Zone NZone naturelle à Chênex

Dans toutes les zones : Sont interdites toutes les occupations et utilisations du sol à l’exception de celles mentionnées à l’article 2.

Article 2 n : occupations et utilisations du sol soumises a des conditions particulieres#

Dans l’ensemble de la zone, les constructions nouvelles, les extensions des constructions existantes, ainsi que les changements de destination, sont conditionnés à la disponibilité de la ressource en eau potable, et à la capacité de traitement des eaux usées, induites par le projet.

Dans toutes les zones :

• Les occupations et utilisations du sol liées à un service public ou d’intérêt collectif compatibles avec le caractère naturel de la zone.
• Les occupations et utilisations du sol suivantes, liées ou non à la desserte de la zone : - les installations liées et nécessaires aux télécommunications ou télédiffusions, - les canalisations, travaux et installations linéaires souterraines des services publics ainsi que les ouvrages techniques liés à ces équipements, - l'aménagement, l'entretien, la modification ou la création des routes, chemins, cours d'eau, berges et des ouvrages qui leur sont liés.
• Les constructions et installations techniques spécifiques liées à l'exploitation de la forêt ;
• Les aménagements liés à la valorisation des milieux naturels (cours d'eau, cheminements piétonniers, passerelles…).

En zone Nc :

• Les constructions à usage d’habitation dans la limite de 2 logements par unité foncière,
• Les constructions annexes à l’habitation.
• Les installations, ouvrages, travaux et aménagements visant à la réduction des nuisances sonores s'ils se localisent en limite d'une zone Uz (emprises de l'autoroute) et s'ils présentent une hauteur maximum de 3 mètres par rapport au terrain naturel.

En zone Ne :

• Les constructions et installations liées au cimetière,
• Les aires de stationnement.

En zone Nv :

• les vergers existants devront être préservés. En cas de destruction, ils devront être remplacés.

En zone Nr • Les occupations et utilisations du sol liées et nécessaires à la préservation des zones humides.

Dispositions générales : Hors agglomération, toute construction ou installation devra s'implanter à une distance au moins égale à :

• 18 mètres de l’axe des routes départementales
• 5 mètres de la limite d'emprise de toutes les autres voies, y compris les chemins ruraux et les chemins d'exploitation.

En agglomération, toute construction ou installation devra s'implanter à une distance au moins égale à 5 mètres de la limite d'emprise des voies, y compris les chemins ruraux et les chemins d'exploitation.

Dispositions particulières : Les constructions et installations de faible emprise nécessaires à l'exploitation des réseaux tels que les postes de transformation électrique doivent être implantées sur limite ou au delà de 1 mètre des voies et emprises publiques existantes, à modifier ou à créer.

Les règles du présent article ne s'appliquent pas aux aménagements, transformations ou extensions des constructions existantes non conformes aux prescriptions du présent article, dans la mesure où il n'en résultera pas une aggravation de la situation existante, selon schéma des dispositions générales.

Article 7 n : implantation des constructions par rapport aux limites separatives#

Dispositions générales La distance comptée horizontalement de tout point de la construction au point de la limite parcellaire qui en est le plus rapproché ne doit pas être inférieure à 5 mètres. Disposition particulière aux cours d'eau

Toute construction ou installation doit être édifiée à une distance au moins égale à 10 mètres des berges des cours d'eau telle que délimitée au règlement graphique.

Dispositions particulières : Les constructions et installations de faible emprise nécessaires à l'exploitation des réseaux tels que les postes de transformation électrique peuvent être implantées à une distance minimale de 1 mètre des limites séparatives.

Les règles du présent article ne s'appliquent pas aux aménagements, transformations ou extensions des constructions existantes non conformes aux prescriptions du présent article, dans la mesure où il n'en résultera pas une aggravation de la situation existante, selon schéma des dispositions générales.

Article 8 n : implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une meme propriete#

Non réglementé

En zone Nc :

La hauteur des constructions est réglementée comme suit :

• Hauteur maximale au faîtage : 10 mètres,
• Hauteur maximale à l’égout principal de la toiture : 7 mètres.

Fleur

Fruit sols pauvres en azote/ pH neutre à acide

/calcaire argiles

Feuillus#

0,5m• héliophil•e baies à 1/2 hermaphrodite globuleuses · Zone Longlivltè · Zone sèche humide · Feuillage faible oui non persistant 1!.lgn• QT l de 2m ombre

noires décarboniltation / humus tang,el ou moder sols pa,uvres / caillouteux /

20mhéliophil,e

monoïque

bleuâtres capsules 100 ans oui

oui

caduque

humus mull pH très acide/ sableux

tourbeux parfoîs argîleux /humus mor

25m 0,Smlm héliophil,e · OU 1/2 ombre hermaphrodite petite capsules velues 50ans oui oui caduque · Carpinus betulus Castanea satjva · Clematls vltafba · Cornus mas · Linné Miller Linné Linné · Charme commun · Châtaigni1er commun

Co:rylacées Fagacées sols frais et liches / arg1lles / humus mull sols pa,uvres / pH acides/ sables et limon l0m25m

25m· 35m ombre ou 1/2 ombre héliophil,e · OU 1/2 monoïque monoique akènes oui 100-150 ans bogue contenant 500- 1-3 1500 ans non · Clématite des haies · Cornouiller · Renonrnlacées

/ humus mull à moder sols riches en azote/ pH basique à légèrement a(ide I humus mulll sols riches en

Comacées

base et en

ombre

châtaignes

20m (liane)

héllophll,e hermaphrodite

akènes

25 a,ns oui#

héliophil,e

drupes

2m-6m ou 1/2 hermaphrodite orangé et 300 ans oui

CHENEX– Révision du P.L.U.

Comacées humus mull sols ric;hes / calcaire / humus mull

2m-5m hRélèiogphleil,me ent · OU 1/2 hermaphrodite ombre drupes noires bleuté faible oui oui

caduque 3 2#

oui caduque oui caduque oui caduque 2 75 oui caduque mâle · Comus sanglna · Linné · Cornouiller s:ar,guin calcaire / ombre ovoïde · CHENEX– Révision du P.L.U. · Nom latin · Coronilla emerus · Corylus a,vellana, · Crataegus Jael/igata · Crataegus monogyna · Daphne mez,erum · Euonymus europaeus · Fagus syrvatica · Fraxlnus excetsior · Genista pitosa · Nom de l'illuteur · Nom vernaculilllre · FauxLinné bç1guenaudler · Linné Noisetier · Poiret; Aubépine De commune · Epine Jaquin blanche · Linné Bols gentU

Fusin Linné d'europe 1-lêtr,e Linné commun Frêne Linné commun

Inné Genêt poilu

Liste des arbustes especes locales#

Famille

Type de sol

Hauteur Exposition

Fleur

Fruit

Longévité

Zone

5èche

Zone

humide

Feuillage

Ligna QT

sols riches en

Fabacées base pH basique lm-2m héliophile hermaphrodiite gousses

faible

oui

à neutre / a,rgiles

/ humus mull

Corylacées

tous sols/

argileux/ humus mull

l/2ombre 2m-4m ou ombre

monoïque

noisettes

50 ans non#

ou+ pH neutre à héliophile légèrement Rosacées 2m-3m ou 1n cenelles faible oui ac,de / calcaires humus mull ombre hermaphrodl,te sols riches/ argiles limons 4mhéliophile · Rosacées ou l[2 hermaphrodite cynnhodons faible oui sabl,es / humus 10m mull ombre• pH basique à héliophile

légèrement Thymélacées acide / calcaire /

0,5mlm

mais

hermaphrodite

supporte

drupes rouge

100 ans#

01.11 humus mull l'ombre · Célastracées sols riches / argiles limons/ humus mull à moder 2m-6m héliophile ou 1/2 ombre hermaphrodite capsules roses faible non sols à pH

Fagacées Oléacées varlabl,e / calcaire / humus mu111à dvsmoder sols riches /.;ugileux / humus mull

30m 11.0m aime l"ombre monoique faines 150300ans non 20m- héliophile 100-200 ou 1/2 hermaphrodite sammares 30m ans non ombre sols riches (sur

Fabacées calcaire) / sols pauvr,es (sur acide! / humus

0,5m héliophile hermaphrodite

au maxi

g,ousses

200 ans#

oui

mulll à dvsmoder non c.aduque 2 oui caduque 2 2 non caduque 2 oui caduque 2 non caduque l oui caduque 2 oui caduque oui caduque 3 non caduque

CHENEX– Révision du P.L.U. · Nom latln · Nom de l'auteu r · Nom ve:rnaculaire · Famllle

Liste des arbustes especes locales#

Type de sol · Haute · Ur" · Exposition · Fleur · Fruit · Longévl té · Zo11e s ch e · Zone huml de · Feulllage · Ugn

• QT

Genista sagittaJJs

Hebera hellx

Lim1é

Genêt herbacé

Linné

Lierre commun

Fabacé.es pousse presque partout ,en France / ,calcaires

0,10m hermaphrodi héliophile te gousses faible oui non caduque l 0,30m · ;ois assez fra,is / arg1iles 1/2 ombre hermaphrodi fruits · Ariliacées limons / caIcai1res / 30m ou ombre te globuleux S0ans non oui humus mull noir persistant sols riches en a.zote / · Hippophae rhamnoïdes

Linné Argousier pH basique à neutre/ Eléagnacées

sables graviers/

lmhéliophile

5m

dioïque

baies jaunes

80 ans non oui#

caduque

22

humus mull

Jle,x aqulfollum

Linné

Houx commun

Aquifollacée s pH très variable mais surtout acide / limons sables argiles/ humuss

2m10m

1/2 ombre

dioïque

drupes rouges

300 oui oui persistant 2 2#

ans

mulll

Jugfans regia

Linné

Noyer commun sols riches/ limons Juglandacées argiles / humus mull

15m20m héliophile ou 1/2 ombre monoïque 300- noix 400 oui oui caduque ans · Labumum anagyroïde s · Cytise Medlcus aubour pH basique à neutre / · Fabacées arqlles limons/ humus · Smhermaphrodi héllophile gousses

30 ans oui#

non caduque 2 mull lOm te épo1isse · Ligustrum vulgare · Lonrcera pericJymen um · Linné Linné · Troène d'europe · Chèvrefeuill e des bols · Oléa,cées

Caprifoliacée s sols riches / argiles / humus mull

sols + ou • pauvres pli acide/ argiles/ humus mull héliophile 2m• hermaphrodi ou 112 3m ombr,e te héllophile 2mhermaphrodi ou 1/2 4m ombre te baies rouges baies ovoïde rouqe

50 ans#

marnes,cen

Ouî#

2

ou+

te

40 ans non oui#

caduque

2

Lonicera

PH acide à légèrement

héllophile

Linné

Chèvrefeuill

Caprifol1îa,cée acide / argi1l,es / humus lm•

ou 1/2

hermaphrodî

baies

50 ans oui oui#

caduque

mull

ombr ,e

CHENEX– Révision du P.L.U.

-N om liltln

Malus syfvestris

lrfesr,ilus germanica

Popu#us alba

Populus nfgra

Popu#us tremula

Prunus avium

Prum:.1s

ceras1.1s

Prunus mahaled

Nom de l'auteur

Nom vem:acul:alre

Miller

Pommier sauvage

Linné Néflier

Linné

Peupliier blanc

Llriné Peuplier noir

Linné

Peupli1er tremble

Linné Linné Linné

Merisier

Griottier Bois de Ste Lucie

Famille

Liste des arbustes especes locales#

Type de sol · Haute ur · Exposition · Fleur · Fruit · Longév lté · Zon e s ch zone huml de

Feuiuus#

héliophile pH très variable / 6mou hermaphrodi petites 70-100 · Rosacées argiles limons / humus 10m sciatoi éran te mull pommes jaunes non oui ans te · Rosacées SaliŒcées

pli + ou - acide / siliceux limons sables / humus mull pl-l basique à neutre/ argiles sables / humus mull à hydromull

2m4m 20m30m héliophile ou de 1/2 ombre héliophile hermaphrodi te dioïque nèfles o,voîde capsules 150 ans non oui 300400 non oui ans

Salicacées sols riches en azote/ pH basique à neutre / sables graviers limons

25m30m

héliophile

dioïque

capsules élevée non oui

ovoïdes

/ humus mull

Salicacées peu exigeant pH basique à acide/ argiles limons sables/ humus mull à moder

15m20m héliophlle dioïque capsules 70-80 glabres et non oui ans ovoïdes

Rosacées sols riches et légêr,ement acide/ argiles limons / humus

15m25m hermaphrodi 1/2 ombre te meris,es rouges

100 non oui#

ms

Rosacées

mull pH neutre à légèr,ement acide / argiles / humus mull

Sm15m

1/2 ombre

hermapt1rodi te

petites drupes noirs

50 ans non oui#

ou+

Rosacées pH basique à neutre / argiles / humus mull

4m12m

héliophile

hermaphrodi te

petite drupe rouge

50 ans oui non#

ou+

Feuillage caduque caduque caduque caduque caduque caduque caduque caduque

Llgn 0T · • · ] 1 31 3 1 2 · CHENEX– Révision du P.L.U. · = · Nom h1tin · Prunus padus · Prunus spinosa · Pyrus communis · Quercus petrea · Quercus robur · Rhamus catharticus · Nom de l'auteur · Subsp. · Linné Burgsdorff (L.) lieblein · Linné Linné · Nom "'emaculaire · Merisier à grappe · Epin,e noir · Poirier commun · Chêne rouvre · Chêne pédonculé · Nerprun purgatif · F11mille

Rosacées Rosacées Rosacées Fagacées Fagacées Rhamnacées

Liste des arbustes especes locales#

Typ11 de sol#

H11uteu.r Exposition

Fleur

Fruit sols très bie11 alimentés en eau /argiles/ humus mull sols riches azote/ pH basique à légèrement a,cide / argiles/ humus mull sols secs à très frais / argiles / humus mull à mull-moder sols filtrants/ épais / pH acide / limons ou sable/ humus mulll a mor tous sols/ argiles limon sables/ humus mull pH basique à légèrement a,cide / argiles/ humus mull

Sm15m 1m-4m · Sm20m 20m40m 25m35m 2m-Sm 1/2 ombre héliophile ou 1/2 ombre hélio!)hlle ou 1/2 ombre, 1/2 ombre héliophlle héliophlle ou 112 ombre petite h,ermaphrodlt:e drupe noire drupes hermaphrodite globuleuses hermaphrodite petite poire monoïque glands monoïque glands dioïque drupes globuleuses rouges · Longbitil

50 ans ou+#

50 ans ou+#

plusieurs siècles 500-1000 ans 500-1000 ans faibl,e zone zone sèche humide non oui oui oui oui non oui oui oui oui oui non

Feuill11ge caduque caduque caduque caduque caduque caduque

"""""" U11111e. QT 2 3l 22 · CHENEX– Révision du P.L.U.

Liste des arbustes especes locales#

Nom latlll

orn ve1111aculalr Fa111llle

Type de sol

Hauteur Exposition

Fleur

F1111lt

Rhamus frangu/a

Rosa arvensis

Rosa canina

Linné Linné Linné

Rosa rublg·lnosa

Linné

ftosa rubrifolfa

Linné

Bourdaine

Rhammicées sols acides / ar,giles / humus mull

lmhéliophile · Sm ou 112 ombre dioïque petite drupes r,ouges faible oui non pH basique ou · Eglantier des légèrement acide/ 'lmfruit champs · Rosacées argiles/ humus 2m

1/2 ombre hermaphrodil:e globuleux muges mull

faible oui flOfl

Eglantier sauvage sols riches / argiles Rosacées limons/ humus lmSm héliophile hermaphrodite cynérhodons 30 ans oui non

Rosier rouiller

Rosier à feuilles rouges

Rosacées Rosacées mull pH basique à neutre / arcille l1imons / humus mull sols riche en calciums pH basique à légèrement acide/ ar,giles limons/ humus mull sols riches en azote J pH basique o.sm- héllophile

3m

hermaphrodite cynérhodons

faible

lm1/2 ombre hermaphrodite cynérhodons faible

3m

oui non oui non

Sallx alba

Saule blanc

Linné Salix aurita

Linné

Saule à orellllett.e

Salicacées à neutre / argiles

Salicacées l1imons / humus hydromull sols+ oudessaturés / pH

acide/+ ou tourbeux limons /

humus hvdromull

5mhéliophi1le

25m

lmhéliophile 3m

dioïque dioïque

capsule

100 ans non oui#

subsesslles ou+ capsule tomenteuse faible rion oui · Feulllage Ligna QT caduque caduque caduque 2 caduque caduque caduque 3 1 caduque · CHENEX– Révision du P.L.U. · = Nom latln · Nom de l'auteur · Nom vernaculair• · Famllle

Liste des arbustes especes locales#

Type de sol · Hauteur Exposition · Fleur · Frult zone zone Longévlt sèche humid · Feumage Ugn• · ;; · QT · FEUIi.LUS · Salix caprea · Linné · Sa1.1le marsault sols riches / limons

Salicacées argiles sables/ humus mulla

3m- 18m héllophile moder capsule faible dioique 40-60 non oui caduque 3 2 tom,enteuse ans · Salîx cinera Linné · Saule cendré

Salicacées sols + ou - riches / pli très variabl,e / sables et graviers calcaires / humus

3m-6rn héliophile

dioïque

fruit dans une

capsule

faible

ouï non même caduque

tourbe

mull sols riches en base

Salix

Villars

S;;nde daphné

/ sols riches en éléments nutlitlfs / Salicacées

4mhéliophile

a1ioîque

capsule

faible

oui non mais

caduque

daphnoldes

sables et gravier

14m

calcaires / hums

mull

sols riches en azote/ pH basique

filtrant

Salix eleagnos

Scopoli Saul,e drapé

Salix nlgrlcans

Linné

Saul,e noircissant

a Salicacées neutre/ cal,caires lm-Sm héliophile

Salicacées

/ humus mull à hydromull sols riches en cakium /pH basique à légèrement acide/ argiles limons/ humus mull à, hvdromull l,5m4m

lhéliophile

dioïque dioïque

capsules glabres

faible non oui caduque

capsules faible non oui caduque

CHENEX– Révision du P.L.U.

vemac111laire

Saule à 5

Subsp.

lm-Salicacées sols. riche en azote mull à hydromull s,ureau noi1r

Caprifolia,,:ées mull à moder sèch gl11bres faible non oui caduque 2 tomenteuse non oui caduque z

100 ans non#

oui caduque z · CHENEX– Révision du P.L.U. · Nom latin Sambucus · Nomde l'auteu · Linné · Nom vemaculalre · Sureau 11 · Famille Caprifoliacées

Liste des arbustes especes locales#

Type de sol · Hauceur. Exposition · Fle1.1r sols + ou - riches / besoin d'azote lm-4m héliophile ou 1/2 hermaphrodîte · Fruit baies · Lon51évit · Zone sèche · Zone humld 30-50 non oui racemosa · Sorbus arfa · Linné · Sorbus aucuparia · Linné · Sorbus domestlca · Linné · Sorbus torml.rialfs · Linné · TJlfa cordata · MIiier · TJlla grappes · Alisier blanc · Sorbier des oiseleurs · Cormier

AJisier torminal Tilleul à petite teuilles Tilleul à

Rosacées Rosacées Rosacées Rosacées Tlllacées temporairement I argiles / mull

ombre rouges ans sois riches / pH fausses 100-200 basique à neutre / 3mhéliophile hermaphrodîte drupes (alises) oui non ans limons callllouteux / 2:0m humus mull héliophlle fausses sols assez pauw,es /

au 1/2 he,maphrod,ite drupes 100 ans non OUÎ pH acide/ limons

lOmombre

rouges

sables / humus mull 20m à

dvsmoder pH acide à basique

héliophile

petite

f argiles siliceux

SmcaIcaires seIon les régions/ humus

20m ou 1/2 ombre hermaphrodîte poire jaunâtres faible oui non mull à xeromoder sols basiques à légèrement acide/ sols cakique / humus mull à

fausse lOm- thermophil,e hermaphrodiie drupes

100 ans oui#

non · (alises) 20m mésotrophe fruits sec 800- sols riches frais et humide / argiles / humus mull 20m30m l/2ombre hermaphrodite et 1000 non oui globuleux ans fruits sec 800- l/2ombre hennaphrodite et 1000 non oui sols riches frais et 20mglobuleux ans

platyphytla Scopoll girandes feuilles

Tlliacées humide/ argiles / humus mull sols rlch,es en azote

30m

Ulmus carpinlfolia Linné

Orme champêtre

Ulmacées

/ pH basique à neutre/ argiles limons / humus mull

30m35m

400-500 héliophlle he,maphrod1lte sammares ans

non oui

Feuilla51e caduque caduque caduque caduque caduque caduque caduque caduque

Llgn• QT 2 3 3 3 3 drupes · Viburnum· sols rlch,es / humide héllophlle ovaîdes lantana · Linné

Viorne flexibe Caprifoliacées / argiles / hummus mulll lm-3m

ou 1/2 hermaphrod1ite rouges faible non oui caduque 2 ombre puis · CHENEX– Révision du P.L.U. noires · CHENEX– Révision du P.L.U. · CHENEX– Révision du P.L.U. · Règlement

Dans toute la zone L’autorisation de construire peut être refusée ou n'être accordée que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales.

Les clôtures agricoles sont autorisées.

Les terrains sur lesquels sont édifiées des constructions à usage d’habitation peuvent être clôturés.

Les clôtures en murs pleins sont interdites. Elles devront obligatoirement être composées de grilles à larges mailles.

Les haies sont privilégiées aux clôtures.

Dans le cas où une clôture est édifiée, des espaces libres au sol doivent être conservés, pour faciliter le déplacement de la petite faune (hérisson, écureuil, lérot, blaireau, lapin,…). Pour ce faire, les clôtures devront interrompues au sol tous les 10 m maximum, par section d’au moins 30 cm de largeur sans garde au sol sur au moins 18 cm de hauteur.

Les constructions, par leur composition et leur accès, doivent s'adapter au terrain naturel ou existant, sans modification importante des pentes de celui-ci.

. Une liste indicative des végétaux préconisés est jointe en annexe au règlement.

ARTICLE 14 N : COEFFICIENT D'OCCUPATION DES SOLS (C.O.S.) Sans objet.

Article 15 n : obligation en matiere de performances energetiques et environnementales#

Les constructions nouvelles et les opérations de réhabilitation doivent respecter la réglementation environnementale en vigueur.

Chenex – plan local d'urbanisme – reglement – piece ecrite#

Article 16 n : obligation en matiere d'infrastructures et de communications numeriques#

Non réglementé.

ANNEXE : liste des végétaux#

CHENEX– Révision du P.L.U.

Nom latln

Nom de l'auteur

Nom vernaculaire

An::tostaphyllos Sprengel Raisin uva-ursi

(LJ

d'ours

Betula pendula

Roth

Bouleau verruqueux

Calluma vulgarls

Hull (L.)

Bruyère commune

famllle

Ericacées Bétulacées Ericacées

Liste des arbustes especes locales#

Type de sol

Toute occupation ou utilisation du sol doit comporter des places de stationnement situées hors du domaine public, directement accessibles et correspondant aux besoins qu'elle entraîne.

Pour être constructible, un terrain doit avoir accès à une voie publique ou privée en bon état de viabilité. Les caractéristiques des accès doivent permettre de satisfaire aux exigences de la sécurité, notamment des piétons, de la protection civile, de la lutte contre l’incendie et à la destination des constructions. Cette sécurité sera appréciée compte tenu, notamment, de la position des accès, de leur configuration ainsi que de la nature et de l'intensité du trafic.

Réseau de distribution d'eau potable Toute construction ou installation qui requiert une alimentation en eau potable doit l’être par branchement au réseau public de distribution. A défaut de réseau, l’alimentation par puits ou forage est admise conformément aux prescriptions de la réglementation en vigueur.

Réseaux d'assainissement Le traitement des eaux usées et la gestion des eaux pluviales seront conformes au règlement général d’assainissement.

• Eaux usées domestiques : Toute construction ou installation doit évacuer ses eaux usées domestiques par branchement au réseau public d’assainissement recueillant les eaux usées.

Ces eaux usées doivent, à défaut de branchement possible sur un réseau public d’assainissement, être évacuées conformément au règlement général d’assainissement et de manière à pouvoir être raccordées ultérieurement sur le réseau public en cas de son éventuelle réalisation.

• Eaux usées non domestiques ou industrielles : Les eaux usées ne peuvent être rejetées dans le réseau public d’assainissement recueillant les eaux usées sans autorisation, laquelle peut être subordonnée à certaines conditions, notamment à un prétraitement agréé, conformément à la réglementation en vigueur.
• Eaux pluviales : Conformément au règlement général d’assainissement, des dispositifs de gestion des eaux pluviales sont obligatoires avec ou sans raccordement au réseau public. Toutes les dispositions doivent être envisagées pour limiter l’imperméabilisation des sols et pour assurer la maîtrise des débits et de l’écoulement des eaux pluviales ; les aménagements sur le terrain doivent permettre d’éviter ou de limiter l’écoulement des eaux pluviales dans le réseau collecteur par des dispositifs adaptés au terrain et à l’opération.

Réseaux d’électricité, de téléphone, de télédiffusion Lorsque les réseaux publics d’électricité et de télécommunication sont enterrés, les branchements privés doivent l’être également.

Article 5 n : caracteristiques des terrains#

Non réglementé.