Zone 1AU

Intitulé du document : / DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURE D’ACTIVITÉS

1/ Les destinations et sous destinations interdites :

Sont interdits tous les types d'occupations et d'utilisation du sol suivants :

Dans l’ensemble de la zone 1AU :

• Les carrières ;

• Les constructions à usage d’exploitations agricoles, et notamment les installations liées aux élevages

familiaux ;

• Les stockages d'ordures ménagères, résidus urbains ou déchets de matériaux et de véhicules hors

d’usage (VHU).

Dans les sous-secteurs 1AU-1, 1AU-5 et 1AU-7 :

• Les constructions à usage d’habitation, hormis celles autorisées sous conditions.

• Les terrains de camping et de caravaning, ainsi que ceux affectés aux habitations légères de loisirs.

Intitulé du document : Composition générale et volumétrie des constructions

▪ Les toitures

Seules les toitures en pente sont autorisées. Leur faîtage doit être parallèle à la voie située du côté de l’accès principal ou de la façade principale.

Les toitures doivent être de couleur ou de matériau non réfléchissant, sauf dans le cas précis d’utilisation de panneaux photovoltaïques intégrés ou fixés à la toiture.

Les couvertures métalliques ou celles traitées en béton brut doivent être peintes de couleur marron, tuile, rouille ou grise. Les couvertures en tuile sont autorisées, ainsi que celles en bardeaux de bois.

L’utilisation de panneaux photovoltaïques intégrés ou fixés à la toiture est autorisée.

▪ Les façades

Les constructions sur pilotis apparents sont interdites.

La couleur blanche est interdite sur les murs extérieurs des constructions.

Les murs séparatifs et les murs aveugles apparents d'un bâtiment ainsi que les murs extérieurs des bâtiments annexes doivent être traités avec le même soin que ceux des façades principales.

Les briques creuses ou parpaings destinés à être recouverts d’un parement ou d’un enduit ne peuvent être laissés apparents.

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Les vérandas ne sont autorisées qu’à la double condition, de ne pas contrarier le volume originel de la construction et de ne pas excéder 30 % de la surface de plancher construite.

Les constructions sur pilotis apparents sont interdites. Les façades du premier niveau sous pilotis doivent être obturées sur au moins 50 % de leurs surfaces, soit par un mur plein, soit par une cloison type claustras.

Les clôtures et les portails

▪ Les clôtures

Les clôtures en tôles sont interdites. Les clôtures doivent être constituées par des grilles ou grillages montés sur mur bahut n'excédant pas 0,80 mètre de hauteur, l'ensemble étant obligatoirement doublé de haies vives taillées et implantées à 0,50 mètre de la limite séparative.

La hauteur des clôtures sur rue, y compris les haies, ne peut excéder 2 mètres.

Les clôtures des terrains contigus à un emplacement réservé doivent être édifiées de telle manière que la distance de tout point de ces clôtures à tout point de l’emprise de l’emplacement réservé ne puisse être inférieure à 3 mètres.

Intitulé du document : L’aspect extérieur des constructions et l’aménagement de leurs abords

La réglementation qui suit vise à assurer l’intégration harmonieuse des constructions dans leur environnement.

P PLU

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L ocal

Urbanisme

Le Robert

1ère modification simplifiée

Règlement écrit

Approuvée le 23/02/2026

Révision du Plan Local d’Urbanisme

6. Règlement

Projet de PLU révisé, arrêté par délibération du Conseil Municipal du 21 juin 2018 Projet de PLU révisé, deuxième arrêt en Conseil Municipal du 27 Juin 2019 Projet de PLU révisé, troisième arrêt en Conseil Municipal du 4 mars 2021 PLU approuvé en Conseil Municipal en date du 3 février 2022

Projet de PLU révisé, arrêté par délibération du Conseil Municipal du 21 Juin 2018 Projet de PLU révisé, deuxième arrêt en Conseil Municipal du 27 Juin 2019 Projet de PLU révisé, troisième arrêt en Conseil Municipal du 4 mars 2021

SOMMAIRE

DISPOSITIONS GENERALES ................................................................................ 5 DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE UA .................................................... 11 DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE UB .................................................... 23 DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE UC .................................................... 35 DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE UD .................................................... 47 DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE UE..................................................... 57 DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE UX .................................................... 67 DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE 1AU .................................................. 77 DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE 2AU .................................................. 88 DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE A....................................................... 92 DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE N..................................................... 104 3 GLOSSAIRE et DEFINITIONS ........................................................................... 115

SOMMAIRE

Afin d’utiliser au mieux le présent règlement, il est conseillé aux personnes le consultant pour un projet de regarder les éléments suivants :

- Les dispositions générales - Le règlement de la zone les concernant - Le glossaire et les définitions

DISPOSITIONS GENERALES

DISPOSITIONS GENERALES

Le présent Plan Local d’Urbanisme s'applique à l'ensemble du territoire communal du ROBERT. Il est écrit selon les nouvelles dispositions du Code de l’Urbanisme, définies par le décret du 25 décembre 2015.

DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES

Le territoire couvert par le présent Plan Local d'Urbanisme est divisé en zones Urbaines « zones U », en zones à urbaniser « zones AU », en zones Agricoles « zones A » et en zones naturelles et forestières « zones N », délimitées sur les documents cartographiques.

Les plans comportent également les emplacements réservés aux voies, ouvrages publics et aux installations d’intérêt général, ainsi que les espaces boisés classés (EBC).

LES ZONES URBAINES