Commune de LANESTER
Plan Local d’Urbanisme
Règlement écrit#
Crédit : Gérard DARRIS
Approuvé par délibération du Conseil municipal du 21 novembre 2019 Modifié (modification simplifiée n°1) le 10/02/2022 Modifié (modification simplifiée n°2) le 10/02/2022 Modifié (modification de droit commun n°1) le 19/02/2026
Ville de Lanester 1 rue Louis Aragon CS 20779 56607 LANESTER Cedex
02 97 76 81 81
Le Maire, Gilles CARRERIC
Mode d’emploi#
A. Présentation du PLU B. Division du territoire en zones C. Composition du règlement des zones D. Lexique
Généralités#
A. Champ d’application territorial du PLU B. Portée du règlement à l’égard d’autres législations
i. Application des dispositions du Code de l’Urbanisme ii. Application des dispositions prises au titre de législations et réglementations spécifiques iii. Autres informations iv. Réglementation relative aux vestiges archéologiques
C. Dispositions applicables à certains travaux#
i. Permis de démolir ii. Édification de clôtures iii. Ravalement des façades iv. Reconstruction d’une construction détruite ou démolie depuis moins de 10 ans v. Travaux sur bâti existant vi. Adaptations mineures, dérogations, règles alternatives
D. Dispositions relatives à la protection du cadre bâti, naturel et paysager A. Protection du patrimoine bâti
i. Périmètres de protection des monuments historiques et secteurs sauvegardés ii. Protection des éléments du patrimoine bâti
B. Protection du patrimoine naturel et paysager E. Dispositions relatives à la mise en œuvre des projets urbains et à la maîtrise de l’urbanisation
i. Périmètres de projets ii. Activité commerciale iii. Maîtrise de l’urbanisation en secteurs naturels ou agricoles
F. Dispositions relatives aux risques et nuisances
i. Plan de prévention des risques naturels d’inondation ii. Risque sismique iii. Risque de retrait et gonflement des argiles iv. Risque « feux de forêts » v. Risques industriel et technologique vi. Sols pollués vii. Secteurs bruyants au droit des infrastructures de transports
Dispositions générales applicables à l’ensemble des zones destinations & caractéristiques techniques#
Article G1 Article G2 Article G3#
Destinations des constructions et occupations du sol Equipements, réseaux, consommations et rejets prise en compte de l’énergie et du réchauffement climatique
Qualité des espaces bâtis#
Article G4 Article G5 Article G6#
Implantation des constructions Hauteurs & gabarits Architecture et paysage des espaces bâtis
Qualité des espaces non bâtis#
Article G7 Article G8 biodiversité et espaces libres stationnement#
Dispositions complémentaires applicables à chaque zone dispositions applicables aux zones naturelles#
Destinations & caractéristiques techniques#