Zone NZone naturelle au Douhet

1. Zone N Sont interdites tous types de constructions et installations autres que celles soumises aux conditions

2 ainsi que les occupations et utilisations du sol énoncées ci-dessous :

-

• Les équipements publics de superstructures tels que les équipements culturels, sportifs, sociaux et administratifs
• Les carrières

2. Secteurs appartenant au PPRT S 3. Secteur exposé au risque « carrières » Dans le secteur exposé au risque « carrières » identifié sur le règlement graphique, sont expressément interdits les constructions neuves, les remblais et les exhaussements et les dépôts de matériaux.

1. Zone N#

• Les travaux soumis à autorisation au titre du Code de l'Urbanisme, liés à l'exploitation et à l'entretien de la zone, sous réserve que soit démontré leur impact minimal sur le milieu naturel
• Les aménagements (installations et travaux divers) liés à l'ouverture au public des espaces naturels et à la valorisation de la zone, à condition que :

Les projets ne compromettent pas l'équilibre des espaces naturels concernés et la qualité des paysages

Les aménagements ne comportent que des ouvrages d'infrastructure et de superstructure de caractère limité et réversible

• À l'exclusion de toute forme d'hébergement et à condition qu'ils soient en harmonie avec le site, les aménagements nécessaires à l'exercice des activités agricoles, pastorales et forestières ne créant pas plus de 20 mètres

-

• Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif, liées à la voirie, aux réseaux divers (eau, assainissement, électricité, téléphonie et exploitation agricole, pastorale ou forestière dans sont implantées et de ne pas porter atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages
• Les affouillements et exhaussements du sol de plus de 100 mètres² et de plus de 2 mètres de dénivelé, répondant à des impératifs réglementaires (fouilles archéologiques ) ou dans la zone et qu'ils ne compromettent pas la stabilité des sols ou l'écoulement des eaux
• Les extensions des constructions à usage d'habitation, sous réserve ne pas compromettre exploitation agricole ou la qualité du site et à condition que la surface de plancher créée en une ou plusieurs fois ne dépasse pas 30 % de la surface de plancher initiale, constatée à la date d'approbation du PLU, avec mètres² nonobstant le pourcentage exprimé ci-dessus exclusivement pour les constructions de moins de 60 mètres²

-

:

La surface de plancher, créée en une ou plusieurs fois, ne doit pas dépasser 40 mètres² maximale de 40 mètres²

Les nouvelles annexes, y compris les piscines, devront être situées au maximum à 30 mètres de la construction principale en son point le plus proche, et ne devront pas être implantées sur un espace à usage agricole.

-

LU

-1-5 du Code Urbanisme et sous réserve exploitation agricole et respectent les distances réglementaires par rapport aux bâtiments agricoles environnants et leurs annexes

• Les équipements de collecte mis à disposition du public, sur emprise publique ou privée, de récupération de verre, plastique, papier, sous réserve de leur insertion paysagère

-collectif visant à équiper une construction principale implantée en dehors de la zone N, à condition qu il s agisse d une construction existante avant l entrée en vigueur du PLU et que l installation du système d assainissement individuel s inscrive dans le cadre d une mise en conformité.

2. Secteur Nl#

Sont autorisés, les installations légères liées aux activités de tourisme et /ou de loisirs de plein air, dès lors que leur édification de par leur localisation, leur nombre et leur nature ne compromette pas l'équilibre des espaces naturels concernés et la qualité des paysages. De plus, les aménagements ne devront comporter que des ouvrages d'infrastructure et de superstructure limités et réversibles.

3. Secteur Ns#

Sont autorisées, les constructions et installations, travaux ou ouvrages liés et nécessaires aux activités sportives et de loisirs de plein air dès lors que la surface de plancher de chaque construction ne dépasse pas le seuil des 150 mètres² et que leur édification, de par leur localisation, leur nombre et leur nature ne porte pas atteinte aux caractéristiques naturelles des lieux.

4. Secteurs appartenant au PPRT#

S

1. Accès#

Pour être constructible, un terrain doit comporter un accès automobile à une voie publique ou privée, soit directement, soit par l'intermédiaire d'un passage aménagé sur fonds voisin ou éventuellement obtenu par application de l'article 682 du Code Civil.

Les accès doivent être aménagés de façon à ne pas présenter un risque pour la sécurité des usagers des voies publiques ou pour celle des personnes utilisant ces accès. Une construction ou activité pourra être refusée si son accès au réseau routier qui la dessert présente des risques pour la sécurité des usagers.

Les caractéristiques des accès doivent répondre à des conditions satisfaisantes de desserte dont la largeur ne doit pas être inférieure à 3 mètres : défense contre l'incendie, protection civile, collecte des ordures ménagères

2. Voirie#

Les terrains doivent être desservis par des voies publiques ou privées répondant à l'importance et à la destination de la construction ou de l'ensemble des constructions qui y sont édifiées. Elles doivent répondre à des conditions satisfaisantes de desserte : défense contre l'incendie, protection civile, collecte des ordures

Les voies en impasse doivent être aménagées de manière à permettre aux véhicules automobiles de faire demi-tour aisément et sans danger.

L'ouverture d'une voie pourra être refusée lorsque son raccordement à la voie existante peut constituer un danger pour la circulation.

3. Chemins de randonnées#

Les chemins de randonnées identifiés par le règlement graphique et qui ne sont, à la date travaux de goudronnage ou de quelconque revêtement imperméable.

1. Eau potable#

Toute construction ou installation qui, de par sa destination, nécessite l'alimentation en eau potable, doit être raccordée au réseau collectif de distribution d'eau potable par une conduite de caractéristiques suffisantes.

2. Assainissement des eaux usées#

Toute construction ou installation doit évacuer ses eaux et matières usées par des canalisations souterraines raccordées au réseau collectif d'assainissement en respectant les caractéristiques de ce réseau.

L'évacuation des eaux usées et des effluents non domestiques dans le réseau public d'assainissement est subordonnée

À défaut de réseau public ou d'une impossibilité technique de raccordement, un dispositif d'assainissement autonome est admis sous réserve qu'il soit conforme à la réglementation en vigueur et qu'il permette le raccordeme

-

on.

L'évacuation directe des eaux usées non traitées est interdite dans les fossés, cours d'eau et réseaux pluviaux.

3. Eaux pluviales#

Les aménagements doivent être autonomes en matière de gestion des eaux pluviales (gestion à un dispositif de gestion des eaux pluviales intégré dans le paysage proche et lointain, et par mode dimensionné de telle sorte que le débit de fuite du terrain naturel existant ne soit pas aggravé par

Les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales et à la limitation des débits -ci doit réaliser les dispositifs adaptés à l'opération et au terrain conformément à la réglementation en vigueur.

Le rejet des eaux pluviales est strictement interdit dans le réseau d'eaux usées lorsque celui-ci existe.

-1est interdit.

3. Réseaux divers xtension et le renforcement des réseaux divers de distribution (électriques, apparente possible depuis le domaine public.

re la moins

Non réglementé

1. Dispositions générales Les constructions nouvell#

• Un

hormis pour les bâtiments

• Un
• Un

2. Dispositions particulières#

:

• constructions existantes à la date d'approbation du PLU dont l'implantation ne respecte pas les règles ci-dessus

-

Il pourra être demandé le retrait des portails de clôtures vis-à-vis des voies et emprises publiques pour des raisons de sécurité.

1. Dispositions générales sur une ou plusieurs limites séparatives ou en retrait au moins égal à la moitié de la hauteur (R = H/2) de la construction, sans pouvoir être inférieur à 3 mètres.

2. Dispositions particulières :

• Pour l

ctions existantes

PLU, implantées à moins de 3 mètres des limites séparatives

• Pour les
• Pour les saillies, les contreforts, les débords de toits et les brises soleils sous réserve de respecter les prescriptions du Code Civil

-

• Pour les parcs photovoltaïques dans le cas de contraintes techniques justifiées, et sous retenue

3. Espaces boisés classés#

Aucune construction ne peut être édifiée à moins de 5 mètres des limites des espaces boisés classés.

compris les piscines, devront être situées au maximum à 30 mètres de la construction principale en son point le plus proche, et ne devront pas être implantées sur un espace à usage agricole.

1. Dispositions générales#

En terrain.

% de la superficie du

En e peut excéder 50 % de la superficie du terrain.

2. Dispositions particulières#

:

• En cas de restauration de bâtiments existants et de changement de destination des constructions qui conservent leur volume initial.

-

• Pour les parcs photovoltaïques, dans le cas de contraintes techniques justifiées.

1. Dispositions générales#

• La haut

toit

• La hauteur des annexes isolées des constructions principales ne peut excéder4,50 mètres à

2. Dispositions particulières#

Les dispositions générales ne · : · - grande hauteur

• Pour l'extension à la même hauteur de bâtiments existants dont la hauteur est supérieure à la norme définie ci-dessus
• Pour les éléments techniques liés au développement des énergies renouvelables, dont la hauteur devra être inférieure à 12 mètres
• Pour certains éléments techniques indispensables au bon fonctionnement d'une activité (cheminées, silos et autres superstructures ) sous réserve de leur insertion dans le site

-

Il pourra être imposé que le plancher de la construction à édifier soit situé à une hauteur égale ou supérieure à celle de la voirie adjacente, ou à une hauteur différente au regard de la topographie du terrain. Les règles du PLU seront alors appliquées à partir de cette hauteur.

3. Secteur Ns#

La hauteur des constructions et installations liées ou nécessaires aux activités de sport de plein air ne peut dépasser 5 mètres au faitage. Toutefois, pour les ouvrages techniques de type pylône, la

4. Secteur Nl#

La hauteur des installations sera également limitée à 5 mètres au faitage.

1.

• Les rénovations ou aménagements de constructions existantes doivent respecter la référence à une architecture anachronique ou constituant des pastiches ou imitation est interdit.
• de tuiles neuves doit se faire en gouttières par caisson est prohibé. Les châssis sont autorisés en nombre limité et seront
• Les ouvertures nouvelles visibles depuis le domaine public, sauf les portes de garage, devront être plus haut es que larges. Elles devront respecter les proportions, le rythme et
• Les volets roulants seront posés de telle façon que leur coffret ne soit pas visible extérieurement.
• Les volets et portes de garage seront de la même couleur. Les volets seront pleins. Les couleurs vives et incongrues sont interdites.
• La rénovation des façades doit être réalisée en respectant strictement les techniques traditionnelles de restauration et rigine :

Les constructions en moellon enduit doivent conserver leur aspect

Les joints maçonnés des murs de pierre sont réalisés en mortier de teinte claire dans le ton du matériau de parement et sont arasés au nu de ce matériau

Les des détails et modénatures existants doit être conservé (corniches,

• La reprise, la surélévation ou le prolongement de murs existants devra conserver la même nature de matériaux employés initialement.
• Le traitement des éléments bâtis autres que la construction principale (clôture, dépendances,

-ci. Sur les murs en parement enduit (tels que parpaing, brique creuse, béton cellulaire est interdit. Les annexes en bois sont autorisées.

2. Clôtures#

La hauteur maximale des clôtures est fixée à 1,60 mètre en façade sur rue et à 2 mètres en limites séparatives. Toutefois, une hauteur supérieure pourra être admise pour prolonger un mur existant de plus grande hauteur. Les murs existants en maçonnerie enduite et traditionnelle (pierre apparente) seront conservés.

Lo · : · - · - et

• So

grillage de couleur neutre

-

végétales ou à une zone naturelle (N), la clôture est essences végétales.

En toutes circonstances, les clôtures en matériaux précaires, sujets à vieillissement rapide, sont interdites.

plusieurs propriétés voisines.

3. Architecture contemporaine#

Les règles préétablies ne doivent pas interdire la réalisation de constructions de création contemporaine et d'équipements publics, qui se distingueront obligatoirement par leur valeur

Les styles contemporains pourront ainsi déroger aux règles du présent article, à condition de ne pas p urbains.

4. Éléments divers#

couleur neutre est interdit.

végétaux. Les climatiseurs ou pompes à chaleur ne doivent pas être visibles depuis le domaine public.

5. Énergies renouvelables#

. 6. Éléments de patrimoine (article L. 123-1-5, III, 2° du Code Urbanisme) restauration de ces éléments, les travaux viseront donc à restituer leur état initial connu en respectant respectées.

principales caractéristiques de ce bâti traditionnel.

Les règles applicables sont les suivantes :

• Concernant les couvertures, le de toiture sera réalisée avec le matériau originel, y compris pour les accessoires de e la volumétrie initiale du bâtiment et ses matériaux.
• Concernant les maçonneries et façades, les pierres de taille seront conservées apparentes, sans être enduites, ni peintes, ni sablées, afin de conserver leur aspect de surface. Le rejointoiement doit affleurer le nu de la pierre, sans creux ni saillie. Les remplacements ou les compléments se feront en pierre de taille de pays.
• couleur proche de celle des pierres de pays, il sera affleurant, projet devra prendre en compte la volumétrie initiale du bâtiment, ses matériaux.
• Les détails et modénatures seront conservées.
• Les murets de clôtures en pierres existants doivent être préservés et restaurés avec les

Dans le cas de travaux à leur contact immédiat ou touchant leurs abords, ceux-égrité des éléments repérés. Les

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions doit être assuré sur le du projet.

Le nombre de places de stationnement à aménager pour les véhicules est déterminé en tenant sa situation géographique, du regroupement de différents équipements sur le même site. de places de stationnement.

1. Dispositions générales#

Les dépôts éventuels doivent être masqués par un écran de végétation épaisse et persistante. Les du présent règlement).

2. Patrimoine naturel (article L. 123 -1-5, III, 2° du Code Urbanisme)#

Les

-

1-5, III, 2° du Code Urbanisme, est interdit sauf si leur état sanitaire ou un enjeu fonctionnel

(

) ou carrefour) le justifie et dans ce cas

En cas de replantation, les arbres et haies devront être implantés à une distance minimum de 4

Non réglementé

Annexes#

Annexe 1 - recommandations relatives aux haies#

La haie se conjugue sur différents modes pour établir un vocabulaire paysager varié qui doit adaptées à un contexte de campagne.

région. Le contexte paysager de la haie sera donc déterminant pour le choix des essences les mieux adaptées. Selon le rôle attendu de

• pris de plantation cohérent et des essences adaptés.

Les critères esthétiques ou fonctionnels ne suffisent toutefois pas à la sélection des essences pour la les essences exotiques, sensibles au gel, et de préférer des essences locales et rustiques, plus résistantes.

Afin de lutter contre les maladies, il conviendra de composer les haies avec plusieurs essences en proscrivant les haies à caractère monospécifiq sensibles aux maladies et peu adaptées au contexte local seront proscrites, tel que le Thuya, le naturel local et variées selon leur type de feuillage (persistant, marcescent, caduque).

transitions « douces » entre les espaces urbanisés et leur contexte agricole et naturel. La haie est donc fortement préconisée en fond de jardin. Des essences champêtres sont préconisées, tel que Carpinus betulus, au feuillage marcescent, et Acer campestre dont les couleurs du feuillage rythment les saisons.

Au sein des espaces ur

Viburnum lantana, Spiera sp, Syringa vulgaris, Lonicera nitida. La haie constitue un habitat pour de nombreux animaux auxiliaires de jardin.

La haie champêtre doit être préférentiellement plantée entre novembre et février. Le choix du site hydraulique et antiérosif.

plantation doit être réalisée préférentiellement en quinconce sur deux lignes. Le pralinage des racines et le paillage végétal sont vivement recommandés afin de créer un milieu favorable à la croissance des jeunes plants.

privilégier sur la période novembre- février. Une taille « douce » des plus grosses branches est broyeur sur des branches importantes et mâtures doit être proscrit afin de ne pas les éclater et ainsi

Les tailles par le sommet sont également à éviter comptedéveloppement de la végétation. En effet, celles-ci engendrent la déstructuration de la haie en présents dans les haies, tel que le Lierre, le Chèvrefeuille, la Ronce ou la Clématite, ne sont pas, contrairement aux idées reçues, néfastes au développement des ligneux.

Trois grands types de haies seront proposés selon les contextes et les attentes en matière esthétique, paysagère ou écologique. 1- La haie bocagère/champêtre de conserver un retrait relatif des constructions. Elles recouvrent une fonction de petit brise-vent plus ou moins efficace suivant leur orientation. Elles

Emprise nécessaire au sol comprise entre 2 à 5 mètres. Hauteur à maturité de 3 à 6 mètres. Arbres de haute-tige : Fraxinus excelsior, Acer pseudoplatanus, Carpinus betulus, Tilia cordata, Sorbus aucuparia, Quercus robur, Quercus Petraea, Castanea sativa, Juglans regiaArbustess : Acer campestre, Sambucus nigra, Corylus Avellana, Philadelphus coronarius, Euonymus europaeus Prunus avium, Prunus myrobolana, Cornus sanguineum, Prunus spinosa, Viburnum lantana, Viburnum opulus Arbustes : Acer campestre, Sambucus nigra, Corylus Avellana, Philadelphus coronarius, Euonymus europaeus Prunus avium, Prunus myrobolana, Cornus sanguineum, Prunus spinosa, Viburnum lantana, Viburnum opulus

2- La haie libre/fleurie Elles recouvrent une fonction ornementale, associent des arbustes caducs et persistants. Elles se Emprise nécessaire au sol comprise entre 1 et 3 mètres. Hauteur à maturité de 1 à 3 mètres.

Arbustes fleur à feuilles caduques : Malus floribunda, Viburnum opulus, Viburnum mariesii, Deutzia sp, Spirea sp, Syringua sp.

Petits arbustes à feuilles persistantes : Ceanothus sp, Lonicera tatarica, Cotoneaster lacteus, Elaeagnus sp, Photinia sp, Lonicera nitida, Viburnume tinus

3- La haie taillée des arbustes caducs et persistants supportant la taille.

-clôture). Elles associent

Emprise nécessaire au sol comprise entre 0,5 et 1 mètre. Hauteur à maturité de 1 à 2 mètres.

Arbustes caducs : Carpinus betulus, Viburnum lantana, Acer Campestre, Quercus robur

Arbustes à feuilles persistantes : Ligustrum vulgare, Hippophae rhamnoides, Lonicera, Buxus sp.

Annexe 2 - recommandations pour les bâtiments agricoles#

Dictés par un modèle agricole traditionnel, les granges, les étables, les communs et les habitations des paysans du passé formaient des ensembles architecturaux cohérents par leurs dimensions et leurs matériaux. Les techniques et les impératifs économiques d´aujourd´hui ont transformé les bâtiments d´exploitation agricole d´autrefois. Ils sont souvent plus grands et impactent davantage les paysages. Ils sont construits avec des matériaux industriels qu

Les bâtiments d´exploitation agricole contemporains ne doivent pas être une vague extrapolation du bâti existant. Ils doivent se distinguer par la simplicité de leur conception, une sobriété des matériaux et des couleurs tout en conservant une silhouette familière à notre région. Ils assurent leurs fonctions avec une écriture architecturale qui leur est propre.

1.

tions est déterminant pour assurer son intégration au contexte paysager.

des constructions agricoles qui devront être accompagnées de plantations (haies champêtres et arbres de haut -jet, se référer reliefs, tels que les buttes ou les lignes de crêtes.

2. Gestion des volumes#

Les dimensions des constructions agricoles, souvent importantes par obligation technique et/ou en douceur des volumes dans le paysage. Ces bâtiments doivent être constitués de formes simples. On privilégiera une uniformité des façades qui doivent irrégularité. Les toitures devront présenter de préférence un seul faîtage, munies de deux versants égaux ou non.

3. Choix de matériaux#

On recherchera à valoriser les matériaux traditionnels, tel que la pierre, la tuile, le bois brut. Le bois est le matéria terre et de la lumière.

le douglas et le pin sylvestre sont les essences les plus couramment employées.

Les avantages du bois sont nombreux : sur le chantier, le bois représente un gain de temps car il est facile à mettre plus, le bois se prête facilement aux aménagements : il est toujours possible de démonter pour lantes du bois assurent un ciment et le parpaing de ciment brut, doivent l de composition architecturale de qualité (vieillissement, teinte, aspect). <Il conviendra de revêtement adapté au contexte architectural et paysager du bâtiment. Il conviendra notamment de se rapprocher des aspects de maçonneries et couvertures traditionnelles. En outre, deux catégories de matériaux sont à distinguer, dont les matériaux brillants et les matériaux mats. Ces derniers sont à privilégier, de par leur moindre incidence sur les paysage accepté, car ce matériau se patine et se matit avec le temps, favorisant son insertion et son moindre impact dans le paysage. Tout matériau dont la brillance est permanente est vivement déconseillé. Les couvertures peuvent être en plaques de fibres ciment, tôle ou bac acier. La tôle translucide, très pratique dans les régions ensoleillées pour ne pas provoquer

4. Choix de couleurs Le m solutions d´insertion de la construction dans son contexte paysager. Il convient ainsi de privilégier des couleurs apparentées aux matériaux en pierre de moellons de pays ou en pierre de taille traditionnelle, notamment dans la palette suivante : ardoise, brun rouge, beige, gris silex, brun lauze, gris beige, vert foncé, vert sapin. Toutefois, les couleurs trop brillantes, ou trop vives telles que les rouges « tuile », sont à proscrire, car elles génèrent une incidence forte sur le paysage.

discrètes dans le paysage, de même que les couleurs apparentées aux matériaux traditionnels soumis au vieillissement naturel (bois uleurs sombres et neutres permettront de

Source

Annexe 3 - zonage archéologique#

Annexe 4 table de correspondance legifrance#