UM Cette zone correspond à l’aérodrome militaire. Rappel : les dispositions réglementaires applicables à toutes les zones, dites « dispositions générales », ainsi que les modalités d’application des règles d’urbanisme dans les différentes zones sont définies dans le Titre I du présent règlement.
Intitulé du document : DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D’ACTIVITÉS INTERDITES
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Toutes constructions sont interdites à l’exception de celles rendues nécessaires par les besoins de la Défense nationale et de la sécurité de la navigation aérienne.
Intitulé du document : DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS ET NATURES D’ACTIVITÉS SOUMISES À DES CONDITIONS PARTICULIÈRES
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Non réglementé.
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Non réglementé.
Non réglementé.
URBAINE,
ARCHITECTURALE,
Non réglementé.
PLU CUERS - Modification n°3 - Règlement (document °4.1)
Il s’agit d’une zone d’urbanisation future. Elle comprend : - un secteur 1AUa, au quartier Saint-Lazare, dans lequel les travaux, installations, aménagements et constructions doivent respecter les principes d’aménagement définis dans l’orientation d’aménagement et de programmation n°1 (pièce n°3), Cette zone est insuffisamment équipée en infrastructures et équipements. A ce titre, hormis des extensions limitées des constructions existantes, les nouvelles constructions pourront être autorisées lors de la réalisation d’une opération d’aménagement d’ensemble. Dans le secteur 1AUa, les travaux, installations, aménagements et constructions doivent prendre en compte la zone inondable d’aléa non défini identifiée dans l’orientation d’aménagement et de programmation n°1 (pièce xx), et le cas échéant définir les prescriptions garantissant la bonne prise en compte du risque, en s’appuyant si besoin, sur une étude hydraulique.
Rappel : les dispositions réglementaires applicables à toutes les zones, dites « dispositions générales », ainsi que les modalités d’application des règles d’urbanisme dans les différentes zones sont définies dans le Titre I du présent règlement.
PLU CUERS - Modification n°3 - Règlement (document °4.1)
PLU de Cuers, approuvé le 11/12/2025, 3 articles pour la zone UM.
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.