Zone UAZone urbaine à Joux

1. Les installations classées pour la protection de l’environnement sauf celles nécessaires à la vie urbaine et toute construction susceptible d’induire des nuisances ou des dangers pour le voisinage et l’environnement ;

2. Les constructions à usage agricole et industriel ; 3. Les dépôts de véhicules hors d’usage et les dépôts de matériaux de rebut visibles depuis l’espace public ; 4. Les carrières ; 5. Les terrains de campings et de caravaning, les habitations légères de loisirs.

1. Toutes constructions et utilisation du sol susceptibles de s’insérer dans le tissu urbain, sous réserve qu’il n’en résulte pas pour le voisinage et l’environnement des nuisances et dangers.

2. Les installations commerciales doivent présenter une emprise au sol maximum de 300 m². 3. Pour ce qui concerne les constructions à usage d’activités de toute nature, leurs exigences de fonctionnement doivent être compatibles avec les infrastructures existantes notamment les voiries, l’assainissement et les équipements collectifs nécessaires au personnel de l’installation. 4. Les affouillements ou exhaussements du sol à condition qu’ils soient commandés par la déclivité du terrain et rendu nécessaires pour la réalisation d’une opération autorisée dans la zone.

Se reporter à l’article DG 8.

Se reporter à l’article DG 9.

Non réglementé.

1. Les constructions doivent être édifiées en harmonie avec le bâti existant à l’alignement des voies publiques.

2. Des implantations différentes pourront être autorisées : - pour des extensions ou aménagements de bâtiments existants non-conformes à ces règles ; - pour un groupe limité de constructions comprises dans une opération d'ensemble et édifiées le long de voie de desserte intérieure. - quand l'implantation des constructions existantes sur les propriétés voisines le justifie pour des raisons d'architecture ou de bonne intégration à l'ordonnance générale des constructions avoisinantes. - pour les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif.

1. Les projets de constructions doivent tenir compte de l’implantation et de l’orientation des constructions voisines, afin de s’intégrer d’une manière ordonnée aux volumes existants ;

2. Les constructions doivent s’implanter : - soit en limite séparative ; - soit en retrait des limites séparatives à une distance au moins égale à la moitié de la hauteur du bâtiment sans pouvoir être inférieure à 3 mètres.

3. Des implantations différentes pourront être autorisées : - pour des extensions ou aménagements de bâtiments existants non-conformes à ces règles ; - pour les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif.

Non réglementé.

Non réglementé.

1. La hauteur des constructions mesurée à partir du sol naturel préexistant jusqu’au faîtage du bâtiment ou du point le plus haut de la construction à l’exclusion des ouvrages techniques ne doit pas dépasser 9 mètres.

2. La hauteur des constructions à usage d’annexes ne devra pas excéder 4,5 mètres dans le cas où elles sont indépendantes du bâtiment principal.

3. Cette règle ne s’applique pas aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif.

Les constructions doivent présenter un aspect compatible avec le caractère ou l’intérêt des lieux avoisinants, du site et des paysages et doivent respecter les prescriptions architecturales et paysagères : article DG 11.

Ouvertures et menuiseries extérieures Dans un objectif d’intégration, les portes et fenêtres qui sont traditionnellement verticales et alignées seront plus hautes que larges, sauf pour des dispositifs climatiques ou techniques spécifiques, dont les baies vitrées orientées au sud dans une recherche de captage de calories.

Les menuiseries pourront être en aluminium ou PVC à condition d’exclure le blanc brillant, elles privilégieront les teintes gris clair, ivoire… ou les couleurs traditionnelles. Par harmonie, les volets, menuiseries, porte de garage seront de même teinte. Les volets roulants sont autorisés à condition d’être dans des coffrets intégrés ou masqués par un lambrequin décoratif.

Clôtures Les clôtures sont facultatives.

Les réfections, reconstructions partielles ou prolongements de clôtures existantes constituées de murs de pierre apparentes peuvent conserver leur hauteur si celle-ci dépasse 1,80 m. Ne rentre pas dans le calcul de la hauteur, la partie correspondant à un mur de soutènement.

Lorsqu’elles existent, elles devront respecter les principes suivants : - Par leur nature, leur implantation, leurs proportions et le choix des matériaux, les clôtures doivent participer à l’ordonnance du front bâti et assurer la cohérence urbaine en s’harmonisant avec la construction principale et les clôtures avoisinantes, ainsi des hauteurs spécifiques pourront être imposées.

• Dans un souci de sobriété et d’harmonie d’ensemble :
• le bord haut de la clôture sera traité de manière à assurer la pérennité et éviter les salissures (couverture en tuiles, couvertines…),
• les redans seront privilégiés en cas de voirie en pente,
• les murets en agglomérés devront être enduits sur au moins les faces extérieures à la parcelle et de manière identique aux constructions avoisinantes pour conserver une harmonie d’ensemble.

Les portails doivent être de forme simple, en adéquation avec la clôture, tant en terme de hauteur que de choix de matériaux.

Les murs de soutènement doivent être traités comme des murs de clôture et s’harmoniser avec la construction principale et les clôtures environnantes. La hauteur des clôtures à l’exception des piliers et portails est limitée à 1,80 m. Les réfections, reconstructions partielles ou prolongements de clôtures existantes constituées de murs de pierre apparentes peuvent conserver leur hauteur si celle-ci dépasse 1,80 m. Ne rentre pas dans le calcul de la hauteur, la partie correspondant à un mur de soutènement. La partie supérieure des clôtures et des murs bahuts sur rue sera parallèle au trottoir ou à la chaussée contiguë, elle pourra être horizontale lorsque la clôture assure la jonction entre deux bâtiments sans pouvoir excéder 1.8 m au point le plus haut. En cas de muret, celui-ci aura une hauteur maximale de 1,00 m. Les coffrets techniques devront être intégrés dans ce muret. Les clôtures doivent être constituées :

• soit d’un mur plein dont la hauteur et l’aspect sont en harmonie avec les clôtures avoisinantes,
• soit d’un muret surmonté ou non d’une grille, ou d’un dispositif ajouré (par exemple à lame espacées d’au moins 2 cm), éventuellement accompagné d’une haie végétale.

Pour les constructions nouvelles, le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions ou installations devra être assuré en dehors de la voie publique. Ainsi, il sera demandé au moins une place de stationnement par habitation. Ces dispositions ne s’appliquent pas pour les réhabilitations de logements ou à la réalisation de logements locatifs sociaux.

L’aménagement des abords des constructions doit être réalisé avec des essences locales (cf.DG 6).

Les constructions devront être orientées de manière à favoriser la récupération des apports solaires et valoriser la lumière naturelle pour limiter les dépenses énergétiques.

Non réglementé.