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Edifiable

Construire à Épierreles règles du PLU

  • En vigueur depuis le 06/05/2014
  • 9 zones
Plan de zonage
Np : Zone naturelle, secteur concerné par un périmètre de captage d'eau potableNr : Zone naturelle, secteur qui correspond aux sites des refuges (aucun ERP) et maisons forestières et sites des barragesNsT : Zone naturelle, secteur qui correspond aux sites naturels protégés (Natura 2000, Z.N.I.E.F.F ...) et de risques technologiquesN : Zone naturelle et forestièreUAiz : Zone urbaine, secteur d'habitat ancien, d'assainissement individuelUAiTz : Zone urbaine, secteur d'habitat ancien, d'assainissement individuelUDiz : Zone urbaine, secteur d'extension en habitat de faible densité, d'assainissement individuelA : Zone agricole, secteur agricole pouvant accueillir des constructions liées à l'agricultureAhT : Zone agricole, secteur qui correspond à un écart d'urbanisation : secteur d'habitat isolé,UD1Tz : Zone urbaine, secteur d'extension en habitat de faible densité et qui présente un tissu bâti et aspect spécifiques-Les RemblaisUEz : Zone urbaine, secteur destiné aux activités économiquesUX1Tz : Zone urbaine, secteur d'équipements publics-site de la station d'épurationUDTz : Zone urbaine, secteur d'extension en habitat de faible densité,AhTRI : Zone agricole, secteur qui correspond à un écart d'urbanisation : secteur d'habitat isolé,Ah : Zone agricole, secteur qui correspond à un écart d'urbanisation : secteur d'habitat isoléAhz : Zone agricole, secteur qui correspond à un écart d'urbanisation : secteur d'habitat isolé,UAz : Zone urbaine, secteur d'habitat ancienUDz : Zone urbaine, secteur d'extension en habitat de faible densité,AUCzas : Zone à urbaniser, secteur d'urbanisation sous forme d'opérations d'aménagement d'ensemble de type UCNT : Zone naturelle et forestière, secteur concerné par le périmètre d'exposition aux risques technologiquesUXz : Zone urbaine, secteur d'équipements publicsUETzRI : Zone urbaine, secteur destiné aux activités économiquesAhTz : Zone agricole, secteur qui correspond à un écart d'urbanisation : secteur d'habitat isolé,UCTz : Zone urbaine, secteur d'habitat de moyenne densitéUE1Tz : Zone urbaine, secteur destiné aux activités économiques, lié à l'usine ThermphosUE1TzRI : Zone urbaine, secteur destiné aux activités économiques, lié à l'usine ThermphosNxT : Zone naturelle, secteur qui correspond au cimetière, concerné par le périmètre d'exposition aux risques technologiquesAs : Zone agricole protégée, secteur qui a forte valeur paysagère sans aucune constructibilitéAUDzas : Zone à urbaniser, secteur d'urbanisation sous forme d'opérations d'aménagement d'ensemble de type UDAsT : Zone agricole protégée, secteur qui a forte valeur paysagère sans aucune constructibilité,AT : Zone agricole à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou naturel des terres,Ah*Tz : Zone agricole, secteur qui correspond à un écart d'urbanisation : secteur du château,Ns : Zone naturelle, secteur qui correspond aux sites naturels protégésUATz : Zone urbaine, secteur d'habitat ancienUCz : Zone urbaine, secteur d'habitat de moyenne densitéNdT : Zone naturelle et forestière, secteur qui concerne le site de la décharge de phosphore repérée et risque technologiqueNRI : Zone naturelle, secteur concerné par des risques d'inondationUD1z : Zone urbaine, secteur d'extension en habitat de faible densité et qui présente un tissu bâti et aspect spécifiques-Les RemblaisNTRI : Zone naturelle et forestière, secteur concerné par le périmètre d'exposition aux risques technologiques et d'inondationsUETz : Zone urbaine, secteur destiné aux activités économiquesUATzRI : Zone urbaine, secteur d'habitat ancienAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Agrandir le plan de zonage

Les lois qui s'ajoutent au plan

Ces règles s'appliquent au permis quoi que le plan de zonage classe. Le plan local peut être plus strict, jamais moins.

Les 9 zones

Zones urbaines

5

Zones à urbaniser

2

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1
À quelle distance de la rue ?, zone par zone
  • Zone A

    1. Généralités Les voies entrant dans le champ d'application du présent article sont les voies publiques, les chemins ruraux, les voies privées ouvertes à la circulation publique. Dans tous les cas, une tolérance de 1m peut être admise pour...

  • Zone AU

    L’implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques est libre. Articles AU7– IMPLANT ATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES (prospect) L’implantation des constructions par rapport aux limites sé...

  • Zone UA

    1. Généralités Les voies entrant dans le champ d'application du présent article sont les voies publiques, les chemins ruraux, les voies privées ouvertes à la circulation publique. Dans tous les cas, une tolérance de 1m peut être admise pour...

  • Zone UC

    1. Généralités Les voies entrant dans le champ d'application du présent article sont les voies publiques, les chemins ruraux, les voies privées ouvertes à la circulation publique. Dans tous les cas, une tolérance de 1m peut être admise pour...

  • Zone UD

    1. Généralités Les voies entrant dans le champ d'application du présent article sont les voies publiques, les chemins ruraux, les voies privées ouvertes à la circulation publique. Dans tous les cas, une tolérance de 1m peut être admise pour...

  • Zone UE

    1. Généralités Les voies entrant dans le champ d'application du présent article sont les voies publiques, les chemins ruraux, les voies privées ouvertes à la circulation publique. Dans tous les cas, une tolérance de 1m peut être admise pour...

  • Zone UX

    1. Généralités Les voies entrant dans le champ d'application du présent article sont les voies publiques, les chemins ruraux, les voies privées ouvertes à la circulation publique. Dans tous les cas, une tolérance de 1m peut être admise pour...

Voir aussi : À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Votre projet à Épierre

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

2 plans de prévention des risques

3 zones où il est interdit de construire.

4 arrêtés de catastrophe naturelle : 3 inondations et/ou coulées de boue, 1 tempête.

La mairie

Adresse
185 rue de la Mairie, 73220 Épierre
Téléphone
04 79 36 10 91
Horaires
Du lundi au mardi, de 9 h à 12 h. Du jeudi au vendredi, de 9 h à 12 h.
Site
www.epierre.fr

Épierre en chiffres

Les 37 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU d'Épierre ?

Le document opposable est 73109_PLU_20140506, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 6 mai 2014. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU d'Épierre ?

Le règlement ouvre 9 chapitres de zone : A, AU, AUC, N, UA, UC, UD, UE, UX. Ils portent 116 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Épierre ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage d'Épierre est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Épierre ?

37 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 33 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 42 logements créés. 4 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Épierre ?

Géorisques en recense 11 au centre de la commune : Inondation, Mouvement de terrain, Glissement de terrain, Séisme, Phénomène lié à l'atmosphère, Neige et pluies verglaçantes, Radon, Risque industriel, Effet toxique, Rupture de barrage, Transport de marchandises dangereuses. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Épierre ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
73109_PLU_20140506, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
06/05/2014
Contenu
110 pages, 9 zones, 116 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Plan de zonage dessiné sur .

Le plan de zonage, une planche

Le plan cadastral en DXF : 13 feuilles chez la DGFiP, 610 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 2 déclarations préalables, 4 autorisations annulées.

Prix des terrains : demandes de valeurs foncières de la DGFiP, ventes de terrain nu seules, sans les cessions à l'euro symbolique, surface médiane 329 m².

Code INSEE
73109
Code postal
73220
Département
Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes
Fibre
471 locaux raccordables sur 476 (98,9 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.