Zone N

Intitulé du document : N : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES

Dans toutes les zones : Sont interdites toutes les occupations et utilisations du sol à l’exception de celles mentionnées à l’article 2.

ARTICLE 2 N : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES

Dans l’ensemble de la zone, les constructions nouvelles, les extensions des constructions existantes, ainsi que les changements de destination, sont conditionnés à la disponibilité de la ressource en eau potable, et à la capacité de traitement des eaux usées, induites par le projet.

Dans toutes les zones :

• Les occupations et utilisations du sol liées à un service public ou d’intérêt collectif compatibles avec le caractère naturel de la zone.

• Les occupations et utilisations du sol suivantes, liées ou non à la desserte de la zone : - les installations liées et nécessaires aux télécommunications ou télédiffusions, - les canalisations, travaux et installations linéaires souterraines des services publics ainsi que les ouvrages techniques liés à ces équipements, - l'aménagement, l'entretien, la modification ou la création des routes, chemins, cours d'eau, berges et des ouvrages qui leur sont liés.

• Les constructions et installations techniques spécifiques liées à l'exploitation de la forêt ;

• Les aménagements liés à la valorisation des milieux naturels (cours d'eau, cheminements piétonniers, passerelles…).

En zone Nc :

• Les constructions à usage d’habitation dans la limite de 2 logements par unité foncière,

• Les constructions annexes à l’habitation. • Les installations, ouvrages, travaux et aménagements visant à la réduction des

nuisances sonores s'ils se localisent en limite d'une zone Uz (emprises de l'autoroute) et s'ils présentent une hauteur maximum de 3 mètres par rapport au terrain naturel.

En zone Ne :

• Les constructions et installations liées au cimetière,

• Les aires de stationnement.

En zone Nv : • les vergers existants devront être préservés. En cas de destruction, ils devront être remplacés.

En zone Nr • Les occupations et utilisations du sol liées et nécessaires à la préservation des zones humides.

Intitulé du document : N : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES

Dispositions générales : Hors agglomération, toute construction ou installation devra s'implanter à une distance au moins égale à :

• 18 mètres de l’axe des routes départementales • 5 mètres de la limite d'emprise de toutes les autres voies, y compris les

chemins ruraux et les chemins d'exploitation.

En agglomération, toute construction ou installation devra s'implanter à une distance au moins égale à 5 mètres de la limite d'emprise des voies, y compris les chemins ruraux et les chemins d'exploitation.

Dispositions particulières : Les constructions et installations de faible emprise nécessaires à l'exploitation des réseaux tels que les postes de transformation électrique doivent être implantées sur limite ou au delà de 1 mètre des voies et emprises publiques existantes, à modifier ou à créer.

Les règles du présent article ne s'appliquent pas aux aménagements, transformations ou extensions des constructions existantes non conformes aux prescriptions du présent article, dans la mesure où il n'en résultera pas une aggravation de la situation existante, selon schéma des dispositions générales.

ARTICLE 7 N : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES

Dispositions générales La distance comptée horizontalement de tout point de la construction au point de la limite parcellaire qui en est le plus rapproché ne doit pas être inférieure à 5 mètres. Disposition particulière aux cours d'eau

Toute construction ou installation doit être édifiée à une distance au moins égale à 10 mètres des berges des cours d'eau telle que délimitée au règlement graphique.

Dispositions particulières : Les constructions et installations de faible emprise nécessaires à l'exploitation des réseaux tels que les postes de transformation électrique peuvent être implantées à une distance minimale de 1 mètre des limites séparatives.

Les règles du présent article ne s'appliquent pas aux aménagements, transformations ou extensions des constructions existantes non conformes aux prescriptions du présent article, dans la mesure où il n'en résultera pas une aggravation de la situation existante, selon schéma des dispositions générales.

ARTICLE 8 N : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE

Non réglementé

Intitulé du document : N : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS

En zone Nc :

La hauteur des constructions est réglementée comme suit : • Hauteur maximale au faîtage : 10 mètres, • Hauteur maximale à l’égout principal de la toiture : 7 mètres.

Fleur

Fruit

sols pauvres en azote/ pH neutre à acide

/calcaire argiles

FEUILLUS

0,5m•

héliophil•e

baies

à 1/2

hermaphrodite globuleuses

Zone Longlivltè

Zone

sèche humide

Feuillage

faible

oui

non persistant

1!.lgn• QT

l

de

2m

ombre

noires

décarboniltation / humus tang,el ou moder sols pa,uvres / caillouteux /

20m-

héliophil,e

monoïque

bleuâtres capsules 100 ans oui

oui

caduque

humus mull pH très acide/ sableux

tourbeux parfoîs argîleux /humus mor

25m

0,Smlm

héliophil,e

OU 1/2 ombre

hermaphrodite

petite capsules

velues

50ans

oui

oui

caduque

Carpinus betulus Castanea satjva

Clematls vltafba

Cornus mas

Linné Miller Linné Linné

Charme commun

Châtaigni1er commun

Co:rylacées Fagacées

sols frais et liches / arg1lles /

humus mull sols pa,uvres / pH acides/ sables et limon

l0m25m

25m· 35m

ombre ou 1/2

ombre héliophil,e

OU 1/2

monoïque monoique

akènes

oui 100-150

ans

bogue

contenant

500-

1-3

1500 ans non

Clématite des haies

Cornouiller

Renonrnlacées

/ humus mull à moder sols riches en azote/ pH basique à

légèrement a(ide I humus mulll sols riches en

Comacées

base et en

ombre

,châtaignes

20m (liane)

héllophll,e hermaphrodite

akènes

25 a,ns oui

héliophil,e

drupes

2m-6m ou 1/2 hermaphrodite orangé et 300 ans oui

CHENEX– Révision du P.L.U.

Comacées

humus mull sols ric;hes / calcaire / humus mull

2m-5m

hRélèiogphleil,me ent

OU 1/2 hermaphrodite ombre

drupes noires bleuté

faible

oui

oui

caduque 3 2

oui

caduque

oui

caduque

oui

caduque

2

75

oui

caduque

mâle

Comus sanglna

Linné

Cornouiller s:ar,guin

calcaire /

ombre

ovoïde

CHENEX– Révision du P.L.U.

Nom latin

Coronilla emerus

Corylus a,vellana,

Crataegus Jael/igata

Crataegus monogyna

Daphne mez,erum

Euonymus europaeus

Fagus syrvatica

Fraxlnus excetsior

Genista pitosa

Nom de

l'illuteur

Nom

vernaculilllre

FauxLinné

bç1guenaudler

Linné Noisetier

Poiret; Aubépine De commune

Epine Jaquin

blanche

Linné Bols gentU

Fusin Linné

d'europe 1-lêtr,e Linné commun Frêne Linné commun

Inné Genêt poilu

LISTE DES ARBUSTES ESPECES LOCALES

Famille

Type de sol

Hauteur Exposition

Fleur

Fruit

Longévité

Zone

5èche

Zone

humide

Feuillage

Ligna QT

FEUILLUS

sols riches en

Fabacées base pH basique lm-2m héliophile hermaphrodiite

gousses

faible

oui

à neutre / a,rgiles

/ humus mull

Corylacées

tous sols/

argileux/ humus mull

l/2ombre 2m-4m ou ombre

monoïque

noisettes

50 ans non

ou+

pH neutre à

héliophile

légèrement Rosacées

2m-3m ou 1n

cenelles

faible

oui

ac,de / calcaires humus mull

ombre hermaphrodl,te

sols riches/

argiles limons

4m-

héliophile

Rosacées

ou l[2

hermaphrodite cynnhodons faible

oui

sabl,es / humus

10m

mull

ombre•

pH basique à

héliophile

légèrement Thymélacées acide / calcaire /

0,5mlm

mais

hermaphrodite

supporte

drupes rouge

100 ans

01.11

humus mull

l'ombre

Célastracées

sols riches / argiles limons/

humus mull à moder

2m-6m

héliophile ou 1/2 ombre

hermaphrodite

capsules roses

faible

non

sols à pH

Fagacées Oléacées

varlabl,e / calcaire / humus mu111à dvsmoder sols riches /.;ugileux /

humus mull

30m 11.0m

aime l"ombre

monoique

faines

150300ans non

20m- héliophile

100-200

ou 1/2 hermaphrodite sammares

30m

ans

non

ombre

sols riches (sur

Fabacées

calcaire) / sols pauvr,es (sur acide! / humus

0,5m héliophile hermaphrodite

au maxi

g,ousses

200 ans

oui

mulll à dvsmoder

non c.aduque 2 oui caduque 2 2 non caduque 2 oui caduque 2 non caduque l oui caduque 2 oui caduque oui caduque 3 non caduque

CHENEX– Révision du P.L.U.

Nom latln

Nom de l'auteu

r

Nom

ve:rnaculaire

Famllle

LISTE DES ARBUSTES ESPECES LOCALES

Type de sol

Haute

Ur"

Exposition

Fleur

Fruit

Longévl

té

Zo11e s ch

e

Zone huml

de

Feulllage

Ugn

• QT

Genista sagittaJJs

Hebera hellx

Lim1é

Genêt herbacé

Linné

Lierre commun

Fabacé.es

pousse presque partout ,en France / ,calcaires

0,10m

hermaphrodi

héliophile

te

gousses

faible oui non

caduque

l

0,30m

,;ois assez fra,is / arg1iles

1/2 ombre hermaphrodi

fruits

Ariliacées limons / caIcai1res /

30m ou ombre

te

globuleux S0ans non oui

humus mull

noir

persistant

sols riches en a.zote /

Hippophae rhamnoïdes

Linné Argousier

pH basique à neutre/ Eléagnacées

sables graviers/

lmhéliophile

5m

dioïque

baies jaunes

80 ans non oui

caduque

22

humus mull

Jle,x aqulfollum

Linné

Houx commun

Aquifollacée s

pH très variable mais surtout acide / limons

sables argiles/ humuss

2m10m

1/2 ombre

dioïque

drupes rouges

300 oui oui persistant 2 2

ans

mulll

Jugfans regia

Linné

Noyer commun

sols riches/ limons Juglandacées argiles / humus mull

15m20m

héliophile ou 1/2 ombre

monoïque

300-

noix

400

oui oui

caduque

ans

Labumum

anagyroïde s

Cytise Medlcus

aubour

pH basique à neutre /

Fabacées arqlles limons/ humus

Sm-

hermaphrodi héllophile

gousses

30 ans oui

non

caduque

2

mull

lOm

te

épo1isse

Ligustrum vulgare

Lonrcera pericJymen

um

Linné Linné

Troène d'europe

Chèvrefeuill e des bols

Oléa,cées

Caprifoliacée s

sols riches / argiles / humus mull

sols + ou • pauvres pli

acide/ argiles/ humus mull

héliophile

2m•

hermaphrodi

ou 112

3m

ombr,e

te

héllophile

2m-

hermaphrodi

ou 1/2

4m

ombre

te

baies rouges

baies ovoïde rouqe

50 ans

marnes,cen

OUÎ

OUÎ

2

ou+

te

40 ans non oui

caduque

2

Lonicera

PH acide à légèrement

héllophile

Linné

Chèvrefeuill

Caprifol1îa,cée acide / argi1l,es / humus

lm•

ou 1/2

hermaphrodî

baies

50 ans oui oui

caduque

mull

ombr ,e

CHENEX– Révision du P.L.U.

-N om liltln

Malus syfvestris

lrfesr,ilus germanica

Popu#us alba

Populus nfgra

Popu#us tremula

Prunus avium

Prum:.1s

ceras1.1s

Prunus mahaled

Nom de l'auteur

Nom vem:acul:alre

Miller

Pommier sauvage

Linné Néflier

Linné

Peupliier blanc

Llriné Peuplier noir

Linné

Peupli1er tremble

Linné Linné Linné

Merisier

Griottier Bois de Ste Lucie

Famille

LISTE DES ARBUSTES ESPECES LOCALES

Type de sol

Haute ur

Exposition

Fleur

Fruit

Longév lté

Zon e

s ch

zone huml

de

FEUIUUS

héliophile

pH très variable /

6m-

ou

hermaphrodi

petites

70-100

Rosacées

argiles limons / humus

10m

sciatoi éran

te

mull

pommes jaunes

non oui ans

te

Rosacées SaliŒcées

pli + ou - acide /

siliceux limons sables / humus mull pl-l basique à neutre/ argiles sables / humus mull à hydromull

2m4m

20m30m

héliophile ou de 1/2

ombre

héliophile

hermaphrodi te

dioïque

nèfles o,voîde

capsules

150

ans

non oui

300400 non oui ans

Salicacées

sols riches en azote/ pH basique à neutre /

sables graviers limons

25m30m

héliophile

dioïque

capsules élevée non oui

ovoïdes

/ humus mull

Salicacées

peu exigeant pH basique à acide/

argiles limons sables/ humus mull à moder

15m20m

héliophlle

dioïque

capsules

70-80

glabres et

non oui

ans

ovoïdes

Rosacées

sols riches et légêr,ement acide/ argiles limons / humus

15m25m

hermaphrodi 1/2 ombre

te

meris,es rouges

100 non oui

,ms

Rosacées

mull pH neutre à

légèr,ement acide / argiles / humus mull

Sm15m

1/2 ombre

hermapt1rodi te

petites drupes noirs

50 ans non oui

ou+

Rosacées

pH basique à neutre / argiles / humus mull

4m12m

héliophile

hermaphrodi te

petite drupe rouge

50 ans oui non

ou+

Feuillage

caduque caduque caduque caduque caduque caduque caduque caduque

Llgn 0T

•

]

1

31

3

1

2

CHENEX– Révision du P.L.U.

=

Nom h1tin

Prunus padus

Prunus spinosa

Pyrus communis

Quercus petrea

Quercus robur

Rhamus catharticus

Nom de l'auteur

Subsp.

Linné Burgsdorff (L.) lieblein

Linné Linné

Nom "'emaculaire

Merisier à grappe

Epin,e noir

Poirier commun

Chêne rouvre

Chêne pédonculé

Nerprun purgatif

F11mille

Rosacées Rosacées Rosacées Fagacées Fagacées Rhamnacées

LISTE DES ARBUSTES ESPECES LOCALES

Typ11 de sol

H11uteu.r Exposition

Fleur

Fruit

sols très bie11 alimentés en eau /argiles/ humus mull sols riches azote/ pH basique à légèrement a,cide / argiles/ humus mull sols secs à très frais / argiles / humus mull à mull-moder sols filtrants/ épais / pH acide / limons ou sable/ humus mulll a mor tous sols/ argiles limon sables/ humus mull pH basique à légèrement a,cide / argiles/ humus mull

Sm15m

1m-4m

Sm20m

20m40m

25m35m

2m-Sm

FEUILLUS

1/2 ombre

héliophile ou 1/2 ombre

hélio!)hlle ou 1/2 ombre,

1/2 ombre

héliophlle

héliophlle ou 112 ombre

petite h,ermaphrodlt:e

drupe noire drupes

hermaphrodite globuleuses

hermaphrodite petite poire

monoïque

glands

monoïque

glands

dioïque

drupes globuleuses

rouges

Longbitil

50 ans ou+

50 ans ou+

plusieurs siècles

500-1000 ans

500-1000 ans

faibl,e

zone

zone

sèche humide

non

oui

oui

oui

oui

non

oui

oui

oui

oui

oui

non

Feuill11ge

caduque caduque caduque caduque caduque caduque

"""""" U11111e. QT

2 3l

22

CHENEX– Révision du P.L.U.

LISTE DES ARBUSTES ESPECES LOCALES

Nom latlll

orn ve1111aculalr Fa111llle

Type de sol

Hauteur Exposition

Fleur

F1111lt

Rhamus frangu/a

Rosa arvensis

Rosa canina

Linné Linné Linné

Rosa rublg·lnosa

Linné

ftosa rubrifolfa

Linné

FEUILLUS

Bourdaine

Rhammicées

sols acides / ar,giles / humus

mull

lm-

héliophile

Sm

ou 112

ombre

dioïque

petite drupes r,ouges

faible oui non

pH basique ou

Eglantier des

légèrement acide/ 'lm-

fruit

champs

Rosacées argiles/ humus

2m

1/2 ombre hermaphrodil:e globuleux

muges mull

faible oui flOfl

Eglantier sauvage

sols riches / argiles Rosacées limons/ humus

lmSm

héliophile hermaphrodite cynérhodons 30 ans oui non

Rosier rouiller

Rosier à feuilles rouges

Rosacées Rosacées

mull pH basique à neutre / arcille

l1imons / humus mull sols riche en calciums pH basique à légèrement acide/ ar,giles limons/ humus mull sols riches en azote J pH basique

o.sm- héllophile

3m

hermaphrodite cynérhodons

faible

lm1/2 ombre hermaphrodite cynérhodons faible

3m

oui non oui non

Sallx alba

Saule blanc

Linné Salix aurita

Linné

Saule à orellllett.e

Salicacées à neutre / argiles

Salicacées

l1imons / humus hydromull sols+ oudessaturés / pH

acide/+ ou tourbeux limons /

humus hvdromull

5m-

héliophi1le

25m

lmhéliophile 3m

dioïque dioïque

capsule

100 ans non oui

subsesslles ou+

capsule tomenteuse

faible

rion oui

Feulllage Ligna QT

caduque

caduque

caduque

2

,caduque

caduque

,caduque 3

1

caduque

CHENEX– Révision du P.L.U.

= Nom latln

Nom de l'auteur

Nom vernaculair•

Famllle

LISTE DES ARBUSTES ESPECES LOCALES

Type de sol

Hauteur Exposition

Fleur

Frult

zone zone Longévlt

sèche humid

Feumage Ugn•

,;;

QT

FEUIi.LUS

Salix caprea

Linné

Sa1.1le marsault

sols riches / limons

Salicacées argiles sables/ humus mulla

3m-

18m

héllophile

moder

capsule

faible

dioique

40-60 non oui caduque 3

2

tom,enteuse

ans

Salîx cinera Linné

Saule cendré

Salicacées

sols + ou - riches / pli très variabl,e / sables et graviers calcaires / humus

3m-6rn héliophile

dioïque

fruit dans une

capsule

faible

ouï non même caduque

tourbe

mull sols riches en base

Salix

Villars

S;;nde daphné

/ sols riches en éléments nutlitlfs / Salicacées

4mhéliophile

a1ioîque

capsule

faible

oui non mais

caduque

daphnoldes

sables et gravier

14m

calcaires / hums

mull

sols riches en azote/ pH basique

filtrant

Salix eleagnos

Scopoli Saul,e drapé

Salix nlgrlcans

Linné

Saul,e noircissant

a Salicacées

neutre/ cal,caires lm-Sm héliophile

Salicacées

/ humus mull à hydromull sols riches en cakium /pH basique à

légèrement acide/ argiles limons/ humus mull à, hvdromull

l,5m4m

lhéliophile

dioïque dioïque

capsules glabres

faible non oui caduque

capsules faible non oui caduque

CHENEX– Révision du P.L.U.

vemac111laire

Saule à 5

FEUILLUS

Subsp.

lm-

Salicacées

sols. riche en azote mull à hydromull

s,ureau noi1r

Caprifolia,,:ées

mull à moder

sèch gl11bres

faible non oui caduque

2

tomenteuse

non

oui

caduque

z

100 ans non

oui

caduque

z

CHENEX– Révision du P.L.U.

Nom latin Sambucus

Nomde l'auteu

Linné

Nom vemaculalre

Sureau 11

Famille Caprifoliacées

LISTE DES ARBUSTES ESPECES LOCALES

Type de sol

Hauceur. Exposition

Fle1.1r

sols + ou - riches /

besoin d'azote

FEUILLUS

lm-4m

héliophile ou 1/2

hermaphrodîte

Fruit

baies

Lon51évit

Zone sèche

Zone humld

30-50 non

oui

racemosa

Sorbus arfa

Linné

Sorbus aucuparia

Linné

Sorbus domestlca

Linné

Sorbus torml.rialfs

Linné

TJlfa cordata

MIiier

TJlla

grappes

Alisier blanc

Sorbier des oiseleurs

Cormier

AJisier torminal Tilleul à petite teuilles Tilleul à

Rosacées Rosacées Rosacées Rosacées Tlllacées

temporairement I argiles / mull

ombre

rouges

ans

sois riches / pH

fausses 100-200

basique à neutre /

3m-

héliophile

hermaphrodîte

drupes (alises)

oui non ans

limons callllouteux / 2:0m

humus mull

héliophlle

fausses

sols assez pauw,es /

au 1/2

he,maphrod,ite drupes 100 ans non OUÎ

pH acide/ limons

lOm-

ombre

rouges

sables / humus mull 20m à

dvsmoder pH acide à basique

héliophile

petite

f argiles siliceux

Sm-

caIcaires seIon les régions/ humus

20m

ou 1/2 ombre

hermaphrodîte

poire

jaunâtres

faible

oui non

mull à xeromoder

sols basiques à légèrement acide/

sols cakique / humus mull à

fausse

lOm- thermophil,e hermaphrodiie

drupes

100 ans oui

non

(alises)

20m

mésotrophe

fruits sec

800-

sols riches frais et

humide / argiles / humus mull

20m30m

l/2ombre hermaphrodite

et

1000 non oui

globuleux

ans

fruits sec

800-

l/2ombre hennaphrodite

et

1000 non oui

sols riches frais et

20m-

globuleux

ans

platyphytla Scopoll girandes feuilles

Tlliacées

humide/ argiles / humus mull sols rlch,es en azote

30m

Ulmus carpinlfolia Linné

Orme champêtre

Ulmacées

/ pH basique à

neutre/ argiles limons / humus mull

30m35m

400-500

héliophlle he,maphrod1lte sammares

ans

non oui

Feuilla51e

caduque caduque caduque caduque caduque caduque caduque

caduque

Llgn• QT 2

3 3

3 3

drupes

Viburnum·

sols rlch,es / humide

héllophlle

ovaîdes

lantana

Linné

Viorne flexibe Caprifoliacées / argiles / hummus mulll

lm-3m

ou 1/2

hermaphrod1ite rouges

faible non oui

caduque

2

ombre

puis

CHENEX– Révision du P.L.U.

noires

CHENEX– Révision du P.L.U.

CHENEX– Révision du P.L.U.

Règlement

Intitulé du document : N : ASPECT EXTERIEUR

Dans toute la zone L’autorisation de construire peut être refusée ou n'être accordée que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou

à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales.

Les clôtures agricoles sont autorisées.

Les terrains sur lesquels sont édifiées des constructions à usage d’habitation peuvent être clôturés.

Les clôtures en murs pleins sont interdites. Elles devront obligatoirement être composées de grilles à larges mailles.

Les haies sont privilégiées aux clôtures.

Dans le cas où une clôture est édifiée, des espaces libres au sol doivent être conservés, pour faciliter le déplacement de la petite faune (hérisson, écureuil, lérot, blaireau, lapin,…). Pour ce faire, les clôtures devront interrompues au sol tous les 10 m maximum, par section d’au moins 30 cm de largeur sans garde au sol sur au moins 18 cm de hauteur.

Les constructions, par leur composition et leur accès, doivent s'adapter au terrain naturel ou existant, sans modification importante des pentes de celui-ci.

Intitulé du document : N : ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS Aux abords des constructions, les espaces libres seront aménagés et entretenus

. Une liste indicative des végétaux préconisés est jointe en annexe au règlement.

ARTICLE 14 N : COEFFICIENT D'OCCUPATION DES SOLS (C.O.S.) Sans objet.

ARTICLE 15 N : OBLIGATION EN MATIERE DE PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES

Les constructions nouvelles et les opérations de réhabilitation doivent respecter la réglementation environnementale en vigueur.

CHENEX – PLAN LOCAL D'URBANISME – REGLEMENT – PIECE ECRITE

ARTICLE 16 N : OBLIGATION EN MATIERE D'INFRASTRUCTURES ET DE COMMUNICATIONS NUMERIQUES

Non réglementé.

ANNEXE : liste des végétaux

CHENEX– Révision du P.L.U.

Nom latln

Nom de l'auteur

Nom vernaculaire

An::tostaphyllos Sprengel Raisin

uva-ursi

(LJ

d'ours

Betula pendula

Roth

Bouleau verruqueux

Calluma vulgarls

Hull (L.)

Bruyère commune

famllle

Ericacées Bétulacées Ericacées

LISTE DES ARBUSTES ESPECES LOCALES

Type de sol

Intitulé du document : N : STATIONNEMENT DES VEHICULES

Toute occupation ou utilisation du sol doit comporter des places de stationnement situées hors du domaine public, directement accessibles et correspondant aux besoins qu'elle entraîne.

Intitulé du document : N : ACCES ET VOIRIE

Pour être constructible, un terrain doit avoir accès à une voie publique ou privée en bon état de viabilité. Les caractéristiques des accès doivent permettre de satisfaire aux exigences de la sécurité, notamment des piétons, de la protection civile, de la lutte contre l’incendie et à la destination des constructions. Cette sécurité sera appréciée compte tenu, notamment, de la position des accès, de leur configuration ainsi que de la nature et de l'intensité du trafic.

Intitulé du document : N : DESSERTE PAR LES RESEAUX

Réseau de distribution d'eau potable Toute construction ou installation qui requiert une alimentation en eau potable doit l’être par branchement au réseau public de distribution. A défaut de réseau, l’alimentation par puits ou forage est admise conformément aux prescriptions de la réglementation en vigueur.

Réseaux d'assainissement Le traitement des eaux usées et la gestion des eaux pluviales seront conformes au règlement général d’assainissement.

 Eaux usées domestiques : Toute construction ou installation doit évacuer ses eaux usées domestiques par branchement au réseau public d’assainissement recueillant les eaux usées.

Ces eaux usées doivent, à défaut de branchement possible sur un réseau public d’assainissement, être évacuées conformément au règlement général d’assainissement et de manière à pouvoir être raccordées ultérieurement sur le réseau public en cas de son éventuelle réalisation.

 Eaux usées non domestiques ou industrielles : Les eaux usées ne peuvent être rejetées dans le réseau public d’assainissement recueillant les eaux usées sans autorisation, laquelle peut être subordonnée à certaines conditions, notamment à un prétraitement agréé, conformément à la réglementation en vigueur.

 Eaux pluviales : Conformément au règlement général d’assainissement, des dispositifs de gestion des eaux pluviales sont obligatoires avec ou sans raccordement au réseau public. Toutes les dispositions doivent être envisagées pour limiter l’imperméabilisation des sols et pour assurer la maîtrise des débits et de l’écoulement des eaux pluviales ; les aménagements sur le terrain doivent permettre d’éviter ou de limiter l’écoulement des eaux pluviales dans le réseau collecteur par des dispositifs adaptés au terrain et à l’opération.

Réseaux d’électricité, de téléphone, de télédiffusion Lorsque les réseaux publics d’électricité et de télécommunication sont enterrés, les branchements privés doivent l’être également.

ARTICLE 5 N : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS

Non réglementé.

Le présent règlement s'applique à l’ensemble du territoire de la commune de CHENEX dans le département de la Haute-Savoie.

L'accès L'accès correspond à la limite ou à l'espace (servitude de passage, portail, porche, partie de terrain) qui permet aux véhicules de pénétrer sur le terrain d'assiette de l'opération et qui le relie avec la voie de desserte ouverte à la circulation, que celle-ci soit publique ou privée.

La voie de desserte La voie de desserte constitue la desserte du terrain sur lequel est implantée la construction. Il s'agit des voies ouvertes à la circulation générale que ces voies soient de statut public ou privé à l'exception des pistes cyclables et des chemins à partir desquelles aucune opération ne peut prendre accès.

L’emprise au sol L'emprise au sol des constructions, correspond à la projection verticale au sol, exception faite des saillies, éléments architecturaux et balcons ainsi que des sous-sols et des parties de constructions ayant une hauteur au plus égale à 0,60 mètre à compter du sol naturel. Les piscines non couvertes ne sont pas prises en compte. Dans la zone UC, les annexes ne sont pas prises en compte dans le calcul de l’emprise au sol.

Les espaces libres Les espaces libres correspondent à la superficie du terrain non occupée par l'emprise au sol des constructions.

Les annexes II s'agit de l'ensemble des constructions autres que la construction principale, telles que les garages, les appentis, les serres, les abris de jardin, les abris à bois, les piscines à l'exclusion de tous les locaux pouvant être occupés à titre d'habitation ou d'occupation permanente. Ces constructions annexes peuvent être isolées de la construction principale ou contiguës à celle-ci. Dans ce cas, le volume par définition assez réduit, doit être parfaitement identifiable par rapport au volume principal.

Les adaptations mineures Les dispositions du règlement peuvent faire l’objet d’adaptations mineures (article L152-3 du Code de l’urbanisme) rendues nécessaires par la nature du sol, la configuration des parcelles ou le caractère des constructions avoisinantes.

Les espaces perméables

Un espace est considéré comme perméable lorsque les éventuels ouvrages existants n’entravent pas l’infiltration des eaux. Les ouvrages d’infrastructure (réseaux, canalisations, ...) ne sont pas de nature à disqualifier un espace de pleine terre. Les dalles des sous-sols ne sont pas compatibles avec la notion d’espace perméable.

Le logement social pérenne

Les logements sociaux au sens du présent règlement comprennent les logements locatifs sociaux et les logements en accession sociale.

Concernant les logements locatifs sociaux, ils doivent être pérennes. Un logement locatif social est considéré comme pérenne dès lors qu’il fait l’objet d’un conventionnement au titre de l’aide personnalisée au logement sur une durée d’au moins 30 ans. Cette durée pourra être ramenée à 15 ans pour les programmes comportant moins de trois logements locatifs sociaux.

Concernant les logements en accession sociale, il s’agit de logements dont le prix de vente et les ressources des acquéreurs sont soumis, quelle que soit la date de la transaction, à des plafonds fixés par la puissance publique.

L’application de la servitude de mixité sociale au titre de l’article L151-15 du Code de l’Urbanisme :

Est considéré comme un programme de logements au sens de l’application de la servitude de mixité sociale mise en place au titre de l’article L151-15 du Code de l’Urbanisme, tout mouvement ou enchaînement de mouvements immobiliers : acquisition, vente, succession, construction, division foncière ou succession de divisions foncières (primaires et autres), qui a pour objet ou aura pour effet, depuis l’entrée en vigueur de la modification n°1 du PLU, de créer des logements à l’échelle de l’unité foncière existante.

L’aggravation de la non-conformité

Constitue une aggravation de la non-conformité de l'implantation d'un bâtiment : – par rapport à la limite des voies (article 6) – tout rapprochement supplémentaire d'un bâtiment existant (non-conforme aux règles d'implantation édictées) au-delà de la façade la plus proche de la voie

– par rapport à la limite séparative (article 7) tout rapprochement supplémentaire du bâtiment existant (non-conforme aux règles d'implantation édictées) au-delà de la façade la plus proche de la limite séparative

– par rapport à la hauteur toute surélévation du bâtiment existant (ou partie de bâtiment) au-delà de la hauteur la plus importante du bâtiment existant

Le territoire couvert par le présent P.L.U. est divisé en plusieurs zones.