Construire à Gardefortles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUE

  Non réglementé.

• Zone 1AUH

  Pour les constructions principales Le projet veille à disposer d’une surface de pleine terre au moins équivalente à : - pour les unités foncières comprises entre 150 m² et 300 m² : minimum 10% de l’emprise de l’unité foncière, - pour les un...

• Zone 1AUXV

  Les constructions nouvelles doivent justifier d’un minimum de 30% de surfaces perméables par rapport à la surface du terrain d’assiette de la construction. Dans le cas d’une opération d’aménagement d’ensemble, tout ou partie de ces espaces ...

• Zone AUX

  Pour les constructions principales Le projet veille à disposer d’une surface de pleine terre au 72 moins équivalente à : - pour les unités foncières comprises entre 150 m² et 300 m² : minimum 10% de l’emprise de l’unité foncière, - pour les...

• Zone AV

  L’évolution des habitations (annexes et extensions, sans distinction) est autorisée, en une ou plusieurs fois, dans la limite d’une surface de plancher supplémentaire totale cumulée de 70 m² à compter de la date d’approbation du PLUi. Les a...

• Zone N

  L’évolution des habitations (annexes et extensions, sans distinction) est autorisée, en une ou plusieurs fois, dans la limite d’une surface de plancher supplémentaire totale cumulée de 70 m² à compter de la date d’approbation du PLUi. Les a...

• Zone UA1S

  Pour les constructions principales Aucune limite d’emprise au sol n’est applicable afin de répondre aux besoins et principes de densification. Pour les extensions/annexes des constructions principales Uniquement en zone UA3, les extensions...

• Zone UB1

  Pour les constructions principales Le projet veille à disposer d’une surface de pleine terre au 72 moins équivalente à : - pour les unités foncières comprises entre 150 m² et 300 m² : minimum 10% de l’emprise de l’unité foncière, - pour les...

• Zone UC1

  Plan Local d’Urbanisme Intercommunal . Communauté de communes Pays Fort Sancerrois Val de Loire Pour les constructions principales Le projet veille à disposer d’une surface de pleine terre au moins équivalente à : - pour les unités foncièr...

• Zone UECN

  Dans toutes les zones et uniquement pour la sous-destination « Logement», les constructions principales ne doivent pas dépasser une surface de plancher totale de 120 m². Uniquement en zone UE, les extensions et annexes répondant à la sous-...

• Zone UN

  Pour les constructions principales Aucune limite d’emprise au sol n’est applicable afin de répondre aux besoins et principes de densification. Pour les extensions/annexes des constructions principales Uniquement en zone UA3, les extensions...

• Zone UNE

  L’évolution des habitations (annexes et extensions, sans distinction) est autorisée, en une ou plusieurs fois, dans la limite d’une surface de plancher supplémentaire totale cumulée de 70 m² à compter de la date d’approbation du PLUi. Les a...

• Zone UT

  L’emprise au sol des constructions liées à la vocation de la zone n’excédera pas 30% de la superficie du terrain. Dans toutes les zones et uniquement pour la sous-destination « Logement», les constructions principales ne doivent pas dépass...

• Zone UXV

  Les constructions principales nouvelles doivent justifier d’un minimum de 30% de surfaces perméables par rapport à la surface du terrain d’assiette de la construction. Dans le cas d’une opération d’aménagement d’ensemble, tout ou partie de ...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?