Zone N1
- Zone naturelle
- 8 rubriques
- PLU du François, approuvé le 24/10/2024
Les questions courantes, dans les mots du règlement
- Quel aspect extérieur ?
Non réglementé.
- Combien d'espaces verts ?
Non réglementé ARTICLE 14 - COEFFICIENT D'OCCUPATION DES SOLS (C.0.S) Non réglementé.
Le règlement de la zone N1, rubrique par rubrique
Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 137 rubriques, avec une rechercheRubrique N1 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
Sont interdites tous les types d'occupations et d'utilisations du sol qui ne sont pas expressément mentionnés à l'article 2.
ARTICLE 2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL ADMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
Sous réserve des prescriptions du PPR :
Sont admises sous conditions Les aménagements légers prévus à l'article R.146-2 du code de l'urbanisme, et en particulier :
- les aménagements légers lorsqu'ils sont nécessaires à la gestion ou à l'ouverture au public de ces espaces ou milieux, les cheminements piétonniers et cyclables et les sentes équestres, les objets mobiliers destinés à l'accueil ou l'information du public, les postes d'observation de la faune
- les aires de stationnement indispensables à la fréquentation automobile lorsqu'ils sont nécessaires à la gestion ou à l'ouverture au public de ces espaces ou milieux.
- Les exhaussements et affouillement du sol liés à la lutte contre les inondations.
PLU du François - Règlement - Zone N1 - ADUAM Juillet 2008
- La réhabilitation sans création de SHON des installations techniques et aménagements dès lors qu'ils sont nécessaires et directement liés au fonctionnement des services publics ou d'intérêt collectif.
Rubrique N1 3Implantation des constructions
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES 6 - 1
. Les voies Les constructions peuvent être implantées en retrait des voies de circulation avec un minimum de 10 mètres par rapport à l'axe des voies. 6 - 2. Les emprises publiques Les constructions doivent être implantées en retrait de 10 mètres au moins des berges des canaux et des cours d'eau.
ARTICLE 7 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
Les constructions doivent respecter un recul de 4m par rapport aux limites séparatives des terrains.
ARTICLE 8 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE
Non réglementé.
Rubrique N1 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS
Non réglementé.
Rubrique N1 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS
Non réglementé.
Rubrique N1 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS
Non réglementé.
Rubrique N1 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : OBLIGATIONS EN MATIERE DE REALISATION D'ESPACES LIBRES, D'AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS, ET DE PLANTATIONS
Non réglementé
ARTICLE 14 - COEFFICIENT D'OCCUPATION DES SOLS (C.0.S)
Non réglementé.
Rubrique N1 8Stationnement
Intitulé du document : OBLIGATION EN MATIERE DE REALISATION D'AIRES DE STATIONNEMENT
Le stationnement des véhicules de toute nature correspondant aux besoins des constructions et installations nouvelles, doit être assuré en dehors de
PLU du François - Règlement - Zone N1 - ADUAM Juillet 2008
la voie publique, selon des normes présentées en annexe pour chaque catégorie de construction. Chaque emplacement doit présenter une accessibilité satisfaisante.
Rubrique N1 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D'EAU, D'ELECTRICITE ET D'ASSAINISSEMENT Non réglementé
ARTICLE 5 - SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES Non réglementé.
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone N1 comme partout.Sans numéroDispositions générales
COMMUNE DU FRANCOIS PLAN LOCAL D'URBANISME
REÇU EN PREFECTURE
Le 15 novembre 2024 VIA DOTELEC TÉLÉTRANSMISSION 972-219722105-20241024-D202400071I0-DE
REGLEMENT
Version après modification n°4 (Approuvée par délibération du Conseil municipal du 24 octobre 2024)
SOMMAIRE
TITRE 1 - DISPOSITIONS GENERALES ...........................................................................................................................1
TITRE Il - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES
La Zone U1 ....................................................................................................................................................5 La Zone U2. .................................................................................................................................................13 La Zone U3. ................................................................................................................................................ 19 La Zone U4. .................................................................................................................................................24 La Zone U5. .................................................................................................................................................29 La Zone U6. .................................................................................................................................................34 La Zone UE ................................................................................................................................................................38 La Zone UP ............................................................................................................................................................... 44 La Zone US ............................................................................................................................................................... 47
TITRE Ill - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A URBANISER
La Zone 1AU................................................................................................................................................50 La Zone 1AUh..............................................................................................................................................54 La Zone 2AU ............................................................................................................................................... 58
TITRE IV - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A
La Zone A1..................................................................................................................................................60 La Zone A2..................................................................................................................................................64
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.