Zone US

Toutes les constructions non prévues à l’article US2 sont interdites.

Intitulé du document : Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières

Sont admises les constructions et les occupations ou installations autorisées sous les conditions fixées ci-après :

- les constructions et installations liées à l’enseignement.

SECTION 2 : CONDITIONS DE L'OCCUPATION DU SOL

Intitulé du document : L’implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

L’implantation des équipements publics et des constructions nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif est libre.

Intitulé du document : L’implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

L’implantation des équipements publics et des constructions nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif est libre.

Brochon – Plan Local d’Urbanisme

Brochon – Plan Local d’Urbanisme

Règlement

TTIITTRREE 22 DDIISSPPOOSSIITTIIOONNSS AAPPPPLLIICCAABBLLEESS AAUUXX ZZOONNEESS AA UURRBBAANNIISSEERR

31

1AUe

CChhaappiittrree 55 DDiissppoossiittiioonnss aapppplliiccaabblleess àà llaa zzoonnee 11AAUU

Les zones à urbaniser (AU), correspondent à des secteurs naturels de la commune, destinés à être ouverts à l’urbanisation à plus ou moins long terme (R123.6 du Code de l’Urbanisme). La zone 1AUi qui correspond à une zone non équipée destinée à une urbanisation future à vocation d’habitat. Cette zone est destinée à être urbanisée à court terme sous forme d’opérations d’ensemble. Les réseaux ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à y implanter. La zone 1AUl, qui présente les mêmes caractéristiques que la précédente mais dont la destination est exclusivement l’accueil d’équipements de loisir ou de sport. A proximité du collège, cet équipement pourrait également être utilisé par les collégiens.

SECTION 1 : NATURE DE L'OCCUPATION ET DE L'UTILISATION DU SOL

SOMMAIRE

TITRE 1 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES _________ 3 Chapitre 1 Dispositions applicables à la zone UA______________________ 5 Chapitre 2 Dispositions applicables à la zone UB ____________________ 13

Zones urbaines spécifiques____________________________________________ 21 Chapitre 3 Dispositions applicables à la zone UE _____________________ 23 Chapitre 4 Dispositions applicables à la zone US_____________________ 29

TITRE 2 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A URBANISER ____ 31 Chapitre 5 Dispositions applicables à la zone 1AU___________________ 33 Chapitre 6 Dispositions applicables à la zone 2AUi __________________ 40

Zones à urbaniser specifiques _________________________________________ 43 Chapitre 7 Dispositions applicables à la zone 1AUe _________________ 45 Chapitre 8 Dispositions applicables à la zone 1AUev ________________ 51

TITRE 3 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES_______ 57 Chapitre 9 Dispositions applicables à la zone A ______________________ 59

TITRE 4 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES _____ 65 Chapitre 10 Dispositions applicables à la zone N ____________________ 67

Brochon – Plan Local d’Urbanisme Règlement – Document approuvé par délibération du Conseil Municipal

TTIITTRREE 11 DDIISSPPOOSSIITTIIOONNSS AAPPPPLLIICCAABBLLEESS AAUUXX ZZOONNEESS UURRBBAAIINNEESS

Brochon – Plan Local d’Urbanisme Règlement – Document approuvé par délibération du Conseil Municipal

UA

CChhaappiittrree 11 DDiissppoossiittiioonnss aapppplliiccaabblleess àà llaa zzoonnee UUAA

Les zones UA correspondent au noyau ancien du village de Brochon à l’ouest de la route des Grands Crus (rue du 8 mai, rue du tilleul) et à la partie qui jouxte l’église. Le maintien du caractère actuel et la protection du patrimoine architectural et urbain y sont recherchés. Elles peuvent comporter une pluralité de fonctions : habitat, services, activités économiques ... La fonction dominante de la zone est l'habitat.

SECTION 1 : NATURE DE L'OCCUPATION ET DE L'UTILISATION DU SOL