Construire à Charnayles règles du PLU
- En vigueur depuis le 04/03/2024
- 8 zones
- Révision en cours
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Les 8 zones
Zones urbaines
3
Zones agricoles
1
Zones naturelles
2
Autres zones
2
Quel aspect extérieur ?, zone par zone
- Zone 1AU
Se reporter au document spécifique concernant ce sujet.
- Zone 2AU
Non réglementé.
- Zone A
Se reporter au document spécifique concernant ce sujet.
- Zone N
Voir document spécifique à ce sujet
- Zone NH
Voir document spécifique concernant ce sujet. 46
- Zone U
Voir document spécifique
- Zone UHA
Se reporter au document spécifique concernant ce sujet.
- Zone UM
Voir document spécifique 15
Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?
Votre projet à Charnay
- Puis-je construire une maison ?
- Puis-je agrandir ma maison ?
- Quelle hauteur pour une surélévation ?
- Faut-il un permis pour ma piscine ?
- Où poser un abri de jardin ?
- Quelle clôture ai-je le droit de poser ?
- Surélever à Charnay
- Agrandir à Charnay
- Construire une piscine à Charnay
- Poser un abri de jardin à Charnay
- Clôturer à Charnay
- Refaire la façade à Charnay
Le permis de construire
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Les risques
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.
Zone de sismicité 2.
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.
Un plan de prévention des risques
Une zone où il est interdit de construire.
Révision AZERGUESrisque naturel
Ses 3 zones
- Zone blanchePrescriptions hors zone d'aléa
- Zone vertePrescriptions
- Zone rouge extensionInterdiction
10 arrêtés de catastrophe naturelle : 5 inondations et/ou coulées de boue, 2 glissement de terrain, 1 poids de la neige, 1 sécheresse.
La mairie
- Adresse
- 1 place du Château, 69380 Charnay
- Téléphone
- 04 78 43 90 69
- Horaires
- Le mardi, de 10 h à 12 h. Le mercredi, de 15 h à 17 h 30. Le jeudi, de 10 h à 12 h. Le vendredi, de 15 h à 17 h 30. Le samedi, de 10 h à 12 h.
- Site
- charnay-en-beaujolais.fr
Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme
Prescrite le 7 mars 2022. Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme qui le remplacera.
PLU approuvé - révision de PLU - Compétence commune
Charnay en chiffres
- 1 023habitants
- 25permis de construire depuis 2013
- 28logements créés depuis 2013
Les questions fréquentes
Où consulter le PLU de Charnay ?
Le document opposable est 69047_PLU_20240304, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 4 mars 2024. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLU de Charnay ?
Le règlement ouvre 8 chapitres de zone : 1AU, 2AU, A, N, NH, U, UHA, UM. Ils portent 127 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Charnay ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Charnay est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Charnay ?
28 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 25 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 28 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Charnay ?
Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Charnay ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les communes voisines
- Châtillon2 252 hab.
- Alix777 hab.
- Morancé2 261 hab.
- Bagnols765 hab.
- Belmont-d'Azergues720 hab.
- Saint-Jean-des-Vignes486 hab.
- Marcy916 hab.
- Frontenas915 hab.
Fichiers à télécharger et sources
- Document
- 69047_PLU_20240304, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 04/03/2024
- Contenu
- 77 pages, 8 zones, 127 articles
- Archive
- Archive du Géoportail zip
Plan de zonage dessiné sur .
Le plan de zonage, une planche
Le plan cadastral en DXF : 16 feuilles chez la DGFiP, 642 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.
Procédure en cours d'après l'enquête SuDocUH du ministère, arrêtée au 31 décembre 2024.
Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 0 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.
- Code INSEE
- 69047
- Code postal
- 69380
- Département
- Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes
- Fibre
- 518 locaux raccordables sur 528 (98,1 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée, opérateur d'immeuble SFR
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.