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Edifiable

Zone AU

Le règlement de la zone AU, article par article

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 42 articles, avec une recherche
Article AU 1Occupations et utilisations du sol interdites

Destinations des constructions et occupations du sol Article AU2 - Equipements, réseaux, consommations et rejets Article AU3 - Prise en compte de l’énergie et du réchauffement climatique

Qualité des espaces bâtis

Article AU 4Desserte par les réseaux

Implantation des constructions Article AU5 - Hauteurs & gabarits Article AU6 - Architecture et paysage des espaces bâtis

Qualité des espaces non bâtis

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone AU comme partout.
Sans numéroDispositions générales

Envoyé en préfecture le 10/11/2023 Reçu en préfecture le 10/11/2023 Publié le ID : 056-215600636-20231110-D_2023_0036-DE

Plan Local d’Urbanisme de la commune de Gestel

Règlement écrit

PLU approuvé par délibération du conseil municipal du 24 février 2020 Modification simplifiée n°1 approuvée par délibération du conseil municipal du 9 novembre 2023

Le maire, Michel DAGORNE,

Envoyé en préfecture le 10/11/2023 Reçu en préfecture le 10/11/2023 Publié le ID : 056-215600636-20231110-D_2023_0036-DE

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Envoyé en préfecture le 10/11/2023

SOMMAIRE Reçu en préfecture le 10/11/2023

Publié le ID : 056-215600636-20231110-D_2023_0036-DE

Mode d’emploi

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A. Présentation du règlement du PLU

B. Division du territoire en zones

C. Composition du règlement des zones

D. Lexique

Généralités

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A. Champ d’application territorial du PLU

B. Portée du règlement à l’égard d’autres législations

I. Application des dispositions du Code de l’Urbanisme II. Application des dispositions prises au titre de législations et réglementations spécifiques III. Autres informations IV. Réglementation relative aux vestiges archéologiques

C. Dispositions applicables à certains travaux

I. Édification de clôtures

II. Reconstruction d’une construction détruite ou démolie depuis moins de 10 ans III. Travaux sur bâti existant

IV. Adaptations mineures, dérogations, règles alternatives

D. Dispositions relatives à la protection du cadre bâti, naturel et paysager

I. Protection du patrimoine bâti A. Périmètres de protection des monuments historiques et secteurs sauvegardés B. Protection des éléments du patrimoine bâti

II. Protection du patrimoine naturel et paysager

E. Dispositions relatives à la mise en œuvre des projets urbains et à la maîtrise de l’urbanisation

I. Périmètres de projets II. activité commerciale III. Dispositions relatives au Programme Local de l’Habitat IV. Maîtrise de l’urbanisation en zones naturelles ou en zones agricoles

F. Dispositions relatives aux risques et nuisances

I. Plan de prévention des risques naturels d’inondation II. Risque sismique III. Risque de retrait et gonflement des argiles IV. Risque « feux de forêts » V. Risques industriel et technologique VI. Sols pollués VII.Secteurs bruyants au droit des infrastructures de transports

Dispositions générales applicables à l’ensemble des zones 19

Destinations & caractéristiques techniques

Article G1 - Destinations des constructions et occupations du sol Article G2 - Equipements, réseaux, consommations et rejets Article G3 - Prise en compte de l’énergie et du réchauffement climatique

Qualité des espaces bâtis

Article G4 - Implantation des constructions Article G5 - Hauteurs & gabarits Article G6 - Architecture et paysage des espaces bâtis

Qualité des espaces non bâtis

Article G7 - Biodiversité et espaces libres Article G8 - stationnement

Dispositions complémentaires applicables à chaque zone

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Dispositions applicables aux zones naturelles (Na, Ng, Nl, Nzh) Destinations & caractéristiques techniques

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.