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Edifiable

Zone 1AUC

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Quel aspect extérieur ?
Combien d'espaces verts ?
jeux – plantations : Non réglementé.

Le règlement de la zone 1AUC, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 95 rubriques, avec une recherche
Rubrique 1AUC 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions* et

aménagement de leurs abords :

Le projet de constructions* peut être refusé ou n’être accordé que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales, si les constructions*, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions, ou l’aspect extérieur des bâtiments* ou ouvrages à édifier ou modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains, ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales.

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1AUc.12

Obligation en matière de stationnement* :

Dispositions générales :

- Le stationnement* des véhicules correspondant aux besoins des constructions* nouvelles doit être assuré en dehors des voies de desserte, par la réalisation d’aires de stationnement* sur le terrain* propre à l’opération.

- Chaque place de stationnement* doit présenter une dimension minimum de 2.50 mètres par 5.00 mètres et être directement accessible depuis l’espace de dégagement de 6.00 m.

- Le stationnement* en sous-sol est interdit.

Nombre d’emplacements de stationnement* :

- Non réglementé.

Stationnement* vélos : Dispositions minimales en matière de stationnement* pour vélos :

- Habitat collectif : 0,75 m² par logement pour les logements jusqu'à deux pièces principales et 1,5 m² par logement dans les autres cas, avec une superficie minimale de 3 m²

- Bureaux : 1,5 m² pour 100 m² de surface de plancher*. - Activités, commerces de plus de 500 m² de surface de plancher*,

industries et équipements publics : a minima une place pour dix employés. On prévoira aussi, le stationnement* des visiteurs. - Établissements scolaires (écoles primaires, collèges, lycées, universités) : 1 place pour huit à douze élèves.

1AUc.13

Rubrique 1AUC 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis

Intitulé du document : Obligation en matière d’espaces libres –aires de

jeux – plantations :

Non réglementé.

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone 1AUC comme partout.
Sans numéroDispositions générales

PLAN LOCAL D’URBANISME

5 REGLEMENT

Dossier approuvé le 25/09/2023

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SOMMAIRE

Titre 1 : Dispositions générales ............................................................................ 5 DG.1 Champ d'application territoriale ....................................................................5 DG.2 Portée du règlement à l’égard d’autres législations relatives à l’occupation des sols et adaptations ............................................................................5 DG.3 Application du règlement aux constructions existantes*......................7 DG.4 Adaptations mineures .......................................................................................7 DG.5 Dérogations ..........................................................................................................7 DG.6 Rappels...................................................................................................................8 DG.7 Division du territoire en zones ...................................................................... 15

Titre 2 : Zone UA......................................................................................................17

UA.1 Paragraphe UA1 : Destination des constructions*, usages des sols et nature d’activités .............................................................................................................. 17

UA.2 Paragraphe UA2 : Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère...................................................................................21

UA.3

Paragraphe UA3 : Equipements, réseaux et emplacements réservés* 39

Titre 3 : Zone UB.....................................................................................................43

UB.1 Paragraphe UB1 : Destination des constructions*, usages des sols et nature d’activités ............................................................................................................. 43

UB.2 Paragraphe UB2 : Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère................................................................................. 47

UB.3

Paragraphe UB3 : Equipements, réseaux et emplacements réservés* 66

Titre 4 : Zone UC.....................................................................................................69

UC.1 Paragraphe UC1 : Destination des constructions*, usages des sols et nature d’activités ............................................................................................................. 69

UC.2 Paragraphe UC2 : Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère..................................................................................73

UC.3

Paragraphe UC3 : Equipements, réseaux et emplacements réservés* 85

Titre 5 : Zone UD.....................................................................................................89

UD.1 Paragraphe UD1 : Destination des constructions*, usages des sols et nature d’activités ............................................................................................................. 89

UD.2 Paragraphe UD2 : Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère..................................................................................92

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.