PLU de Chevenon
- Plan local d'urbanisme
- En vigueur, approuvé le 15/01/2024
- 18 zones
- 252 articles
- Code INSEE 58072
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 58072_PLU_20240115, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 15/01/2024
- Contenu
- 73 pages, 18 zones, 252 articles découpés
- Règlement écrit PDF
- Le règlement en texte intégral
- Toutes les pièces du dossier
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, une planche
Le plan cadastral en DXF : 20 feuilles chez la DGFiP, 803 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.
Les 18 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones à urbaniser
2
Zones agricoles
4
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
Article 10 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.- Zone A
1- La hauteur de toute construction doit être telle que la différence de niveau entre tout point du bâtiment et tout point de l’alignement opposé, ou de la limite de la marge de reculement imposée, n’excède pas la distance comptée horizonta...
- Zone AI
1- La hauteur de toute construction doit être telle que la différence de niveau entre tout point du bâtiment et tout point de l’alignement opposé, ou de la limite de la marge de reculement imposée, n’excède pas la distance comptée horizonta...
- Zone AI1
1- La hauteur de toute construction doit être telle que la différence de niveau entre tout point du bâtiment et tout point de l’alignement opposé, ou de la limite de la marge de reculement imposée, n’excède pas la distance comptée horizonta...
- Zone AI2
La hauteur de toute construction doit être telle que la différence de niveau entre tout point du bâtiment et tout point de l’alignement opposé, ou de la limite de la marge de reculement imposée, n’excède pas la distance comptée horizontalem...
- Zone AU
La hauteur maximale des constructions de toute nature ne peut excéder 7 mètres à l’égout du toit ou à l'acrotère par rapport au terrain naturel. Dans le cas de combles aménagés, il ne sera autorisé qu'un seul niveau dans les combles. Toutef...
- Zone AUL
La hauteur maximale des constructions d'habitation et de leurs annexes ne peut excéder 7 mètres à l’égout du toit ou à l'acrotère par rapport, hauteur mesurée en tout point à l'aplomb par rapport au terrain naturel. Dans le cas de combles a...
- Zone N
1- La hauteur de toute construction doit être telle que la différence de niveau entre tout point du bâtiment et tout point de l’alignement opposé, ou de la limite de la marge de reculement imposée, n’excède pas la distance comptée horizonta...
- Zone NI1
1- La hauteur de toute construction doit être telle que la différence de niveau entre tout point du bâtiment et tout point de l’alignement opposé, ou de la limite de la marge de reculement imposée, n’excède pas la distance comptée horizonta...
- Zone NI2
1- La hauteur de toute construction doit être telle que la différence de niveau entre tout point du bâtiment et tout point de l’alignement opposé, ou de la limite de la marge de reculement imposée, n’excède pas la distance comptée horizonta...
- Zone NL
La hauteur maximale des constructions de toute nature ne peut excéder 4 mètres à l’égout du toit.
- Zone NPVF
La hauteur maximale des constructions de toute nature ne peut excéder 7 mètres à l’égout du toit ou à l'acrotère. Un seul niveau de combles habitables est autorisé. Toutefois, si l’économie du projet le justifie, des dispositions différente...
- Zone NT
Néant.
- Zone UA
Hauteur des constructions par rapport à la largeur des voies 1- La hauteur de toute construction doit être telle que la différence de niveau entre tout point du bâtiment et tout point de l’alignement opposé n’excède pas la distance comptée ...
- Zone UB
Hauteur des constructions par rapport à la largeur des voies 1- La hauteur de toute construction doit être telle que la différence de niveau entre tout point du bâtiment et tout point de l’alignement opposé, ou de la limite de la marge de r...
- Zone UBI2
Hauteur des constructions par rapport à la largeur des voies 1- La hauteur de toute construction doit être telle que la différence de niveau entre tout point du bâtiment et tout point de l’alignement opposé, ou de la limite de la marge de r...
- Zone UC
Hauteur des constructions par rapport à la largeur des voies 1- La hauteur de toute construction doit être telle que la différence de niveau entre tout point du bâtiment et tout point de l’alignement opposé, ou de la limite de la marge de r...
- Zone UCI2
Hauteur des constructions par rapport à la largeur des voies 1- La hauteur de toute construction doit être telle que la différence de niveau entre tout point du bâtiment et tout point de l’alignement opposé, ou de la limite de la marge de r...
- Zone US
Pour les équipements sportifs : non fixé. Pour les habitations liées au gardiennage : 1- La hauteur d'une construction est mesurée à partir du sol existant jusqu'au sommet de la construction, ouvrages techniques, cheminées et autres superst...
Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?
Votre projet à Chevenon
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.
Quelle autorisation, et quelles règles
Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.
Permis de construire à Chevenon
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle. Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
3 risques dans la base Gaspar de Géorisques, au niveau de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Mouvement de terrain
- Glissement de terrain
- Transport de marchandises dangereuses
Un plan de prévention des risques
Un plan de prévention est annexé au PLU et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire. 2 zones d’interdiction sont recensées ici.
Révision PPRi Loire St Légerrisque naturel, PPRN-I, servitude d'utilité publique
Bassin de risques : Loire
- B4Zone urbanisée située en aléa très fort, avec vitesse faiblePrescriptions
- A2VZone d'expansion de crue située en aléa moyen, avec vitesse élevéeInterdiction
- ZDE secteur AZone de dissipation d'énergieInterdiction stricte
8 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 4 inondations et/ou coulées de boue, 2 sécheresse, 1 mouvement de terrain, 1 tempête.
Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.
46 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 41permis de construire
- 4déclarations préalables
- 30logements créés
- 0autorisations annulées
Les 46 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 3 rue des Écoles, 58160 Chevenon
- Téléphone
- 03 86 68 72 75
- Horaires
- Du lundi au mardi, de 8 h à 12 h. Le mercredi, de 14 h à 18 h 30. Du jeudi au vendredi, de 8 h à 12 h.
- Site
- www.chevenon.fr
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 252 articlesLes questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLU de Chevenon ?
Le document opposable est 58072_PLU_20240115, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 15 janvier 2024. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLU de Chevenon ?
Le règlement ouvre 18 chapitres de zone : A, AI, AI1, AI2, AU, AUL, N, NI1, NI2, NL, NPVF, NT et 6 autres. Ils portent 252 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Chevenon ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Chevenon est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Chevenon ?
46 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 41 permis de construire et 4 déclarations préalables, pour 30 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Chevenon ?
Géorisques en recense 3 au centre de la commune : Mouvement de terrain, Glissement de terrain, Transport de marchandises dangereuses. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Chevenon ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 6 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Chevenon, calculées sur les contours de l'IGN.- Luthenay-Uxeloup606 hab.
- Sermoise-sur-Loire1 486 hab.
- Magny-Cours1 432 hab.
- Saint-Parize-le-Châtel1 227 hab.
- Imphy3 182 hab.
- Sauvigny-les-Bois1 409 hab.
La commune
- Population
- 635 habitants
- Code postal
- 58160
- Code INSEE
- 58072
- Département
- Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté
- Locaux raccordables à la fibre
- 311 sur 320,768 (97 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.