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Edifiable

Construire à Bagnotles règles du PLU

  • En vigueur depuis le 03/07/2025
  • 4 zones

Les 4 zones

Zones urbaines

1

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

1
Quelle surface au sol ?, zone par zone
  • Zone A

    Le coefficient d’emprise au sol n’est pas fixé.

  • Zone N

    Sans disposition particulière.

  • Zone UA

    L’emprise au sol des constructions résulte de l’application des dispositions des articles 6, 7, 8, 10, 12 et 13 du présent chapitre.

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Votre projet à Bagnot

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

La mairie

Adresse
1 route de Nuits-Saint-Georges, 21700 Bagnot
Téléphone
03 80 26 90 07
Horaires
Le mardi, de 17 h à 19 h. Le vendredi, de 17 h à 19 h.

Bagnot en chiffres

Les 11 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU de Bagnot ?

Le document opposable est 21042_PLU_20250703, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 3 juillet 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Bagnot ?

Le règlement ouvre 4 chapitres de zone : 2AU, A, N, UA. Ils portent 54 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Bagnot ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Bagnot ?

11 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 9 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 6 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Bagnot ?

Géorisques en recense 5 au centre de la commune : Mouvement de terrain, Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines), Tassements différentiels, Séisme, Transport de marchandises dangereuses. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Bagnot ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
21042_PLU_20250703, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
03/07/2025
Contenu
22 pages, 4 zones, 54 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Le plan cadastral en DXF : 13 feuilles chez la DGFiP, 376 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 0 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.

Code INSEE
21042
Code postal
21700
Département
Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté
Fibre
88 locaux raccordables sur 88 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.