Aller au contenu
Edifiable

Poser un abri de jardin au François

Un abri compte dans l'emprise au sol du terrain et doit respecter la distance aux limites séparatives.

À une adresse, il n'y a qu'une zone : une seule valeur par règle au lieu de 45. Le numéro ne change rien, la règle se lit à la zone.

Déclaration préalable ou permis ?

Cette question ne se joue pas dans le règlement de Le François : elle se joue dans le code de l'urbanisme, qui est le même partout en France.

Les pièces exigées pour un dossier au François

Comparer les 3 règles dans les 16 zones du François

Emprise au sol et pleine terrerubrique 5

ZoneCe que le règlement dit
1AUH

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

2AU

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

A2

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

AU

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

N1

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

N2

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

U1

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

U2

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

U3

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

U4

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

UE

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

UP

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

US

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

Implantation des constructionsrubrique 3

ZoneCe que le règlement dit
1AUH

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

2AU

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

A1

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

A2

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

AU

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

N1

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

N2

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

N3

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

U1

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

U2

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

U3

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

U4

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

U6

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

UE

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

UP

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

US

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagèrerubrique 6

ZoneCe que le règlement dit
1AUH

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

2AUNon réglementé.
A1

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

A2

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

AU

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

N1Non réglementé.
N2

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

N3

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

U1

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

U2

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

U3

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

U4

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

U6

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

UE

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

UP

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

US

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

Les autres travaux au François

Le PLUdu François, 16 zones

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.