Construire à Gardefortles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUE

  Non réglementé. 123 Le projet s’assure toutefois que l’implantation tienne compte du contexte urbain environnant, du respect des percées visuelles sur les éléments patrimoniaux depuis l’espace public, et de la bonne prise en compte de l’o...

• Zone 1AUH

  Lorsqu’une bande de constructibilité a été établie au sein des Orientations d’Aménagement et de Programmation, celle- 131 ci doit être respectée. Dans tous les cas, le ou les aménagements projetés devront être compatibles avec les Orientati...

• Zone 1AUXV

  Les constructions devront être implantées en cohérence avec le tissu urbain constitué (exemple 1). Dans le cas de bâtis voisins construits selon un alignement particulier, l’implantation des constructions nouvelles pourra être imposée ou au...

• Zone AL

  Précisions techniques (1) Lorsque la parcelle est bordée par plusieurs voies, les règles de cette section s’appliquent par rapport à au moins l’une de ces voies. Les voies qui ne servent pas de référence sont alors considérées comme des lim...

• Zone AUX

  Cette partie fixe les règles concernant l’implantation des nouvelles constructions par rapport aux voies et aux limites séparatives, l’emprise au sol et la hauteur des bâtiments. Pour les constructions principales Les constructions peuvent...

• Zone AV

  Les distances de recul vis-à-vis des routes départementales devront être respectées. Uniquement dans les zones A, les constructions s’implantent avec un retrait de 10 mètres minimum par rapport à l’alignement des voies, existant ou futur. U...

• Zone N

  Cette partie fixe les règles concernant l’implantation des nouvelles constructions par rapport aux voies et aux limites séparatives, l’emprise au sol et la hauteur des bâtiments. Les distances de recul vis-à-vis des routes départementales ...

• Zone UA1S

  Pour les constructions principales Uniquement dans les zones UA1 et UA1s, les constructions doivent s’implanter à l’alignement des voies (exemple 1). Lorsque les constructions situées de part et d’autre d’un terrain sont implantées avec un ...

• Zone UB1

  Pour les constructions principales Les constructions peuvent s’implanter SOIT à l’alignement des voies (exemple 1) SOIT avec un recul minimal de 5 mètres vis-à-vis de la voie (exemple 2). disposition particulière Lorsque que l’une des const...

• Zone UC1

  Pour les constructions principales 83 Les constructions doivent s’implanter avec un recul minimal de 5 mètres vis-à-vis de la voie (exemple 1). Pour les extensions des constructions principales Les extensions doivent respecter les règle...

• Zone UECN

  Non réglementé en zone UEcn. 95 Uniquement dans les zones UE, le projet s’assure toutefois que l’implantation tienne compte du contexte urbain environnant, du respect des percées visuelles sur les éléments patrimoniaux depuis l’espace pub...

• Zone UN

  Pour les constructions principales Uniquement dans les zones UA1 et UA1s, les constructions doivent s’implanter à l’alignement des voies (exemple 1). Lorsque les constructions situées de part et d’autre d’un terrain sont implantées avec un ...

• Zone UNE

  Les distances de recul vis-à-vis des routes départementales devront être respectées. Uniquement dans les zones A, les constructions s’implantent avec un retrait de 10 mètres minimum par rapport à l’alignement des voies, existant ou futur. U...

• Zone UT

  Non réglementé. 103 Le projet s’assure toutefois que l’implantation tienne compte du contexte urbain environnant, du respect des percées visuelles sur les éléments patrimoniaux depuis l’espace public, et de la bonne prise en compte de l’o...

• Zone UXV

  Les constructions devront être implantées en cohérence avec le tissu urbain constitué (exemple 1). Dans le cas de bâtis voisins construits selon un alignement particulier, l’implantation des constructions nouvelles pourra être imposée ou au...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?