Liste des occupations et utilisations du sol#
Titre II - dispositions applicables aux zones urbaines et aux zones a urbaniser#
Chapitre I#
- DISPOSITIONS PROPRES A LA ZONE
U
Chapitre II#
- DISPOSITIONS PROPRES A LA ZONE
1AU
Chapitre III#
- DISPOSITIONS PROPRES A LA ZONE
2AU
Titre III - dispositions applicables aux zones agricoles et naturelles#
- DISPOSITIONS PROPRES A LA ZONE
A
- DISPOSITIONS PROPRES A LA ZONE
N
PLU de DIEDENDORF – Règlement – ECOLOR
Plan Local d’Urbanisme - Commune de DIEDENDORF
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Titre I dispositions generales#
Plan Local d’Urbanisme - Commune de DIEDENDORF
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Article I#
- CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN
Le présent règlement s'applique au territoire de la commune de DIEDENDORF et se substitue au règlement du Plan d’Occupation des Sols, approuvé le 30 mars 1990.
Article II#
- DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES
Le territoire couvert par le présent plan local d'urbanisme est entièrement divisé en zones urbaines, à urbaniser, naturelles et agricoles.
I - Les zones urbaines et a urbaniser#
Les zones urbaines et à urbaniser auxquelles s'appliquent les dispositions des différents chapitres du titre II du présent règlement sont :
La zone urbanisée U constituée par les secteurs suivants :
Ua : le secteur de bâti ancien · Ub : le secteur de bâti récent · Uaj :
le secteur situé à l’arrière des habitations où sont autorisés les garages, annexes, dépendances, piscines et abris de jardins
Ue :
la secteur réservé aux activités sportives et de loisirs.
La zone à urbaniser AU constituée par les zones et secteurs suivants :
1AU :
la zone à urbaniser à court terme.
1AUh : le secteur à urbaniser au Sud du château.
2AU :
la zone à urbaniser à long terme
II - Les zones naturelles#
Les zones naturelles auxquelles s'appliquent les dispositions des différents chapitres du titre III du présent règlement sont :
la zone agricole A et les secteurs qui la constituent :
Aa :
correspond aux espaces agricoles non constructibles,
Ac :
correspond aux espaces agricoles, dans lequel les constructions nécessaires et liées à l’activité agricole sont autorisées.
la zone naturelle N et les secteurs qui la constituent :
N:
la zone naturelle à préserver
Nj :
les secteurs de jardins à l’arrière des parcelles.
Nf : le secteur couvert par la forêt, · Ne : le secteur d’étang de pêche, · Np : le secteur du château et son parc, · Ns : le secteur de stockage. · Nm : le secteur de l’ancien moulin.
La trame grisée représente les terrains concernés par le Plan de Prévention des Risques Inondation de la Sarre.
Les limites de ces différentes zones figurent sur les documents graphiques ainsi que les emplacements réservés aux voies et ouvrages publics, aux installations d'intérêt général et aux espaces verts. Ces emplacements réservés figurent aux documents graphiques avec leur numéro d'opération.
Plan Local d’Urbanisme - Commune de DIEDENDORF
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Titre II dispositions applicables aux zones urbaines et aux zones a urbaniser#
Chapitre I – reglement applicable a la zone urbanisee#
REGLEMENT APPLICABLE A LA ZONE Ua
La zone Ua est une zone urbaine dans laquelle la capacité des équipements publics existants permet d’admettre immédiatement des constructions. Elle correspond au centre ancien du village de Diedendorf.
Elle est destinée à accueillir principalement des constructions à usage d’habitations, ainsi que les constructions, les installations, les équipements collectifs et les activités qui en sont le complément normal et qui sont compatibles avec l’environnement d’un quartier d’habitation.
Le secteur Uaj correspond à un secteur inconstructible pour des constructions à usage d’habitation. En revanche, sont autorisés les dépendances, annexes.
Section I - nature de l'occupation et de l'utilisation du sol I – conditions particulieres applicables#
- En application des dispositions de l'article L.123-1.7° du Code de l’Urbanisme, le permis de démolir s’applique pour protéger ou mettre en valeur les façades sur rue, les secteurs de rues ou places indiqués au plan de zonage par le symbole
- ceci pour des motifs d'ordre esthétique, historique ou architectural.
II - Zones de bruit#
Néant.