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Edifiable

Zone AU

Le règlement de la zone AU, article par article

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 51 articles, avec une recherche
Article AU 1Occupations et utilisations du sol interdites

Destinations des constructions et occupations du sol Article AU2 Equipements, réseaux, consommations et rejets Article AU3 prise en compte de l’énergie et du réchauffement climatique

QUALITÉ DES ESPACES BÂTIS

Article AU 4Desserte par les réseaux

Implantation des constructions Article AU5 Hauteurs & gabarits Article AU6 Architecture et paysage des espaces bâtis

QUALITÉ DES ESPACES NON BÂTIS

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone AU comme partout.
Sans numéroDispositions générales

Commune de LANESTER

Plan Local d’Urbanisme

RÈGLEMENT ÉCRIT

Crédit : Gérard DARRIS

Approuvé par délibération du Conseil municipal du 21 novembre 2019 Modifié (modification simplifiée n°1) le 10/02/2022 Modifié (modification simplifiée n°2) le 10/02/2022 Modifié (modification de droit commun n°1) le 19/02/2026

Ville de Lanester 1 rue Louis Aragon CS 20779 56607 LANESTER Cedex

02 97 76 81 81

Le Maire, Gilles CARRERIC

SOMMAIRE

3

MODE D’EMPLOI

A. Présentation du PLU B. Division du territoire en zones C. Composition du règlement des zones D. Lexique

GÉNÉRALITÉS

A. Champ d’application territorial du PLU B. Portée du règlement à l’égard d’autres législations

i. Application des dispositions du Code de l’Urbanisme ii. Application des dispositions prises au titre de législations et réglementations spécifiques iii. Autres informations iv. Réglementation relative aux vestiges archéologiques

C. Dispositions applicables à certains travaux

i. Permis de démolir ii. Édification de clôtures iii. Ravalement des façades iv. Reconstruction d’une construction détruite ou démolie depuis moins de 10 ans v. Travaux sur bâti existant vi. Adaptations mineures, dérogations, règles alternatives

D. Dispositions relatives à la protection du cadre bâti, naturel et paysager A. Protection du patrimoine bâti

i. Périmètres de protection des monuments historiques et secteurs sauvegardés ii. Protection des éléments du patrimoine bâti

B. Protection du patrimoine naturel et paysager E. Dispositions relatives à la mise en œuvre des projets urbains et à la maîtrise de l’urbanisation

i. Périmètres de projets ii. Activité commerciale iii. Maîtrise de l’urbanisation en secteurs naturels ou agricoles

F. Dispositions relatives aux risques et nuisances

i. Plan de prévention des risques naturels d’inondation ii. Risque sismique iii. Risque de retrait et gonflement des argiles iv. Risque « feux de forêts » v. Risques industriel et technologique vi. Sols pollués vii. Secteurs bruyants au droit des infrastructures de transports

DISPOSITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES À L’ENSEMBLE DES ZONES

DESTINATIONS & CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES

Article G1 Article G2 Article G3

Destinations des constructions et occupations du sol Equipements, réseaux, consommations et rejets prise en compte de l’énergie et du réchauffement climatique

QUALITÉ DES ESPACES BÂTIS

Article G4 Article G5 Article G6

Implantation des constructions Hauteurs & gabarits Architecture et paysage des espaces bâtis

QUALITÉ DES ESPACES NON BÂTIS

Article G7 Article G8

biodiversité et espaces libres stationnement

DISPOSITIONS COMPLÉMENTAIRES APPLICABLES À CHAQUE ZONE

DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES

DESTINATIONS & CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.