UE - 2.5 Amenagement des abords des constructions#

Les ouvelles pla tatio s se o t o stitu es d’esse es lo ales voi la liste i di ative en annexe) ou de fruitiers. Les espaces libres et les aires de stationnement doivent être accompagnés de plantations. Des écrans de verdure peuvent être imposés pour masquer certains bâtiments.

1. Acces et voirie#

Les accès doive t t e adapt s au esoi s de l’op ation, et être aménagés de façon à apporter le minimum de gêne ou de risque pour la circulation publique.

Lorsque le terrain est riverain de plusieurs voies, l’a s peut t e e ig su l’u e des voies qui présente le moins de risques pour la sécurité.

Les voiries nouvelles ouvertes à la i ulatio doive t avoi u e e p ise adapt e à l’usage u’elles suppo tent. Elles doivent présenter des caractéristiques adaptées à l’app o he des o e s de lutte cont e l’i endie, aux engins de déneigement et de ramassage des ordures ménagères. La voirie doit être pensée en cohérence avec la trame viaire environnante. Les nouvelles voies en impasse sont interdites sauf impossibilité technique ; dans ce cas, elles doivent permettre de faire demi-tour. Elles doivent se prolonger par un cheminement doux, permettant aux deux roues non motorisés et aux piétons de relier une emprise publique.

2. Eau potable#

Le raccordement au réseau pu li d’ali e tatio e eau potable est obligatoire par une conduite suffisante conformément aux dispositions réglementaires en vigueur.

Les installations présentant un risque de pollution du réseau pu li d’eau pota le pa ph o d’eau doivent être équipées après compteur, d’un dispositif anti-retour.

e de etou

L’utilisatio d’eau p ove a t de pompage, de puisage, de récupération des eaux pluviales, est autorisée pour les usages non domestiques, dans le respect de la réglementation en vigueur.

3.1 Eaux usées#

• Le raccordement au réseau public est obligatoire par un dispositif de type séparatif même si le réseau est unitaire.
• Le rejet des activités artisanales, lo s u’il est auto is , doit t e asso ti d’u p t aite e t.

3.2 Eaux pluviales et ruissellement#

• Les eaux pluviales doivent être récupérées ;
• La récupération et la réutilisation des eaux pluviales pour des usages non domestiques est autorisée ;
• Les eaux pluviales doivent être absorbées en totalité par le terrain, si la perméabilité est suffisante ;
• En cas d’i possi ilit d’i filt atio , tout p ojet ett a e œuvre une récupération, une rétention et une régulation des eaux pluviales ; le rejet des eaux pluviales s’effe tue a de p f e e ve s le ilieu naturel ; en cas d’i possi ilit , les eau pluviales seront orientées, après régulation, sous réserve d’a o d de la collectivité, vers un réseau séparatif des eaux pluviales et en dernier ressors et également sous se ve d’a o d de la olle tivit da s u seau unitaire ;
• Le raccordement au réseau public est obligatoire par un dispositif de type séparatif ;
• Les aménagements nécessaires sont à la charge des constructeurs ;
• Si essai e l’ va uatio des eau doit t e asso tie d’u p t aite e t.

4. RESEAUX SECS, TELECOMS ET AMENAGEMENT NUMERIQUE Les réseaux et branchements de réseaux doivent être, autant que possible, établis en souterrain.