Zone UCZone urbaine à Joux

1. Les installations classées pour la protection de l’environnement sauf celles nécessaires à la vie urbaine et toute construction susceptible d’induire des nuisances ou des dangers pour le voisinage et l’environnement ;

2. Les constructions à usage agricole, commercial et industriel ; 3. Les dépôts de véhicules hors d’usage et les dépôts de matériaux de rebut visibles depuis l’espace public ; 4. Les carrières ; 5. Les terrains de campings et de caravaning, les habitations légères de loisirs.

1. Toutes constructions et utilisation du sol susceptibles de s’insérer dans le tissu urbain, sous réserve qu’il n’en résulte pas pour le voisinage et l’environnement des nuisances et dangers.

2. Les constructions à caractère artisanal sous réserve qu’elles soient mitoyennes ou intégrées à une construction à usage d’habitation.

3. Les entrepôts et dépendances professionnelles dans la mesure où sont respectées les trois conditions qui suivent : a. leur présence doit être liée au fonctionnement d’une activité en place sur la zone ou réalisée simultanément, b. l’entrepôt doit être mitoyen ou intégré à une construction à usage d’habitation, c. et doit présenter une emprise au sol maximum de 300 m².

4. La réalisation d’un minimum de 5 logements locatifs sociaux dans le secteur concerné par un emplacement réservé au titre de l’article L.123-2b.

5. Les affouillements ou exhaussements du sol à condition qu’ils soient commandés par la déclivité du terrain et rendu nécessaires pour la réalisation d’une opération autorisée dans la zone.

Se reporter à l’article DG 8.

Se reporter à l’article DG 9.

Non réglementé.

Les règles édictées ci-après s’appliquent à toutes les constructions, y compris dans le cas d’un lotissement ou dans celui de la construction, sur un même terrain, de plusieurs bâtiments dont le terrain d’assiette doit faire l’objet d’une division en propriété ou en jouissance.

Les constructions devront être édifiées avec une organisation d’ensemble cohérente notamment en façade sur rue, avec une façade de la construction comprise dans une bande de 0 à 5 m de l’alignement.

Toutefois, le respect d’un retrait par rapport à l’alignement pourra être imposé ou autorisé pour des raisons d’architecture ou d’esthétique afin que la construction s’intègre harmonieusement à l’ensemble urbain environnant , soit de manière à respecter l’alignement dominant du front bâti ou de la rue, soit de manière à respecter le retrait de la construction contigüe ou intégrée au projet.

Pour la réalisation d’un projet à usage d’habitat présentant une architecture contemporaine de création, le choix d’implantation des constructions dépendra du parti d’aménagement retenu notamment au regard des préoccupations en matière d’économie d’énergie, de l’orientation des constructions par rapport aux données climatologiques et pourra s’implanter à l’alignement ou en retrait.

L’extension de constructions existantes ne respectant pas les règles édictées précédemment est admise dans la continuité des volumes existants.

L’aménagement des bâtiments existant ne respectant pas les règles édictées précédemment reste admis dans le volume existant.

Les annexes à l’habitation, dès lors qu’elles présentent une emprise au sol de moins de 20 m² et ne dépassent pas une hauteur de 3.5 mètres mesurée du terrain naturel jusqu’à l’égout du toit, peuvent s’implanter à l’alignement ou avec un retrait minimal de 0.5 m.

En dehors des marges de recul, les piscines respecteront un retrait minimum de 1 mètre (calculé depuis le nu intérieur du bassin) de l’alignement.

Les constructions doivent s’implanter : - soit sur limite séparative à condition que leur hauteur mesurée sur limite séparative n’excède pas 4 mètres ou qu’elles s’adossent à des constructions de hauteur équivalente situées sur la parcelle voisine, - soit en retrait par rapport aux limites séparatives. Dans le cas d’un retrait par rapport aux limites séparatives, la distance comptée horizontalement de tout point de la construction au point de la limite séparative qui en est le plus rapproché doit être au moins égale à la moitié de la différence d’altitude entre ces deux points, sans pouvoir être inférieure à 3 mètres.

L’extension de constructions existantes ne respectant pas les règles édictées précédemment est autorisée dans la mesure où elle respecte la distance existante ou qu’elle se réalise jusqu’en limite séparative.

L’aménagement des bâtiments existant ne respectant pas les règles édictées précédemment reste admis dans le volume existant.

Les annexes à l’habitation, dès lors qu’elles présentent une emprise au sol de moins de 20 m² et ne dépassent pas une hauteur de 4.5 mètres mesurée du terrain naturel jusqu’à l’égout du toit, peuvent s’implanter sur limite ou en retrait minimal de 0.5m.

En dehors des marges de recul, les piscines respecteront un retrait minimum de 1 mètre calculé depuis le nu intérieur du bassin des limites.

Non réglementé.

Non réglementé.

La hauteur des constructions mesurée à partir du sol naturel préexistant jusqu’au faîtage du bâtiment ou du point le plus haut de la construction à l’exclusion des ouvrages techniques ne doit pas dépasser 9 mètres.

La hauteur des constructions à usage d’annexes ne devra pas excéder une hauteur absolue de 4.5mètres dans le cas où elles sont indépendantes du bâtiment principal.

Cette règle ne s’applique pas aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif.

Les constructions doivent présenter un aspect compatible avec le caractère ou l’intérêt des lieux avoisinants, du site et des paysages et doivent respecter les prescriptions architecturales et paysagères : article DG 11.

Pour les constructions nouvelles, le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions ou installations devra être assuré en dehors de la voie publique. Ainsi, il sera demandé au moins une place de stationnement par habitation. Ces dispositions ne s’appliquent pas pour les réhabilitations de logements ou à la réalisation de logements locatifs sociaux.

L’aménagement des abords des constructions doit être réalisé avec des essences locales (cf.DG 6). La surface non bâtie devra être traitée en espaces verts dans la proportion d’au moins 20%.

Les constructions devront être orientées de manière à favoriser la récupération des apports solaires et valoriser la lumière naturelle pour limiter les dépenses énergétiques.

Non réglementé.

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